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Le remplacement occasionnel

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  • Lorsqu’une RSG se fait remplacer au début ou en fin de journée, les heures de remplacement effectuées sont-elles calculées en fonction des heures d’ouverture, incluant celles pendant lesquelles aucun enfant n’est présent?
    Oui. Toutes les heures d’ouverture prévues dans l’entente de services pendant lesquelles la RSG se fait remplacer doivent être consignées dans le registre, et ce, peu importe que des enfants soient présents ou non.
  • Est-ce qu’une RSG qui offre une prestation de services de 7 h à 17 h peut se faire remplacer chaque jour, jusqu’à un maximum de deux heures par jour?
    Oui. Elle peut se faire remplacer par une remplaçante occasionnelle pour un nombre de jours ou d’heures par jour représentant, au plus, 20 % du total des jours ou des heures d’ouverture prévus dans les ententes de services calculé sur une base annuelle établie à partir de la date de sa reconnaissance.
  • Pendant combien d’heures une RSG qui offre des services de garde selon deux plages horaires différentes, par exemple de 8 h à 16 h et de 16 h à 21 h, peut-elle se faire remplacer chaque jour?
    La RSG peut se faire remplacer jusqu’à un maximum de 20 % du total des jours ou des heures d’ouverture prévus dans les ententes de services de la première plage horaire. Elle peut également se faire remplacer jusqu’à et un maximum de 20 % du total des jours ou des heures d’ouverture prévus dans les ententes de services de la deuxième plage horaire. Le total est calculé sur une base annuelle établie à partir de la date de sa reconnaissance ou du renouvellement de celle-ci.

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Dernière mise à jour :
30 mai 2017