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Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: réseau des services de garde éducatifs en Montérégie au 31 mars 2010 Nombre de places en service de garde au Québec au 31 mars 2009 Nombre de places dans le réseau des services de …; Fichier : 49 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2017-01-04
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Direction du Bureau de la sous-ministre … Québec, le 17 février 2021 , Nous donnons suite à votre demande d’accès reçue le 11 janvier 2021 … Par celle-ci, vous souhaitiez obtenir copie …; Fichier : 68 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-02-24
Attestation of childcare services provided: FO-0602A (2022-10) Ministère de la Famille* Reference year: the period between 1 September of a year and 31 August of the following year. 1 Educational childcare services business …; Fichier : 110 Ko; Type : Formulaire
Application to determine eligibility for the reduced contribution: FO-0601A (03-2023) Ministère de la Famille Page 1 de 2E E Application to determine eligibility for the reduced contribution … The letters in a square (example … Year Month Day Yes D No …; Fichier : 230 Ko; Type : Formulaire; Date de mise jour : 2023-03-16
Engagements financiers - janvier 2023: Fichier : 591 Ko; Type : Périodique
Engagements financiers - février 2023: Fichier : 2563 Ko; Type : Périodique
Engagements financiers - décembre 2022: Fichier : 670 Ko; Type : Périodique
Frais de déplacement du personnel du Ministère - avril à juin 2015: Frais de déplacement du personnel du Ministère Paragraphe 16 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels …; Fichier : 127 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2016-02-15
Frais de déplacement au Québec de la Ministre et des titulaires d'emploi supérieur - avril à juin 2015: Frais de déplacement au Québec de la Ministre et des titulaires d'emploi supérieur Paragraphe 17 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection …; Fichier : 146 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2015-11-16
Frais de déplacement au Québec de la Ministre et des titulaires d'emploi supérieur - juillet à septembre 2015: Frais de déplacement au Québec de la Ministre et des titulaires d'emploi supérieur Paragraphe 17 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection …; Fichier : 137 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2016-02-15
Frais pour activités de formation, colloques ou congrès - avril à juin 2016: Paragraphe 22 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Séminaire Gouvernance Express et la Grande conférence …; Fichier : 223 Ko; Type : Étude, rapport, recherche; Date de mise jour : 2016-08-18
Frais pour activités de formation, colloques ou congrès - janvier à mars 2016: Les montants indiqués n'incluent pas les taxes payées … Paragraphe 22 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels …; Fichier : 86 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2016-05-16
Frais pour activités de formation - octobre à décembre 2015: Frais pour activités de formation, colloques ou congrès Paragraphe 22 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements …; Fichier : 145 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2016-02-15
Frais pour activités de formation, colloques ou congrès - juillet à septembre 2016: Frais pour activités de formation, colloques ou congrès Paragraphe 22 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements …; Fichier : 139 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2016-11-15
Frais de déplacement du personnel du Ministère - avril à juin 2016: Paragraphe 16 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Personnel du cabinet de la ministre Francine …; Fichier : 106 Ko; Type : Étude, rapport, recherche; Date de mise jour : 2016-08-16
Frais de déplacement du personnel du Ministère - janvier à mars 2016: Paragraphe 16 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Personnel du cabinet de la ministre de la Famille …; Fichier : 50 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2016-05-16
Frais de déplacement du personnel du Ministère - octobre à décembre 2015: Frais de déplacement du personnel du Ministère Paragraphe 16 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels …; Fichier : 123 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2016-02-15
Frais de déplacement hors Québec des ministres et des titulaires d'emploi supérieur - avril à juin 2016: Paragraphe 18 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Frais - salons d'entretien, de photographe ou d' …; Fichier : 222 Ko; Type : Étude, rapport, recherche; Date de mise jour : 2016-08-16
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Secrétariat général et des affaires institutionnelles ….2 … Nous donnons suite à votre demande d’accès reçue le 28 octobre 2020 … Par celle-ci vous souhaitiez obtenir copie des …; Fichier : 106 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2020-11-20
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Projets en réalisation (places régulières subventionnées) au 31 août 2020 [Taux de couverture de la demande et de l’offre de services de garde éducatifs au 31 décembre 2019 …; Fichier : 1158 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2020-11-20
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Plainte déposée pour harcèlement 1 de 2018 à 2020 … Nombre de plaintes considérées comme étant du harcèlement 3 … de la Loi sur les normes du travail, le harcèlement psychologique est …; Fichier : 46 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2020-11-20
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Secrétariat général et des affaires institutionnelles … Nous donnons suite à votre demande d’accès reçue le 14 septembre 2020 … Par celle-ci vous souhaitiez obtenir copie des documents …; Fichier : 288 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2020-11-20
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Nombre de places subventionnées réalisées entre le 1er avril 2021 et le 22 novembre 2022, ventilé par région; Fichier : 203 Ko; Type : Autres documents
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Fichier : 89 Ko; Type : Autres documents
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Données sur la représentativité des personnes noires au sein des unités des ressources humaines des organismes publics; Fichier : 151 Ko; Type : Autres documents
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Indiquez le nombre d'heures d'accompagnement demandées annuellement par le SGEE … L'enfant a-t-il bénéficié d'un soutien financier de la MES à la dernière évaluation …; Fichier : 626 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-05-05
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Direction du Bureau de la sous-ministre … Nous donnons suite à votre demande d’accès reçue le 12 mai 2021 … Par celle-ci, vous souhaitiez obtenir copie des documents suivants …; Fichier : 136 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-06-07
Engagements financiers de plus de 25 000 $ - Mai 2021: L'article 22 de la Loi sur les contrats des organismes publics stipule que les renseignements sur les contrats de 25 000 $ et plus doivent faire l'objet d'une diffusion …; Fichier : 196 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-06-08
Subventions versées à même le budget discrétionnaire du Ministre de la Famille (octobre à décembre 2020): Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre de la Famille Paragraphe 26 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des …; Fichier : 97 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-02-12
Frais de déplacement du personnel du ministère et des cabinets ministériels (octobre à décembre 2020): Frais de déplacement du personnel du Ministère et du cabinet ministériel Paragraphe 16 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des …; Fichier : 95 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-02-12
Dépenses pour véhicule de fonction d'un ministre ou d'un titulaire d'emploi supérieur (octobre à décembre 2020): Frais de déplacement au Québec du ministre et des titulaires d'un emploi supérieur Paragraphe 17 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection …; Fichier : 105 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-02-12
Frais de déplacement hors Québec des ministres et des titulaires d'emploi supérieur (octobre à décembre 2020 ): Frais de déplacement hors Québec des ministres et des titulaires d'un emploi supérieur Paragraphe 18 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la …; Fichier : 78 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-02-12
Frais pour activités de réception ou d'accueil (octobre à décembre 2020): Frais pour activités de réception ou d'accueil Paragraphe 21 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels …; Fichier : 87 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-02-12
Frais pour activités de formation, colloques ou congrès (octobre à décembre 2020 ): Frais pour activités de formation, colloques ou congrès Paragraphe 22 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements …; Fichier : 120 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-02-12
Dépenses pour véhicule de fonction d'un ministre ou d'un titulaire d'emploi supérieur (octobre à décembre 2020 ): Dépenses pour véhicule de fonction d'un ministre ou d'un titulaire d'un emploi supérieur Paragraphe 19 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la …; Fichier : 85 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-02-12
Dépenses de fonction d'un directeur de cabinet ou d'un titulaire d'emploi supérieur (octobre à décembre 2020 ): Dépenses de fonction d'un directeur de cabinet ou d'un titulaire d'un emploi supérieur Paragraphe 20 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la …; Fichier : 62 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-02-12
Contrats de publicité et de promotion (octobre à décembre 2020 ): Contrats de publicité et de promotion Paragraphe 24 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels Exercice …; Fichier : 79 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-02-12
Contrats de télécommunication mobile (octobre à décembre 2020): Contrats de télécommunication mobile Paragraphe 25 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels Exercice …; Fichier : 87 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-02-12
Contrats de formation (octobre à décembre 2020 ): Contrats de formation Paragraphe 23 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels Exercice financier : 2020-2021 …; Fichier : 84 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-02-12
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Troisième section intitulée Mesures prises pour donner suite aux recommandations et corriger les …; Fichier : 847 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2015-06-01
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Février 2016 Nombre de services de garde régis inspectés selon le type de services de garde pour 2012-2013, 2013-2014 et 2014-2015 Année Type de service de garde Services de …; Fichier : 185 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2016-02-15
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Documents concernant les ventes de garderies privées subventionnées survenues au Québec en 2014-2015 …; Fichier : 959 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2016-02-12
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Informations relatives au nombre et à la rémunération des ressources d'encadrement des centres de la …; Fichier : 280 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2016-02-17
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Mesures budgétaires 2014‐2015 Réduction de 2 % de la masse salariale du ministère Économies additionnelles générées par la limitation des dépenses aux cas jugés incontournables …; Fichier : 89 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2016-02-22
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Liste des contrats de gré à gré avec des consultants (2013-2014 et 2014-2015 …; Fichier : 365 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2016-03-01
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Faits ou infractions reprochés au service de garde La Douce École …; Fichier : 137 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2016-03-01
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Renseignements relatifs aux employés en congé de maladie, aux employés prêtés à d'autres organismes …; Fichier : 53 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2016-03-01
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Liste des comités interministériels auxquels le Ministère participe …; Fichier : 86 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2015-07-20
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Fichier : 90 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2016-03-14
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Renseignements relatifs au renouvellement d'un an de l'agrément du Bureau coordonnateur de …; Fichier : 272 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2016-03-17
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Minisfere defa Famille ef desAinl~s {"'\1 ~b DD ,-<-ueec DD Agence des services a la famille Direction rE!gionale de l'Ouest et du Nord du Quebec POSTE CERTIFIEE LP 151 084 095 CA …; Fichier : 8643 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2016-03-22
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Documents en lien avec des données électroniques volées en 2013, 2014 et 2015 …; Fichier : 28 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2016-03-30
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: ÉTUDE DES CRÉDITS 2015-2016 Direction générale des services de garde éducatifs à l’enfance, DGSFEE – 2015-03-25 35 35 … MESURES D’ECONOMIE 2014-2015 ET 2015-2016 PORTRAIT DE LA …; Fichier : 131 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2016-04-04
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Renseignements portant sur les appels de projet de places subventionnées en service de garde pour la …; Fichier : 9962 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2015-07-24
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure … La liste de tous les dossiers transmis par le bureau du sous-ministre au ministre et à son cabinet …; Fichier : 61 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2022-03-08
Liste des contrats publiés au SEAO: Montant du contrat avec option(s … Pour la période du 2015-11-01 au 2015-11-30 1 … i indique une publication initiale, m indique une republication suite à une modification Page 1 of 1; Fichier : 13 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2015-12-16
Liste des contrats publiés au SEAO avec dépenses supplémentaires et/ou information finale: Pour la période du 2015-11-01 au 2015-11-30 1 … i indique une publication initiale, m indique une republication suite à une modification Page 1 of 1; Fichier : 14 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2015-12-16
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Direction du Bureau de la sous-ministre … Nous donnons suite à votre demande d’accès reçue le 15 avril 2021 … Par celle-ci, vous souhaitiez obtenir copie des documents suivants …; Fichier : 116 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-05-11
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Portefeuille ministériel : Nom : Gauvin-Mélançon Prénom : Marie-Pier Numéro de téléphone : Poste: Adresse courriel : Ministère de la Famille Gestion des dossiers d’interventions …; Fichier : 1813 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-05-11
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Ainsi, son nom et ses coordonnées complètes constituent des renseignements personnels dont nous devons protéger la confidentialité … Cette décision s’appuie sur les articles 1, 13 …; Fichier : 354 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-05-11
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Au total, 25 communautés autochtones et 8 communautés cries ont été soutenues … Ensuite, pour ce qui est de la liste des organismes partenaires qui ont reçu un soutien financier à …; Fichier : 309 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-03-22
Bulletin Quelle famille? Volume 4, no 1, Printemps 2016 (Volume 4, no 1, Printemps 2016): Bulletin trimestriel sur les familles et les personnes qui les composent Direction de la recherche, de l’évaluation et de la statistique du ministère de la FamilleVOLUME 4 NO 1 …; Fichier : 1646 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2016-04-21
Bulletin Quelle famille? Volume 4, no 1, Printemps 2016: Bulletin trimestriel sur les familles et les personnes qui les composent Direction de la recherche, de l’évaluation et de la statistique du ministère de la FamilleVOLUME 4 NO 2 …; Fichier : 1511 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2016-06-22
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Sommes octroyées dans le cadre du soutien financier transitoire de 7,5 M$ … pour le soutien à la mobilisation des partenaires en petite enfance … Le 5 février 2020, le ministre de la …; Fichier : 2799 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-03-22
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Direction du Bureau de la sous-ministre ….2 … Nous donnons suite à votre demande d’accès reçue le 17 février 2021 … Par celle-ci, vous souhaitiez obtenir copie des documents suivants …; Fichier : 432 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-03-22
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Renseignements relatifs au financement accordé aux services de garde pour l'année de fréquentation 2015-2016 (2015-09-01 au 2016-08-31 … Nb jours du 2015-09-01 au 2016-08-31 …; Fichier : 11020 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-03-22
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Pour le deuxième point, vous trouverez ci-joint un tableau des données actualisées au 31 décembre 2020 du nombre d'enfants en attente d'une place en services de garde éducatifs à …; Fichier : 361 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-05-13
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: - Ville de Saguenay - CSSS Cléophas-Claveau (La Baie … - MRC La Côte-de-Beaupré et MRC L'Île d'Orléans … - Ville de Québec - Arrondissement La Cité … Âge de l'enfant au 31 décembre …; Fichier : 1058 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-05-13
Frais de déplacement au Québec du ministre et des titulaires d'un emploi supérieur - janvier à mars 2021: Frais de déplacement au Québec du ministre et des titulaires d'un emploi supérieur Paragraphe 17 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection …; Fichier : 93 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-05-17
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Ministère de la Famille Places en réalisation au 31 mars 2015 � Nem de rir.tstaDafièR NemDre T)1lle Année de �isatiOA projetée Places 1 LA VILLA D'ANTONIN 34 CPE 2015-2016 1 LA …; Fichier : 1673 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2015-05-20
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Divers renseignements relatifs à l'évaluation des programmes du Ministère ainsi que les moyens pris et …; Fichier : 31 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2015-09-29
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: NOTES D’INSPECTION D’UN SERVICE DE GARDE RÉGI CENTRE DE LA PETITE ENFANCE GARDERIE IDENTIFICATION DE L’ENTITÉ JURIDIQUE (CAFE) N O de division (établissement) : Nombre d’ …; Fichier : 528 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2015-10-16
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Données sur les garderies non subventionnées … Nom du service de garde / Établissement … COMITÉ DE DÉVELOPPEMENT LOCAL DE SAINT-DONAT … G. D'ÂGE SCOLAIRE LES 101 DONATIENS …; Fichier : 111 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2015-11-02
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Documents relatifs à la Garderie Chemin des Petits Enfants de Loulou …; Fichier : 12463 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2015-11-06
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Renseignements relatifs aux objets de plaintes envers les garderies subventionnées, à la garde …; Fichier : 280 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2015-11-23
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Statistiques depuis 2012 concernant le nombre de garderies illégales …; Fichier : 1082 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2015-12-21
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Liste des nouveaux CPE mis sous permis du 1er janvier au 30 novembre 2015 Région Nom Type d'intervention Places 1 L'UNIVERS DES COPAINS Ajout d'une installation 78 1 LES SERVICES …; Fichier : 130 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2015-12-29
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Groupes ou individus détenant plus de cinq garderies ou plus de trois cents places à contribution …; Fichier : 604 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2016-01-13
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: MDDEP / Bureau de coordination du développement durable Page 1 sur 7 STRATÉGIE GOUVERNEMENTALE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE 2008-2013 INDICATEURS ANNUELS DE PERFORMANCE …; Fichier : 18855 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2016-01-13
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Plaintes déposées à l'encontre de la Garderie Ponpon de Gatineau …; Fichier : 353 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2016-01-18
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Liste des plaintes déposées à l'égard des services de garde éducatifs à l'enfance, des bureaux …; Fichier : 1999 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2016-01-29
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Rapports de plaintes concernant la Directive sur les activités d'apprentissage religieux …; Fichier : 1405 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2016-01-26
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Ministère de la Famille Dépenses pour les indemnités, les allocations et les salaires versés aux directeurs et directrices de cabinet 2012‐2013 à 2015‐2016 2012‐2013 2013‐2014 …; Fichier : 76 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2016-02-15
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Salaire au 2013‐04‐02¹ Bonis ² Primes³ Salaire au 2014‐04‐02¹ Bonis ² Primes³ Salaire au 2015‐04‐02¹ Bonis ² Primes³ Armanda, Stéphane 111 866 $ ‐ $ …; Fichier : 126 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2016-02-05
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Le i er juin 2008 Par la présente, la ministre de la Famille et ministre de l'Éducation, du Loisir et du Sport (l a (( Ministre , ) , pour et au nom du gouvernement du Québec, et …; Fichier : 8333 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2016-02-15
Frais de déplacement hors Québec des ministres et des titulaires d'emploi supérieur - janvier à mars 2021: Frais de déplacement hors Québec des ministres et des titulaires d'un emploi supérieur Paragraphe 18 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la …; Fichier : 78 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-05-17
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Direction du Bureau de la sous-ministre … Le 5 août 2021, nous recevions une demande d’accès de votre part dans laquelle vous souhaitez obtenir les renseignements suivants …; Fichier : 161 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-09-07
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: En date du 31 juillet 2022, bilan de fermetures places en services de garde en installation (sans les conversions) depuis le 3 octobre 2018 … Publié(e) par « Beaulieu, Réjean » à l' …; Fichier : 534 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2022-09-09
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Coût moyen de développement d'une nouvelle place en CPE pour les années 2017-2018-2019-2020-2021 et …; Fichier : 445 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2022-07-04
Contrats de formation - janvier à mars 2021: Contrats de formation Paragraphe 23 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels Exercice financier : 2020-2021 …; Fichier : 93 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-05-17
Contrats de publicité et de promotion - janvier à mars 2021: Contrats de publicité et de promotion Paragraphe 24 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels Exercice …; Fichier : 100 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-05-17
Contrats de télécommunication mobile - juillet à septembre 2017: Contrats de télécommunication mobile Paragraphe 25 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels Exercice …; Fichier : 88 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-05-17
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Direction du soutien au développement du réseau 22 janvier 2021 CPE … Places en garderie non subven-tionnée (au permis … Places subventionnées (au permis ou à l'agrément …; Fichier : 44 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-02-24
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Direction du Bureau de la sous-ministre … Nous donnons suite à votre demande d’accès reçue le 1 er février 2021 … Par celle-ci, vous souhaitiez obtenir copie des documents suivants …; Fichier : 110 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-02-24
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: De : Garcia, Rodrigo (Cabinet) A : @hrsdc-rhdcc.gc.ca Objet : Lettre destinée au ministre Hussen Date : 22 janvier 2021 16:17:00 Pièces jointes : image001.png Salut , Tel que …; Fichier : 364 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-02-24
Frais de bail de location - 2020-2021: Frais de bail de location Paragraphe 27 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels Exercice financier …; Fichier : 114 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-05-17
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Direction du Bureau de la sous-ministre … Le 10 août 2021, nous recevions une demande d’accès de votre part dans laquelle vous souhaitez obtenir des renseignements sur le nombre d’ …; Fichier : 165 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-09-07
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: ÉTUDE DES CRÉDITS 2021-2022 DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS PARTICULIERS DU TROISIÈME GROUPE D'OPPOSITION … Source : Sous-ministériat du soutien à la qualité des services de garde …; Fichier : 388 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-10-12
Engagements financiers du ministère de la Famille - Octobre 2021: Publié(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure; Fichier : 239 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-11-15
Frais pour activités de réception ou d'accueil - avril à juin 2015: Frais pour activités de réception ou d'accueil Paragraphe 21 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels …; Fichier : 124 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2015-11-16
Frais pour activités de réception ou d'accueil - juillet à septembre 2015: Frais pour activités de réception ou d'accueil Paragraphe 21 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels …; Fichier : 122 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2015-11-16
Frais pour activités de réception ou d'accueil - juillet à septembre 2016: Frais pour activités de réception ou d'accueil Paragraphe 21 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels …; Fichier : 92 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2016-11-15
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Sommaire des RSG reconnues, incluant les suspendues, pour la MRC d'Autray - TBC 14-01 … Nbre de RSG reconnu au 31 mars … Du 1er avril au 31 mars … Nouvelle reconnaissance (Du 1er avril au …; Fichier : 77 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-11-19
Registre de communication de renseignements personnels - Utilisation d’un renseignement personnel à une autre fin que celle pour laquelle il a été recueilli: REGISTRE DE COMMUNICATION DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS Registre tenu conformément à l’article 66, 67.1, 67.2, 68 ET 68.1 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics …; Fichier : 35 Ko; Type : Autres documents
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Tableau : Nombre de ressources en services de garde inscrits à La Place 0-5 selon les régions, MRC et municipalités, compilation au 8 juillet 2015 poupons enfants total poupons …; Fichier : 110 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2015-07-28
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Divers rapports d'inspection entre 2012 et 2015 dans des services de garde des villes de Longueuil …; Fichier : 4271 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2015-08-03
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Divers documents en lien avec la gestion des archives et des documents au ministère de la Famille …; Fichier : 84171 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2015-08-31
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Divers renseignements relatifs à la sous-traitance et les ressources informationnelles; au centre de …; Fichier : 1379 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2015-08-31
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Rapports d'inspection concernant les CPE et les garderies de la région du Saguenay-Lac-Saint-Jean …; Fichier : 1825 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2015-09-02
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Document présentant le taux d'occupation et le taux de présence, par type de service de garde et par …; Fichier : 112 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2015-09-04
Ministère de la Famille ‐ Bonis au rendement versés en 2015‐2016: Ministère de la Famille ‐ Bonis au rendement versés en 2015‐2016* Catégorie d'emploi Nombre de bonis Montant total versé Valeur moyenne d'un boni Conseillères et conseillers en …; Fichier : 110 Ko; Type : Étude, rapport, recherche; Date de mise jour : 2016-08-17
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: À la suite de l’inspection effectuée dans votre installation le 13 janvier 2016, nous avons constaté que vous contreveniez à la Loi ou à ses règlements : Règlement sur les …; Fichier : 672 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2016-09-26
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Liste des dépenses pour la tenue de conférences de presse, d’événements médiatiques, ou autres événements ‐ 1 er juillet au 30 septembre 2016 Événement public : Rencontre d’ …; Fichier : 180 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2016-10-26
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean (MFA-BSM) » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Étude des crédits 2015-2016, statistiques officielles récentes et communications transmises …; Fichier : 711 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2016-10-28
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: 1234567Famille et Aînés 0 0 Québec ou ENTENTE DE SUBVENTION ENTRE· LA MINISTRE DE LA FAMILLE, pour et au nom du gouvernement du Québec, agissant par Mme Line Bérubé, sous-ministre …; Fichier : 2061 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2016-11-25
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: CENTRE DE LA PETITE ENFANCE DU VILLAGE DU BIC … Augmentation de capacité d'une installation … LES PETITES PERLES DU NORD INC … CENTRE DE LA PETITE ENFANCE DES JARDINS JOLIS …; Fichier : 250 Ko; Type : Autres documents
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Direction du Bureau de la sous-ministre … Le 22 septembre 2021, nous recevions une demande d’accès dans laquelle vous souhaitez obtenir, relativement à l’annonce des 9 000 places …; Fichier : 199 Ko; Type : Autres documents
Engagements financiers du ministère de la Famille - Août 2021: Publié(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure; Fichier : 217 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-09-13
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Direction du Bureau de la sous-ministre … Le 25 août dernier, nous recevions une demande d’accès de votre part dans laquelle vous souhaitez obtenir les documents suivants concernant …; Fichier : 172 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-09-21
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: CENTRE À LA PETITE ENFANCE "LA BECQUÉE … CENTRE À LA PETITE ENFANCE LE CEPT INC … CENTRE À LA PETITE ENFANCE LES PETITS MANITOUS … CENTRE À LA PETITE ENFANCE RITOURN'AILES DE SEPT-ÎLES …; Fichier : 183 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-09-21
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Direction du Bureau de la sous-ministre … Le 16 août 2021, nous recevions une demande d’accès de votre part dans laquelle vous souhaitez obtenir les sommes, les dépenses, les …; Fichier : 165 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-09-21
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: En ce qui concerne le point d, il est encore trop tôt pour établir le coût de chacun des projets déposés, toutefois, le montant moyen prévu au PFI pour un CPE de 80 places est d’ …; Fichier : 409 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-09-27
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Date prévue de réalisation par le demandeur (AAAA-MM-JJ … CENTRE DE LA PETITE ENFANCE DU VILLAGE DU BIC … LES PETITES PERLES DU NORD INC … CENTRE DE LA PETITE ENFANCE DES JARDINS JOLIS …; Fichier : 228 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-09-27
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Direction du Bureau de la sous-ministre … Le 3 septembre 2021, nous recevions une demande d’accès de votre part dans laquelle vous souhaitez obtenir pour chacune des 3 mesures, les …; Fichier : 172 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-09-28
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Documents concernant l'espace de jeux extérieur de la Garderie Juliette Léa et Cie …; Fichier : 443 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2016-04-15
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Sommes déboursées dans le cadre du dernier remaniement ministériel et autres dépenses du Ministère durant les mois de février et mars 2016 Dépenses relatives au dernier …; Fichier : 117 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2016-05-03
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Direction des communications 1 AÎNÉS Annonces potentielles et événements prévus en présence de la ministre – Printemps 2016 … Centres collégiaux de transfert de technologie (CCTT …; Fichier : 955 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2016-05-17
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: MÄtÅe de la F ÇiÉe Ñ dÖ Aînés Indic!e"s du niveau de dépenses des installations des centres de la petite enfance pour l’exercice ﬁnancier 2006-2007123 Indicateurs du niveau de …; Fichier : 1533 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2016-05-20
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: FONDS DES SERVICES DE GARDE ÉDUCATIFS À L'ENFANCE MINISTÈRE DE LA FAMILLE VENTILATION DES DÉPENSES PAR PROJET au 31 mars 2016 2016 2015 1 DÉPENSES …; Fichier : 90 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2016-05-20
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Documents produits dans le cadre de la demande faite aux différents ministères de développer un …; Fichier : 11202 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2016-05-20
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Formation pour apprendre l'anglais Années Coûts Nombre d'employés Nombre de cadres Du 1 er avril au 31 décembre 2008 - $ 0 0 Du 1 er janvier au 31 décembre 2009 …; Fichier : 68 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2016-05-25
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Accueil - Ministère de la Famille Ministres et ministère Centre de presse Nouvelles Actualité <-- Retour à la liste Indexation annuelle des tarifs des services de garde …; Fichier : 3959 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2016-06-07
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Numéro de contrat Fournisseur Description Date de début Date de fin Montant total du contrat 2014‐042 DocuLibre inc. Support sur le logiciel libre Intelligid lors de la phase de …; Fichier : 77 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2016-06-20
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure … CPE Le Colibri de Farnham — documents et correspondance en lien avec la conformité de l'établissement …; Fichier : 3413 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2015-07-20
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Renseignements portant sur les salaires du personnel dans les services de garde …; Fichier : 2131 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2015-07-20
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Divers renseignements relatifs aux inspections réalisées au cours de l'année 2014-2015 …; Fichier : 316 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2015-07-24
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Dépenses pour la tenue d'évènements médiatiques …; Fichier : 64 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2016-08-12
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: La politique familiale, faire encore mieux! 7 et 8 novembre 2013, MontréalDépôt légal - Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2014 Dépôt légal - Bibliothèque et Archives …; Fichier : 25940 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2016-08-09
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Elle n’est utilisée que pour alléger le texte … Budget 2009-2010 La politique familiale du Québec : où en sommes-nous … Dépôt légal - Bibliothèque et Archives nationales du Québec Mars …; Fichier : 727 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2016-08-09
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: ÉDUCATIVE LA COLMENITA GARDERIE ALIBALIBEE LES FRIMOUSSES GARDERIE JARDIN DES CANETONS 2 A. PRÉSCOLAIRE SAINT-LOUIS DE FRANCE LES PETITES TAWINNES LES GARDERIES SOURIS-MINIS (1 …; Fichier : 756 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2016-08-30
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Sondage sur les préférences des parents, l’accessibilité aux services de garde et l’impact sur le marché du travail … Afin de mieux comprendre certains paramètres entourant les …; Fichier : 807 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-05-18
Un Québec digne des enfants : le plan d'action pour les enfants (F-5009): F-5009 (2004-3) Un Québec digne des enfants Le plan d’action pour les enfantsUn Québec digne des enfants Le plan d’action pour les enfantsCoordination, recherche et rédaction …; Fichier : 482 Ko; Type : Brochure
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Solde de places (nombre de places octroyées - pl. en inst … CENTRE DE LA PETIT ENFANCE LES FRIMOUSSES DU CIUSSS DU CENTRE-OUEST … CPE DES CANTONS DE RIVIÈRE DU LOUP … DU CPE JARDIN D.A.M.I …; Fichier : 251 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-11-01
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Direction du Bureau de la sous-ministre … Le 7 octobre 2021, nous recevions une demande d’accès dans laquelle vous souhaitez obtenir, en date du 30 septembre 2021, l’état d’ …; Fichier : 177 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-11-01
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Renseignements du 1 er avril au 31 mars de chaque année, extraits du Registe des RSG fait le 13 avril 2021 TBC Nom établissement du bureau coordonateur 2015-2016 2016-2017 …; Fichier : 316 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-05-18
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Fichier : 2431 Ko; Type : Autres documents
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Direction du Bureau de la sous-ministre … Le 26 octobre 2021, nous recevions une demande d’accès dans laquelle vous souhaitez obtenir la copie du contrat avec BDO Canada s.r.l. …; Fichier : 172 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-11-04
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Direction du Bureau de la sous-ministre … Le 9 novembre 2021, nous recevions une demande d’accès dans laquelle vous souhaitez obtenir le nombre de demandes de reconnaissance à titre …; Fichier : 157 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-12-10
Subventions versées à même le budget discrétionnaire de la Ministre - juillet à septembre 2015: Subventions versées à même le budget discrétionnaire de la Ministre Paragraphe 26 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des …; Fichier : 151 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2015-11-16
Subventions versées à même le budget discrétionnaire de la ministre - octobre à décembre 2015: Subventions versées à même le budget discrétionnaire de la Ministre Paragraphe 26 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des …; Fichier : 153 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2016-02-15
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Direction du Bureau de la sous-ministre … Le 23 novembre 2021, nous recevions une demande d’accès dans laquelle vous souhaitez obtenir le nombre de demandes de reconnaissance à titre …; Fichier : 147 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-12-10
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Direction du Bureau de la sous-ministre … Le 20 octobre 2021, nous recevions une demande d’accès dans laquelle vous souhaitez obtenir l’analyse, avis, étude ou tout autre document …; Fichier : 182 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-11-12
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Objet : Appel de projets ciblé 2020 pour la conversion de garderies non subventionnées — Documents disponibles en ligne … Le 23 octobre 2020, le ministre de la Famille, monsieur …; Fichier : 5901 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-11-12
Statistiques officielles 2013-2014 du ministère de la Famille: Proportion d’enfants qui fréquentent le réseau des services de garde éducatifs selon l’âge – mars 2012 … Centre de la petite enfance 5 120 … Total 11 151 Nombre d’installations et …; Fichier : 301 Ko; Type : Dépliant; Version HTML
Statistiques officielles 2014-2015: Taux de présence réelle en services de garde subventionnés – 2013-2014 … Centre de la petite enfance 78,4 … Garderie subventionnée 83,4 % 5.3 Le personnel Nombre d’employés affectés à …; Fichier : 345 Ko; Type : Dépliant; Date de mise jour : 14/12/2015
Subventions versées à même le budget discrétionnaire de la ministre - avril à juin 2015: Subventions versées à même le budget discrétionnaire de la Ministre Paragraphe 26 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des …; Fichier : 157 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2015-11-16
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: LE CPE LES PETITS LUTINS DE ROUSSIN … C. ÉDUCATIF DE LA PETITE ENFANCE ANDRÉ-LAURENDEAU … CPE LES ENFANTS DE L'AVENIR INC … CPE LES PETITS LUTINS DE CÔTE ST-PAUL INC …; Fichier : 78 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-03-03
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Notre organisme n'a déboursé aucun montant pour l'achat de ces masques, puisque les achats sont centralisés au ministère de la Santé et des Services sociaux … Pour les points 4 à 9 …; Fichier : 299 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-03-03
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: De : Caroline Clark A : Dubé, Danielle; Blackburn, Julie Cc : Roy, Vanessa; Marie-Josée Gravel Objet : RE: Lignes masques.docx Date : 22 décembre 2020 17:30:01 Pièces jointes …; Fichier : 2719 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-03-03
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: De : Dubé, Danielle A : Julie Rousseau (MSSS) Cc : Blackburn, Julie; Richard Massé; Raymond, Marie-José; Goupil, Sylvie; Annie Motard-Bélanger Objet : Services de garde …; Fichier : 1746 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-03-04
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Copie du contrat conclu entre la firme Servirplus et le ministère de la Famille prévoyant que cette …; Fichier : 3060 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-03-10
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Nous vous rappelons que vous pouvez demander à la Commission d’accès à l’information de réviser cette décision, et ce, dans les trente (30) jours suivant la date de la présente …; Fichier : 243 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-03-10
Engagements financiers du ministère de la Famille - Février 2021: M me Julie Blackburn, sous-ministre 2021-03-08 … * Ce formulaire doit être complété et transmis même en l'absence d'engagement financier … LISTE MENSUELLE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS À …; Fichier : 314 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-03-10
Dépenses pour véhicule de fonction d'un ministre ou d'un titulaire d'un emploi supérieur - janvier à mars 2021: Dépenses pour véhicule de fonction d'un ministre ou d'un titulaire d'un emploi supérieur Paragraphe 19 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la …; Fichier : 86 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-05-19
Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre de la Famille - janvier à mars 2021: Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre de la Famille Paragraphe 26 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des …; Fichier : 96 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-05-19
Engagements financiers du ministère de la Famille - Avril 2021: Publié(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure; Fichier : 201 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-05-19
Engagements financiers du ministère de la Famille - Mars 2021: Publié(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure; Fichier : 315 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-05-19
Engagements financiers du ministère de la Famille - Septembre 2021: Publié(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure; Fichier : 196 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-10-07
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Afin de quantifier et localiser le besoin en services de garde atypique, le ministère de la Famille (Ministère) a octroyé, en mai 2021, un contrat à la firme Bip Recherche à la …; Fichier : 5905 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-11-12
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Direction du Bureau de la sous-ministre … Le 1 er novembre 2021, nous recevions une demande d’accès dans laquelle vous souhaitez obtenir les pourcentages de territoire de bureaux …; Fichier : 188 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-11-12
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Direction du Bureau de la sous-ministre … Pour donner suite à votre demande d’accès reçue le 25 mai 2021, par laquelle vous souhaitez obtenir une copie des documents concernant les …; Fichier : 288 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-06-15
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Direction du soutien au développement du réseau Page 1| 4 2021-06-02 Région … CPE "LES P'TITS FLOTS" INC … LES SERVICES À LA FAMILLE DE SAINT-DENIS … LE CENTRE DE LA PETITE ENFANCE "LA …; Fichier : 406 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-06-15
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Direction du Bureau de la sous-ministre … 2 … Pour donner suite à votre demande d’accès reçue le 14 juillet 2021 par laquelle vous souhaitez obtenir les informations suivantes …; Fichier : 169 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-07-28
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Territoire de BC de la demande … GARDERIE ÉDUCATIVE AUTOUR DU MONDE INC … DES AMOURS DE BOUT'CHOU INC … GARDERIE LA PLUME D'OR INC … GARDERIE LES AMOURS DE MIA & TIA INC …; Fichier : 145 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-07-28
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Direction du Bureau de la sous-ministre … Le 5 novembre 2021, nous recevions une demande d’accès dans laquelle vous souhaitez obtenir, en date d'aujourd'hui, la liste des enfants …; Fichier : 165 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-11-17
Frais de déplacement du personnel du Ministère et des cabinets ministériels - octobre à décembre 2021: Frais de déplacement du personnel du Ministère et du cabinet ministériel Paragraphe 16 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des …; Fichier : 4233 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2022-03-04
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Direction du Bureau de la sous-ministre … Dans votre demande d’accès du 30 novembre 2021, vous souhaitez obtenir les informations suivantes … La Loi sur les services de garde éducatifs …; Fichier : 432 Ko; Type : Affiche; Date de mise jour : 2021-12-23
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Direction du Bureau de la sous-ministre … Le 3 septembre 2021, nous recevions une demande d’accès de votre part dans laquelle vous souhaitez obtenir les documents suivants …; Fichier : 198 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-10-13
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Demande d’accès à l’information -2021-2022-088 – souhaite obtenir : le nombre d’équivalents temps complet (ETC) pour chacun des corps d’emploi en centre de la petite enfance (CPE …; Fichier : 303 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-10-13
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Direction du Bureau de la sous-ministre … Le 7 septembre 2021, nous recevions une demande d’accès de votre part dans laquelle vous souhaitez obtenir le nom des haltes-garderies …; Fichier : 134 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-10-13
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Pour être considérée comme faisant partie d’un milieu de travail ou d’études, un service de garde doit répondre aux critères suivants … · Être sur un lieu de travail ou d’études (autre …; Fichier : 581 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-08-09
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Direction du Bureau de la sous-ministre … Le 23 juillet 2021, nous recevions une demande d’accès de votre part dans laquelle vous souhaitez obtenir les statistiques suivantes à des …; Fichier : 179 Ko; Type : Affiche; Date de mise jour : 2021-08-09
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Direction du Bureau de la sous-ministre … Québec, le 10 mars 2021 , Nous donnons suite à votre demande d’accès reçue le 16 février 2021 … Par celle-ci vous souhaitiez obtenir copie des …; Fichier : 94 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-03-15
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Obtenir copie de toutes les correspondances/lettres/courriels envoyés et recus par la sous-ministre de votre ministère et ce entre le 1er août 2022 au 8 octobre 2022 ET CE SUR …; Fichier : 198 Ko; Type : Autres documents
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Fichier : 596 Ko; Type : Autres documents
Contrats de publicité et de promotion - avril à juin 2021: Contrats de publicité et de promotion Paragraphe 24 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels Exercice …; Fichier : 90 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-08-12
Frais de déplacement au Québec du ministre et des titulaires d'un emploi supérieur - avril à juin 2021: Paragraphe 17 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Ville ou municipalité où le déplacement a eu lieu …; Fichier : 70 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-08-12
Frais de déplacement hors Québec des ministres et des titulaires d'emploi supérieur - avril à juin 2021: Paragraphe 18 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Aucun déplacement hors Québec pour le trimestre …; Fichier : 51 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-08-12
Dépenses pour véhicule de fonction d'un ministre ou d'un titulaire d'emploi supérieur - avril à juin 2021: Paragraphe 19 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Véhicule de fonction du ministre Mathieu …; Fichier : 52 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-08-12
Dépenses de fonction d'un directeur de cabinet ou d'un titulaire d'emploi supérieur - avril à juin 2021: Paragraphe 20 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Publié(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l' …; Fichier : 24 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-08-12
Frais pour activités de réception ou d'accueil - avril à juin 2021: Frais pour activités de réception ou d'accueil Paragraphe 21 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels …; Fichier : 84 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-08-12
Frais pour activités de formation, colloques ou congrès - avril à juin 2021: Frais pour activités de formation, colloques ou congrès Paragraphe 22 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements …; Fichier : 126 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-08-12
Contrats de formation - avril à juin 2021: Contrats de formation Paragraphe 23 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels Exercice financier : 2021-2022 …; Fichier : 88 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-08-12
Subventions versées à même le budget discrétionnaire du Ministre de la Famille - avril à juin 2021: Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre de la Famille Paragraphe 26 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des …; Fichier : 90 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-08-12
Frais de déplacement du personnel du Ministère et des cabinets ministériels - avril à juin 2021: Paragraphe 16 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Personnel du cabinet du ministre Mathieu Lacombe …; Fichier : 51 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-08-12
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: ACCUEIL AUX IMMIGRANTS DE L'EST DE MONTRÉAL … ASSOCIATION DES FAMILLES MONOPARENTALES ET RECOMPOSÉES DE SAINT-HYACINTHE … ASSOCIATION GRANBY POUR LA DÉFICIENCE INTELLECTUELLE ET L' …; Fichier : 90 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-10-13
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Le nombre d’enfants en attente d’une place au Guichet de La Place 0-5, par région, au 31 décembre 2020 … * Source : Modèle d'estimation de l'offre et de la demande de places en SGEE …; Fichier : 96 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-10-13
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Source: Registre des RSG au 30 septembre 2021 … Nombre de RSG qui ont été reconnues entre le 1er juin et le 30 septembre 2021 et nombre maximal d'enfants … Île de Montréal - CSSS de l' …; Fichier : 130 Ko; Type : Autres documents
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Source: Registre des RSG au 30 septembre 2021 … Nombre de nouvelles reconnaissances entre le 1er juin et le 30 septembre 2021 … Ville de Saguenay - CSSS de Jonquière (Carrefour de santé …; Fichier : 112 Ko; Type : Autres documents
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: MRC Le Domaine-du-Roy (sauf les municipalités de Mashteuiatsh et LacAshuapmushuan … Ville de Saguenay - CSSS CléophasClaveau (La Baie … Ville de Saguenay - CSSS de Jonquière (Carrefour …; Fichier : 350 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-12-29
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Les demandeurs doivent réaliser les places dans un délai maximal de 24 mois … Les places octroyéees dans le cadre d'appels de projets autothones ne sont pas soumis au délai de …; Fichier : 160 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-11-25
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: enveloppe spécifique exceptionnelle et déro MDF … Obtenir une enveloppe exceptionnelle de 497 995$ afin d'équilibrer le budget pour les env … CPE LES JEUNES POUSSES DES JARDINS DU …; Fichier : 306 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-11-26
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Direction du Bureau de la sous-ministre … Le 10 novembre 2021, nous recevions une demande d’accès dans laquelle vous souhaitez obtenir … Veuillez noter que le ministère de la Famille …; Fichier : 194 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-12-06
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Évaluation de la Mesure exceptionnelle de soutien à l'intégration dans les services de garde éducatifs à l'enfance pour les enfants handicapés ayant d'importants besoins (MES …; Fichier : 1595 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-12-29
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Les données brutes anonymisées dans un format XLS, CSV ou JSON permettant d'établir les surplus des …; Fichier : 209 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2022-09-21
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure … L'évaluation qui a permis au ministère d'aller de l'avant avec le projet de conversion de toutes les …; Fichier : 179 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2022-09-22
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Source: Registre des RSG au 30 septembre 2021 … Nombre de RSG qui ont été reconnues avec un nombre maximal de neuf enfants, entre le 1er juin et le 30 septembre 2021 …; Fichier : 72 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-10-25
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Direction du Bureau de la sous-ministre … Le 5 octobre 2021, nous recevions une demande d’accès dans laquelle vous souhaitez obtenir le document concernant le contrat numéro …; Fichier : 205 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-10-25
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Le document concernant le contrat numéro 2021-035, portant le numéro de référence 1527702, octroyé à …; Fichier : 8125 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-10-25
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Direction du Bureau de la sous-ministre … Le 7 octobre 2021, nous recevions une demande d’accès dans laquelle vous souhaitez obtenir la copie de tous les documents et/ou la liste de …; Fichier : 196 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-10-25
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Note d'information / CPE Autour du Monde … Suivi - Lancement d’un appel de projets pour la réaffectation de places subventionnées dédié aux communautés autochtones …; Fichier : 458 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-10-25
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: De : Trudelle, Karine A : Louis Bédard Objet : RE: Et d"une autre petite question - présentation du tableau synoptique au ministrre Date : 26 octobre 2020 14:52:21 Pièces jointes …; Fichier : 2501 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-10-27
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Direction du Bureau de la sous-ministre … Pour donner suite à votre demande reçue le 12 octobre 2021, dans laquelle vous souhaitez obtenir les délais entre les demandes d’accès à l’ …; Fichier : 176 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-10-27
Contrats de publicité et de promotion - juillet à septembre 2021: Contrats de publicité et de promotion Paragraphe 24 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels Exercice …; Fichier : 102 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-12-01
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: JARDIN D'ENFANT DE LA TERRE … LA GARDERIE LEONARDO DA VINCI PRE-K … PRÉ-MATERNELLE MISS SANDRA / MISS SANDRA'S PRE-K … GARDERIE J'AIME MOMMY INC. / I LOVE MOMMY DAYCARE INC …; Fichier : 94 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-11-04
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure … La copie du contrat avec BDO Canada s.r.l./S.E.N.C.R.L./LLP, son échéance, ainsi que le rapport …; Fichier : 1253 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-11-04
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Direction du Bureau de la sous-ministre … Pour donner suite à votre demande reçue le 19 octobre 2021, dans laquelle vous souhaitez obtenir, pour l’ensemble des organismes reconnus …; Fichier : 175 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-11-05
Subventions versées à même le budget discrétionnaire du Ministre de la Famille - juillet à septembre 2021: Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre de la Famille Paragraphe 26 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des …; Fichier : 89 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-12-01
Frais de déplacement du personnel du Ministère et des cabinets ministériels - juillet à septembre 2021: Frais de déplacement du personnel du Ministère et du cabinet ministériel Paragraphe 16 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des …; Fichier : 96 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-12-01
Frais de déplacement au Québec du ministre et des titulaires d'un emploi supérieur - juillet à septembre 2021: Frais de déplacement au Québec du ministre et des titulaires d'un emploi supérieur Paragraphe 17 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection …; Fichier : 114 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-12-01
Frais de déplacement hors Québec des ministres et des titulaires d'emploi supérieur - juillet à septembre 2021: Frais de déplacement hors Québec des ministres et des titulaires d'un emploi supérieur Paragraphe 18 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la …; Fichier : 79 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-12-01
Dépenses de fonction d'un directeur de cabinet ou d'un titulaire d'emploi supérieur - juillet à septembre 2021: Dépenses de fonction d'un directeur de cabinet ou d'un titulaire d'un emploi supérieur Paragraphe 20 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la …; Fichier : 76 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-12-01
Frais pour activités de réception ou d'accueil - juillet à septembre 2021: Frais pour activités de réception ou d'accueil Paragraphe 21 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels …; Fichier : 86 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-12-01
Frais pour activités de formation, colloques ou congrès - juillet à septembre 2021: Frais pour activités de formation, colloques ou congrès Paragraphe 22 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements …; Fichier : 134 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-12-01
Contrats de formation - juillet à septembre 2021: Contrats de formation Paragraphe 23 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels Exercice financier : 2021-2022 …; Fichier : 88 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-12-01
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Fichier : 1449 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-12-06
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Direction du Bureau de la sous-ministre … Le 11 novembre 2021, nous recevions une demande d’accès dans laquelle vous souhaitez obtenir le nombre de places réellement offertes par les …; Fichier : 150 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-12-06
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Sommaire des RSG reconnues, excluant les suspendues … Nombre de places à leur reconnaissance … RSG reconnues au 31 mars, excluant les suspendues … Du 1er avril au 31 mars …; Fichier : 72 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-12-06
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Cette intervention vise à permettre aux titulaires de permis, soit les centres de la petite enfance (CPE) et des garderies subventionnées (garderies) d’avoir recours à un …; Fichier : 2169 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-12-15
Engagements financiers du ministère de la Famille - Novembre 2021: Publié(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure; Fichier : 1633 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-12-16
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Direction du Bureau de la sous-ministre … Nous donnons suite à votre demande d’accès reçue le 14 décembre 2021 visant à obtenir les résultats de l'évaluation de décembre 2020, de la …; Fichier : 146 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-12-29
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Le nombre de places en services de garde qui ont été convertis en places subventionnée depuis octobre 2018, ventilé par région, avec le nom du service de garde, le type de …; Fichier : 122 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2022-09-01
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: « Copie de tous documents relatifs à la notion de « surveillance constante », ou de « constante surveillance », tel que prévu à l’article 100 du Règlement sur les services de garde …; Fichier : 200 Ko; Type : Autres documents
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: DÉPARTS ET DES BRIS DE SERVICES … DANS LE RÉSEAU DES SERVICES DE … Le ministère de la Famille a mandaté Léger afin d’obtenir un portrait de la pénurie de … ’œuvre qui affecte le réseau des …; Fichier : 1142 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2022-01-17
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Le rapport le plus récent contenant des donnés linguistiques sur les CPE, les garderies privées et les garderies en milieu familial à Montréal et au Québec, le dernier que j’ai …; Fichier : 213 Ko; Type : Autres documents
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure … La liste de tous les dossiers transmis par le bureau du sous-ministre au ministre et à son cabinet …; Fichier : 277 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2022-05-25
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Fichier : 76 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-03-19
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: En date du 31 juillet 2022, veuillez nous indiquer le nombre de places réellement offertes en milieu familial … Veuillez nous fournir l’information par région et au Québec …; Fichier : 159 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2022-09-06
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Tous documents et rapports d’évaluation relatifs à l’évaluation de la qualité éducative … Publié(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure; Fichier : 226 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2022-02-23
Engagements financiers du ministère de la Famille - Décembre 2021: Publié(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure; Fichier : 256 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2022-01-20
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Le nombre de places en CPE ; Le nombre de CPE ; Le nombre d’installations en CPE … Publié(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure; Fichier : 538 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2022-04-11
Registre – Ventes d’actions et ventes d’actifs conclues de garderies subventionnées 2021-2022: GARDERIE MONTESSORI "LES JARDINS DE L'AVENIR … Registre — Changements à l'actionnariat et aux éléments d'actifs de garderies subventionnées Transactions conclues pour l'année …; Fichier : 107 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2022-03-17
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure … L’appel de projets en continu pour la création de nouvelles places subventionnées en service de garde …; Fichier : 544 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2022-03-18
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: NUMÉRO HH HH DÉCRET GOUVERNEMENT DU QUÉBEC 23 JUIN2021 879-2021 CONCERNANT le Règlement modifiant le Règlement sur les services de garde éducatifs à l'enfance ---0000000--ATTENDU …; Fichier : 658 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2022-02-04
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Direction du Bureau de la sous-ministre … Le 11 janvier 2022, nous recevions une demande d’accès par laquelle vous souhaitez obtenir les documents, avis et/ou analyses produites par …; Fichier : 201 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2022-02-04
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Données du ministère de la Famille pour les années 2016-2017, 2017-2018, 2018-2019, 2019-2020 et 2020-2021 … a) Le nombre de femmes ayant bénéficié d’un congé de maternité en …; Fichier : 84 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2022-02-04
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Direction du Bureau de la sous-ministre … Le 11 janvier 2022, nous recevions une demande d’accès par laquelle vous souhaitez obtenir en date du 31 décembre 2021, le nombre d’enfants …; Fichier : 149 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2022-02-04
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: CPE L'ENFANTILLAGE INC. (MARGUERITES ET LUTINS … CENTRE DE LA PETIT ENFANCE LES FRIMOUSSES DU CIUSSS DU CENTRE-OUEST … CPE CHEZ NOUS C'EST CHEZ VOUS … CPE LES P'TITS SOLEILS DE …; Fichier : 330 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2022-02-04
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure … L’appel de projets en continu pour la création de nouvelles places subventionnées en service de garde …; Fichier : 122 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2022-03-18
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure … La liste de tous les dossiers transmis par le bureau du sous-ministre du ministère de la Famille au …; Fichier : 134 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2022-02-11
Engagements financiers de plus de 25 000 $ - Janvier 2022: L'article 22 de la Loi sur les contrats des organismes publics stipule que les renseignements sur les contrats de 25 000 $ et plus doivent faire l'objet d'une diffusion …; Fichier : 1377 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2022-08-05
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Obtenir la liste des territoires visés par l’appel de projets en continu, lancé par le MFA en octobre 2021; Fichier : 168 Ko; Type : Autres documents
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Direction du Bureau de la sous-ministre … Nous donnons suite à votre demande d’accès reçue le 17 février 2021 … Par celle-ci, vous souhaitiez obtenir copie des documents suivants …; Fichier : 325 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-03-22
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Liste des avis préalables à la révocation du permis ET liste des avis préalables de non-renouvellement …; Fichier : 129 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2022-03-18
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Direction du Bureau de la sous-ministre … Nous donnons suite à votre demande d’accès reçue le 17 février 2021 … Par celle-ci, vous souhaitiez obtenir copie des documents suivants …; Fichier : 552 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-03-24
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: ÉTUDE DES CRÉDITS 2019-2020 DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS PARTICULIERS DE L’OPPOSITION OFFICIELLE … Source : Direction générale des services de garde éducatifs à l’enfance 1 …; Fichier : 155 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-03-24
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Documentation concernant la campagne médiatique pour la valorisation de la profession d’éducatrice …; Fichier : 140 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2022-02-15
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Les documents relatifs aux incitatifs mis en place pour stimuler le développement de places en milieu …; Fichier : 1018 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2022-03-21
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure … La liste des titulaires de permis de garderies privées non subventionnées, avec leur nombre d' …; Fichier : 361 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2022-04-22
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure … « L’identité des personnes responsables des services de garde en milieu familial pour la région de l' …; Fichier : 226 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2022-05-18
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Pothier, Sébastien » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Obtenir l’identité des personnes responsables des services de garde éducatifs en milieu familial …; Fichier : 315 Ko; Type : Autres documents
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Les résultats à jour relativement à la collecte de données sur les postes vacants pilotée par la firme …; Fichier : 133 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2022-03-24
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Plan gouvernemental de régionalisation des emplois … Publié(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure; Fichier : 136 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2022-03-25
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Fichier : 3678 Ko; Type : Autres documents
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Une copie des avis préalables à la révocation de permis envoyés à la garderie « Le Royaume de Dora …; Fichier : 320 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2022-04-26
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Création de places en service de garde sous l’actuel gouvernement …; Fichier : 114 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2022-03-29
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure … (…) la liste des garderies en milieu familial à Outremont (Montréal … (…) les montants versés au 735 (ou 737 …; Fichier : 176 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2022-03-29
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure … La répartition du 5,9 G$ prévu dans le Grand Chantier en nous indiquant, pour chacune des 45 actions …; Fichier : 238 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2022-06-17
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Au total, combien de plaintes ou de signalements de nature sexuelle (abus, touchers, agressions) ont …; Fichier : 199 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2022-06-17
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Nombre de CPE, de GS, et de GNS ayant reçu l’évaluation de la qualité, du 1er janvier 2021 au …; Fichier : 200 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2022-06-17
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Pothier, Sébastien » à l'aide de l'outil Contenu et structure … « Veuillez nous fournir, pour la deuxième phase de conversion de 1 776 places, la liste des projets …; Fichier : 233 Ko; Type : Autres documents
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Pothier, Sébastien » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Tout document qui décrit et détaille le manque de places, à la plus récente date, en CPE, garderie …; Fichier : 207 Ko; Type : Autres documents
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure … La liste des propriétaires de garderies privées non subventionnées …; Fichier : 424 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2022-04-26
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure … La raison pour laquelle l'appel de projets en continu pour la création de nouvelles places …; Fichier : 155 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2022-04-26
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Le nombre de places occupées en garderie non subventionnée (GNS) en date du 31 décembre 2021 …; Fichier : 173 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2022-04-26
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Pothier, Sébastien » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Fermeture d’un milieu de garde de Pointe-aux-Trembles et Disponibilités en services de garde dans la …; Fichier : 159 Ko; Type : Autres documents
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Pothier, Sébastien » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Obtenir copie complète des analyses, études ou recherches pour mesurer la performance et/ou l' …; Fichier : 195 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2022-08-01
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Fichier : 1130 Ko; Type : Autres documents
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Une copie des règlements généraux à jour du centre de la petite enfance Les Minis …; Fichier : 613 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2022-05-05
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Fichier : 476 Ko; Type : Autres documents
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Un relevé ou tout autre document qui démontre le nom et adresse de toutes les garderies privées …; Fichier : 94 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2022-08-19
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure … En date du 31 mai 2022, veuillez nous indiquer le nombre de places réellement offertes en milieu …; Fichier : 376 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2022-07-07
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure … La liste de tous les dossiers transmis par le bureau du sous-ministre au ministre et à son cabinet …; Fichier : 159 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2022-07-07
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure … En date du 31 mai 2022, veuillez nous dresser le bilan de création de nouvelles places en services de …; Fichier : 168 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2022-07-07
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Calcul du nombre d’enfants en attente d’une place dans un service de garde éducatif à l’enfance; Fichier : 204 Ko; Type : Autres documents
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Notes d'informations rapportant, mentionnant ou faisant état du guichet unique (Place 0-5) au Ministre …; Fichier : 242 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2022-05-10
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Fichier : 987 Ko; Type : Autres documents
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Les documents "Situation des centres de la petite enfance, des garderies et de la garde en milieu familial au Québec" pour les années 2018 et 2019 … Le nombre de places occupées et …; Fichier : 194 Ko; Type : Autres documents
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Copie de tous les documents et/ou la liste de tous les dossiers transmis par le bureau du …; Fichier : 121 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2022-09-07
Engagements financiers de plus de 25 000 $ - août 2022: L'article 22 de la Loi sur les contrats des organismes publics stipule que les renseignements sur les contrats de 25 000 $ et plus doivent faire l'objet d'une diffusion …; Fichier : 278 Ko; Type : Périodique
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Obtenir tous les documents en lien avec le projet 3006-1763 concernant le CPE Saint-Lambert … Publié(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure; Fichier : 174 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2022-09-15
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Le Tableau de bord du modèle d’estimation de l’offre et la demande de places en SGEE en date du …; Fichier : 209 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2022-09-27
Bilan du projet pilote, phase 1 et 2 - Conversion de places non subventionnées en places subventionnées: Pour tout renseignement, s’adresser à l’endroit suivant : Direction de l’amélioration des services à la clientèle et de la gestion des plaintes … La version intégrale de ce document …; Fichier : 1325 Ko; Type : Autres documents
Projet pilote de garde à horaires atypiques: et rédaction Direction de la veille et des connaissances stratégique … Dépôt légal – Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2022 22-604-12_w3 … sur l'ensemble des services à …; Fichier : 2301 Ko; Type : Rapports
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Copies des demandes reçues concernant le Projet-pilote de responsables de service de garde éducatif en communauté … Copies des réponses aux demandeurs dans le cadre du Projet-pilote …; Fichier : 213 Ko; Type : Autres documents
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Fichier : 91 Ko; Type : Autres documents
Attestation des services de garde fournis: Nom de l’entreprise de services de garde éducatifs 1 Nom de la division 2 Numéro de la division 2 fournies durant l’année de référence en cours : fournies durant l’année de …; Fichier : 723 Ko; Type : Formulaire
Demande d’admissibilité à la contribution réduite: FO-0601 (03-2023) Ministère de la Famille Page 1 de 2Cochez … ) la case qui correspond à vos besoins … . Premier enfant visé par cette demande Deuxième enfant visé par cette demande …; Fichier : 168 Ko; Type : Formulaire; Date de mise jour : 2023-03-24
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: En date du 4 octobre 2022, veuillez nous fournir, pour la deuxième ET troisième phase de conversion des garderies privées non-subventionnées, la liste des projets déposés; Fichier : 186 Ko; Type : Autres documents
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Fichier : 154 Ko; Type : Autres documents
Décision F2022058: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information …; Fichier : 193 Ko; Type : Autres documents
Engagements financiers - novembre 2022: Fichier : 2061 Ko; Type : Périodique
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Les rapports produits par la firme Léger Marketing suivant la collecte trimestrielle de données sur les postes vacants, les absences de longue durée, les départ et les bris de …; Fichier : 174 Ko; Type : Autres documents
Engagements financiers - octobre 2022 (Engagements financiers - octobre 2022): Fichier : 309 Ko; Type : Périodique
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Fichier : 1560 Ko; Type : Autres documents
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: « Combien y a-t-il de garderies en milieu familial gérées par le CPE-BC du Parc, divisé par territoire : Outremont, ville Mont Royal, Côte-Des-Neiges, Parc Extension …; Fichier : 229 Ko; Type : Autres documents
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Nombre de plaintes reçues concernant l’accès, l’intégration ou l’expulsion d’enfant ayant des besoins particuliers en services de garde; Fichier : 208 Ko; Type : Autres documents
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Toutes les versions de la Directive concernant l'évaluation de la qualification du personnel de garde depuis sa première publication, le 24 octobre 2011; - Tout document …; Fichier : 189 Ko; Type : Autres documents
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Le nombre de postes abolis et/ou changés alors que l’employé était sous le régime du RQAP au cours des 5 dernières années; Fichier : 193 Ko; Type : Autres documents
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Nombre de places en CPE en Abitibi-Témiscamingue, par MRC … Nombre de garderies non subventionnées en Abitibi-Témiscamingue, par MRC … Nombre de places en milieu familial subventionné …; Fichier : 204 Ko; Type : Autres documents
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: « Informations sur les listes d’attentes des CPE et des garderies de l’arrondissement Saint-Laurent, à Montréal, et plus particulièrement, sur la période allant de 2018 à 2022 …; Fichier : 156 Ko; Type : Autres documents
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: À l’égard du processus optimisé du développement des places annoncé le 12 mars 2021 par le ministre de la Famille, en date du 11 janvier 2023 …; Fichier : 187 Ko; Type : Autres documents
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Demande 1 (…) un registre des cours offerts dans divers établissements reconnus qui répondent aux exigences de la directive pour les cours portant sur la santé et la sécurité de …; Fichier : 209 Ko; Type : Autres documents
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Fichier : 3162 Ko; Type : Autres documents
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Concernant chacune des mesures ci-dessous, veuillez nous indiquer, pour les 4 dernières années … Le nombre de demandes reçues par année … Le délai de traitement moyen des demandes par …; Fichier : 281 Ko; Type : Autres documents
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: « -Les montants déboursés par le ministère pour l’année 2021 et l’année 2022 en remboursement des cotisations professionnelles -Les titres d’emplois pour lesquels il y a un …; Fichier : 210 Ko; Type : Autres documents
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Fichier : 209 Ko; Type : Autres documents
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Nous aimerions avoir le nombre, en date d’aujourd’hui, la liste des garderies privées non subventionnées (GNS) fermées, révoquées leur permis ou ont annoncé la fermeture …; Fichier : 169 Ko; Type : Autres documents
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Copie du permis des CPE Saute-Mouton inc. et CPE Les petits collégiens … La liste des installations incluant l’adresse de chacun des CPE Saute-Mouton inc. & CPE Les petits …; Fichier : 406 Ko; Type : Autres documents
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Renseignements concernant les services de garde en milieu familial; Fichier : 240 Ko; Type : Autres documents
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Copie des règlements généraux et de la régie interne et/ou du règlement intérieur du centre de la petite enfance Rosamie; Fichier : 189 Ko; Type : Autres documents
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Fichier : 3369 Ko; Type : Autres documents
Statistiques officielles 2015-2016: Centre de la petite enfance 18 951 … Total 31 483 5.4 Plaintes et inspections Nombre de plaintes retenues selon la catégorie – 2015-2016 … Accessibilité et continuité des services 67 …; Fichier : 917 Ko; Type : Rapports; Date de mise jour : 2016-12-08
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean (MFA-BSM) » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Directives et instructions officielles transmises par le ministère de la Famille aux bureaux …; Fichier : 61 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2017-01-12
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Centres de la petite enfance, garderies, personnes responsables d’un service de garde en milieu familial, bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial … • La tête et le cou de …; Fichier : 37 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2017-01-12
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Instruction aux bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial n … Les gestionnaires des bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial … • la RSG a l’obligation de …; Fichier : 101 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2017-01-12
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Instruction aux bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial n … Les gestionnaires des bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial … • la RSG a l’obligation de …; Fichier : 86 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2017-01-12
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial … Instructions concernant l’administration des subventions octroyées à une personne responsable d’un service de garde en milieu …; Fichier : 233 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2017-01-12
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial … Instruction concernant le prélèvement des cotisations d’une personne responsable d’un service de garde en milieu familial (RSG …; Fichier : 29 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2017-01-12
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Date d’entrée en vigueur : 28 juin 2010 … Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial (BC … Instruction relative à l’application d’une diminution de subvention en cas d’action …; Fichier : 35 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2017-01-12
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Date d’entrée en vigueur : 28 juin 2010 … Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial (BC … Instruction relative à l’application d’une diminution de subvention en cas d’action …; Fichier : 51 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2017-01-12
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial (BC … Instruction relative à la répartition des places subventionnées … Cette instruction a pour objectif d’uniformiser les …; Fichier : 498 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2017-01-12
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Date d’entrée en vigueur : 1 er avril 2011 … Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial … Instruction relative à l’octroi et au paiement des subventions aux responsables d’un …; Fichier : 232 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2017-01-12
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: DIRECTIVE SUR L’IDENTIFICATION VISUELLE DES SERVICES DE GARDE ÉDUCATIFS À L’ENFANCE … Distribution du matériel destiné à l’identification visuelle des services de garde éducatifs …; Fichier : 26 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2017-01-12
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial … Instruction relative à l’octroi et au paiement de la rétroactivité aux personnes responsables d’un service de garde en milieu …; Fichier : 297 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2017-01-12
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Date d’entrée en vigueur : 1 er avril 2011 … Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial … Instruction relative à la gestion des journées d’absence de prestation de services …; Fichier : 193 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2017-01-12
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: DIRECTIVE SUR L’APPLICATION DE L’ENTENTE COLLECTIVE … Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial (BC … Application de l’Entente collective concernant les personnes …; Fichier : 256 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2017-01-12
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: N o MF- 003 DIRECTIVE SUR LES RECOURS JUDICIAIRES Destinataires Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial (BC) Objet Recours judiciaires déposés par les personnes …; Fichier : 18 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2017-01-12
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: DIRECTIVE SUR LES AVIS D’INTENTION ET AVIS DE NON-RENOUVELLEMENT, DE SUSPENSION ET DE RÉVOCATION … Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial (BC … L’article 40 de la LSGEE …; Fichier : 74 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2017-01-12
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Information La Loi sur les services de garde éducatifs à l’enfance prévoit des modalités d’application différentes pour les mandats de soutien et de surveillance que doit remplir …; Fichier : 22 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2017-01-12
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Date d’entrée en vigueur : 1 er février 2011 … Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial (BC … Instruction relative à l’octroi et au paiement des subventions aux …; Fichier : 98 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2017-01-12
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean (MFA-BSM) » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Liste des centres de la petite enfance de Montréal qui ont reçu en 2014-2015 une allocation …; Fichier : 54 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2016-12-12
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean (MFA-BSM) » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Données concernant le nombre d'enfants en services de garde, selon la tranche d’âge et selon …; Fichier : 75 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2016-12-12
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Instructions aux bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial n … Les gestionnaires des bureaux coordonnateurs de la garde …; Fichier : 19 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2017-01-12
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Elle a pour objectif d’assurer la continuité des services offerts aux parents … Instruction Les articles 68 à 71 du Règlement sur les services de garde éducatifs à l’enfance …; Fichier : 21 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2017-01-12
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information (Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information): Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean (MFA-BSM) » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Aide financière versée à des organismes ou à des associations à but non lucratif par …; Fichier : 65 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2016-12-21
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Nom de l'organisme ou association à but non lucratif … Accueil aux immigrants de l'Est de Montréal … Accueil pour immigrants et réfugiés du Sud-Ouest Montréal centre Prisme …; Fichier : 551 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2016-12-21
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean (MFA-BSM) » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Données concernant le nombre de places disponibles dans les services de garde de la …; Fichier : 82 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2017-01-04
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean (MFA-BSM) » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Copie des avis de non-conformité concernant la garderie Les Petits Mathiassois …; Fichier : 69 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2017-01-04
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean (MFA-BSM) » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Nombre d'inspections réalisées dans les services de garde régis au Québec (2010-2016 …; Fichier : 95 Ko; Type : Affiche; Date de mise jour : 2017-01-04
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Copie de tous les documents et/ou la liste de tous les dossiers transmis par le bureau du sous-ministre du ministère de la Famille au ministre de la Famille et à son cabinet …; Fichier : 391 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2019-07-29
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Avenir d'enfants / Présenter des orientations possibles concernant les suites à donner / Note à l'intention du ministre … Dossier pour le Conseil des ministres …; Fichier : 55 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2019-07-29
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Gingras-Demers, Sylvain » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Copie des rapports d’examen des plaintes formulées à l’encontre de la Garderie Les Canaries de …; Fichier : 69 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2017-08-22
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean (MFA-BSM) » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Documents de référence décrivant l'histoire de l'instauration des CPE …; Fichier : 53 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2017-01-13
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Session de formation Les services de garde au Québec Première partie : un survol historique Contenu élaboré par : Anne-Marie Bouthillier Pour la Direction de l’accessibilité et de …; Fichier : 2236 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2017-01-13
Engagements financiers de plus de 25 000 $ - juin 2018.: I indique une publication initiale, M indique une republication suite à une modification Page 1 de 1 No … Montant du contrat avec option(s … Formulaire 2 - CAP - Liste des contrats …; Fichier : 314 Ko; Type : Rapports
Programme de financement des infrastructures des CPE - juin 2018: PROGRAMME DE FINANCEMENT DES INFRASTRUCTURES DES CPE PAGE 1 DE 1 No DIVISION … SERVICES DE GARDE L'ENFANT JOUE … CPE LE LIÈVRE ET LA TORTUE … CPE LES AMIS DE LA CULBUTE …; Fichier : 27 Ko; Type : Rapports
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean (MFA-BSM) » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Copie des rapports des inspections effectuées le 18 novembre 2014, le 7 mai 2015 et le …; Fichier : 62 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2017-07-31
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean (MFA-BSM) » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Copie de divers documents concernant les subventions octroyées par le Ministère à la …; Fichier : 76 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2017-02-13
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Famille 00 QuébeCHH ENTENTE DE :SUBVENTION ENTRE LA MINISTRE DE LA FAMILLE, pour et au nom du gouvernement du Québec, agissant par madame Chantal Castonguay …; Fichier : 806 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2017-02-13
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean (MFA-BSM) » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Documents concernant les accommodements raisonnables ou religieux …; Fichier : 49 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2017-05-24
Engagements financiers de plus de 25 000 $ - août 2018: No. Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Municipalité du soumissionnaire Montant soumis Montant du contrat Montant du …; Fichier : 257 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2018-09-10
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean (MFA-BSM) » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Employés retraités qui occupent un emploi dans la fonction publique (2015, 2016 et 2017 …; Fichier : 52 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2017-05-24
Contrats de formation - octobre à décembre 2016: Paragraphe 23 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Animation d'une journée de formation sur le système …; Fichier : 181 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-02-16
Contrats de télécommunication mobile - octobre à décembre 2016: Paragraphe 25 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Nombre de forfaits cellulaires en réserve …; Fichier : 47 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-02-16
Contrats de publicité et de promotion - octobre à décembre 2016: Paragraphe 24 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Fonds des biens et des services …; Fichier : 183 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-02-16
Dépenses pour véhicule de fonction d'un ministre ou d'un titulaire d'emploi supérieur - octobre à décembre 2016: Paragraphe 19 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Véhicule de fonction de la ministre Francine …; Fichier : 110 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-02-16
Dépenses de fonction du directeur de cabinet ou d'un titulaire d'emploi supérieur - octobre à décembre 2016: Paragraphe 20 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Directrice de cabinet par intérim - Ministre …; Fichier : 107 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-02-16
Frais pour activités de formation, colloques ou congrès - octobre à décembre 2016: Paragraphe 22 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Cours Excel 2013 intermédiaire - Fonctions et listes …; Fichier : 199 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-02-16
Subventions versées à même le budget discrétionnaire du Ministre - octobre à décembre 2016: Paragraphe 26 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Ministre de la Famille et Ministre de l'Éducation, du …; Fichier : 215 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-02-16
Frais de déplacement au Québec de la Ministre et des titulaires d'emploi supérieur - octobre à décembre 2016: Paragraphe 17 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Ministre responsable des Aînés et de la Lutte contre …; Fichier : 244 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-02-16
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Gingras-Demers, Sylvain » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Copie des plaintes formulées depuis 2013 à l'encontre des services de garde, Ma Garderie à Moi …; Fichier : 56 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2018-03-08
Subventions accordées pour le Programme de financement des infrastructures des centres de la petite enfance - décembre 2019: PROGRAMME DE FINANCEMENT DES INFRASTRUCTURES DES CPE ANNEXE - PFI Page1 de 1 No DIVISION … CENTRE POUR ENFANTS TSI RONTSWA'TA:KHWA … 407-A, rue St-Michel, Kanesatake, QC, J0N 1E0 …; Fichier : 14 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2020-02-06
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Gingras-Demers, Sylvain » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Montants remboursés aux employés du ministère de la Famille, lors de déplacements pourl'année …; Fichier : 30 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2018-03-12
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Nous vous rappelons que vous pouvez demander à la Commission d’accès à l’information de réviser cette décision, et ce, dans les trente (30) jours suivant la date de la présente …; Fichier : 151 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2019-05-30
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean (MFA-BSM) » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Documents concernant les services de programme d’aide aux employées et employés et à leur …; Fichier : 67 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2018-02-08
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean (MFA-BSM) » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Transactions de ventes conclues par des garderies subventionnées …; Fichier : 69 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2017-11-06
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Tous les contrats octroyés à des consultants incluant les firmes depuis les trois derniers mois : le nom des entités, les copies des contrats, les mandats et les responsabilités …; Fichier : 7972 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2019-08-05
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean (MFA-BSM) » à l'aide de l'outil Contenu et structure …; Fichier : 261 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2019-11-25
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Campagne d'information sur les services de garde … Publicité sur Internet et achat de mots-clés sur Google … Stratégie, création, production vidéo, production Web et imprimé, gestion de …; Fichier : 792 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2018-09-17
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean (MFA-BSM) » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Plaintes des trois dernières années concernant la Garderie de la Future Étoile, à Laval …; Fichier : 51 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2017-10-10
Position exécutoire - Différend : 2016-029: Après l’examen d’une plainte, le bureau coordonnateur de la garde en milieu familial (BC) a transmis un avis de contravention à la personne responsable d’un service de garde en …; Fichier : 211 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2017-01-16
Position exécutoire - Différend : 2016-033: Le 22 août 2016, le bureau coordonnateur de la garde en milieu familial (BC) aurait visité, à l’improviste, la résidence d’une personne reconnue à titre de responsable d’un …; Fichier : 225 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2017-01-16
Position exécutoire - Différend : 2016-034: Selon la description du différend faite par la partie demanderesse, les faits suivants se seraient produits … - Le 20 avril 2016, le bureau coordonnateur de la garde en milieu familial …; Fichier : 221 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2017-01-16
Position exécutoire - Différend : 2016-036: Le présent différend fait référence à l’obligation de la personne responsable d’un service de garde en milieu familial (RSG) d’organiser des exercices d’évacuation en cas d’ …; Fichier : 209 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2017-01-16
Position exécutoire - Différend : 2016-037: Le 16 mai 2016 (selon le rapport de visite) ou le 18 mai 2016 (selon l’avis de contravention), l’agente de conformité du bureau coordonnateur de la garde en milieu familial (BC …; Fichier : 210 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2017-01-16
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean (MFA-BSM) » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Copie du sommaire des interventions, des amendes, des rapports d’inspection et d’infraction …; Fichier : 63 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2017-03-27
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean (MFA-BSM) » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Copie du sommaire des interventions, des amendes, des rapports d’inspection et d’infraction …; Fichier : 57 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2017-03-27
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Publié(e) par « Gingras-Demers, Sylvain » à l'aide de l'outil Contenu et structure; Fichier : 82 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2018-03-19
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Résultats des inspections effectuées au cours de l'année 2017 à la Garderie Les Petits Loups … Publié(e) par « Gingras-Demers, Sylvain » à l'aide de l'outil Contenu et structure; Fichier : 49 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2018-03-19
Contrats de publicité et de promotion - octobre à décembre 2017: Paragraphe 24 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Aucun contrat de publicité et de promotion à déclarer …; Fichier : 47 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2018-03-16
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Signalements reçus au Bureau des plaintes et de l’amélioration de la qualité pour abus sexuel - service de garde régis … Quelques exemples de plaintes pour attitudes inappropriées …; Fichier : 603 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2018-03-19
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean (MFA-BSM) » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Montant total déboursé par le Ministère pour l'achat de billets d'avion au cours de l'année …; Fichier : 56 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2017-11-13
Frais pour activités de réception ou d'accueil - octobre à décembre 2017: Paragraphe 21 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Consultation sur le plan d'action Vieillir et vivre …; Fichier : 46 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2018-02-15
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Fullum, 6e étage Montréal (Québec) H2K 4S7 2 de 3 - Article 116 du RSGEE — Le prestataire de services de garde conserve un médicament qui n'est pas identifié à la personne à qui …; Fichier : 1479 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2018-03-19
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Direction du soutien au developpement du réseau 1 Données en date du 31 décembre 2021 Région … Ville de Saguenay - CSSS Cléophas-Claveau (La Baie … MRC La Côte-de-Beaupré et MRC L'Île …; Fichier : 141 Ko; Type : Autres documents
Frais de déplacement du personnel du Ministère - octobre à décembre 2017: Paragraphe 16 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Personnel du cabinet de la ministre Francine …; Fichier : 44 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2018-02-15
Frais de déplacement hors Québec des ministres et des titulaires d'emploi supérieur - octobre à décembre 2017: Paragraphe 18 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Total des frais de transport, d'hébergement, de repas …; Fichier : 47 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2018-02-15
Subvention annuelle d'une garderie - février 2017: G. CHEZ NOU-NOU INC. 9185, boulevard Perras, Montréal, H1E 7M3 … Prévisionnelle période 08 / Prévisionnelle période 11 … LA MAISON ENCHANTÉE DE MARIECLAIRE INC. 18122 A, boulevard Elkas …; Fichier : 24 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-03-10
Subvention de fonctionnement d'un centre de la petite enfance (CPE) - février 2017: CPE L'ENSOLEILLÉ 1-890, rue des Blés, Sherbrooke, J1E 3P7 … Prévisionnelle période 08 / Prévisionnelle période 11 … CPE FRANQUETTE LA GRENOUILLE 1476, boulevard Franquet, Chambly, J3L …; Fichier : 29 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-03-10
Engagements financiers de plus de 25 000 $ - février 2017: Montant du contrat avec option(s … Travaux d'amélioration et de développement des systèmes informatiques … Conseillers en Gestion et Informatique CGI inc … Pour la période du 2017-02-01 au …; Fichier : 168 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-03-10
Subvention annuelle d'une garderie - janvier 2017: GARDERIE ANGELUS INC. 2525A, rue Du Pont, Marieville, J3M 0C5 … Prévisionnelle période 08 / Prévisionnelle période 10 … G. L'ODYSSÉE DU PAPILLON LÉVIS INC. 570, route du …; Fichier : 24 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-02-10
Subvention de fonctionnement d'un centre de la petite enfance (CPE) - janvier 2017: LE CPE FLEURIMONT INC. 55, rue BrunoDandenault, Sherbrooke, J1G 2J2 … Prévisionnelle période 08 / Prévisionnelle période 10 … CPE LE PETIT PRINCE 520, rue Sainte-Hélène, Longueuil, J4K …; Fichier : 24 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-02-10
Engagements financiers de plus de 25 000 $ - janvier 2017: Montant du contrat avec option(s … Formulaire 2 - CAP - Liste des contrats publiés au SEAO … Pour la période du 2017-01-01 au 2017-01-31 1 … I indique une publication initiale, M indique …; Fichier : 140 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-02-10
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean (MFA-BSM) » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Total des dépenses du ministère de la Famille pour le transport par taxi pour la période …; Fichier : 43 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2018-02-19
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Liste des critères de renouvellementdes agréments des BC 2015 1.1 Le BC maintient une place d’affaires dans le territoire délimité par l’agrément 1.2 Le BC ne réclame aucuns frais …; Fichier : 177 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2017-02-28
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean (MFA-BSM) » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Critères d’agrément des bureaux coordonnateurs de 2015 et diverses statistiques relatives …; Fichier : 79 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2017-02-28
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Tremblay, Guylaine (MFA-BSM-DC) » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Montants de primes ou bonis au rendement des hauts dirigeants du cabinet ministériel …; Fichier : 57 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2018-10-01
Rehaussement de la subvention accordée en appui à la mission globale des organismes communautaires famille (avril): Confédération des organismes familiaux du Québec inc … Maison de la famille Chutes Chaudière … Maison de la famille des frontières … Parent d'abord MRC de Matane … Enfants de l'Espoir de Hull …; Fichier : 84 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-04-30
Subvention additionnelle accordée en appui à la mission globale des organismes communautaires famille (mars) 2016-2017: Confédération des organismes familiaux du Québec inc … Maison de la famille Chutes Chaudière … Maison de la famille des frontières … Parent d'abord MRC de Matane … Enfants de l'Espoir de Hull …; Fichier : 96 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-03-31
Subvention annuelle d'une garderie - mars 2017: GARDERIE LES COCCINELLES 541, rue Saint-Paul, Farnham, J2N 2K2 … Prévisionnelle période 08 / Prévisionnelle période 12 … GARDERIE LES PETITS VOYAGEURS INC. 1270, rue Simonds Sud, Granby …; Fichier : 83 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-03-31
Engagements financiers de plus de 25 000 $ - mai 2017: I indique une publication initiale, M indique une republication suite à une modification Page 1 de 1 No … Montant du contrat avec option(s … Formulaire 2 - CAP - Liste des contrats …; Fichier : 117 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-05-31
Engagements financiers de plus de 25 000 $ - avril 2017: I indique une publication initiale, M indique une republication suite à une modification Page 1 de 1 No … Montant du contrat avec option(s … Coordination des travaux menant à la remise …; Fichier : 94 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-04-30
Programme de financement des infrastructures des CPE - mars 2017: PROGRAMME DE FINANCEMENT DES INFRASTRUCTURES DES CPE PAGE 1 DE 1 No DIVISION … CPE L'ENFANT-DO DE MEMPHRÉMAGOG … CPE LE TEMPS D'UN RÊVE … CPE L'UNIVERS DES PETITS MEMPHRÉMAGOG …; Fichier : 34 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-03-31
Engagements financiers de plus de 25 000 $ - mars 2017: I indique une publication initiale, M indique une republication suite à une modification Page 1 de 1 No … Montant du contrat avec option(s … Formulaire 2 - CAP - Liste des contrats …; Fichier : 246 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-03-31
Engagements financiers de plus de 25 000 $ - décembre 2017: I indique une publication initiale, M indique une republication suite à une modification Page 1 de 1 No … Montant du contrat avec option(s … Formulaire 2 - CAP - Liste des contrats …; Fichier : 106 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2018-01-18
Subvention annuelle d'une garderie - décembre 2017: ODYSSÉE SIEURS D'IBERVILLE 715-104 715, boulevard d'Iberville, suite 104, Saint-Jean-sur-Richelieu, J2X 4S7 … Prévisionnelle période 08 / Prévisionnelle période 09 …; Fichier : 23 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2018-01-18
Subvention de fonctionnement d'un centre de la petite enfance (CPE) - décembre 2017: CPE LA PETITE SEMENCE 1450, boulevard Nobert, Longueuil, J4K 5H8 … Prévisionnelle période 08 / Prévisionnelle période 09 … CPE "LA BECQUÉE" 124, rue Saint-Joseph, Saint-Isidore, G0S 2S0 …; Fichier : 28 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2018-01-18
Subvention de fonctionnement d'un bureau de coordonnateur - décembre 2017: BC CPE LA GIROUETTE INC. 1534, rue Saint-Louis, Plessisville, G6L 2M8 … Prévisionnelle période 08 / Prévisionnelle période 09 … BC CPE LA MARELLE DES BOIS FRANCS 37, rue Lactantia …; Fichier : 16 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2018-01-18
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: AVIS DE RECOURS À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels …; Fichier : 48 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2017-09-13
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Liste des plaintes par type de plainte et période 1 er janvier 2007 au 30 juin 2017 N o plainte … Service de garde éducatif avec permis … G. AU JARDIN DES MERVEILLES # 1 …; Fichier : 11332 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2017-09-13
Contrats de formation - avril à juin 2017: Paragraphe 23 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Centre de leadership et de développement des …; Fichier : 104 Ko; Type : Étude, rapport, recherche; Date de mise jour : 2017-08-15
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean (MFA-BSM) » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Renseignements relatifs au Plan gouvernemental 2012-2017 en matière de violence conjugale …; Fichier : 1841 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2017-07-10
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean (MFA-BSM) » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Bilan des actions entreprises et les montants dépensés et prévus par le Ministère dans le …; Fichier : 87 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2017-07-10
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean (MFA-BSM) » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Rapport - Pré-maternelle Les Petits Apprentis inc …; Fichier : 63 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2017-07-10
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean (MFA-BSM) » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Statistiques concernant les places dans les services de garde en Montérégie et au Québec …; Fichier : 50 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2017-05-08
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Places Places Places Places 46 Brome‐Missisquoi 689 529 390 45 47 La Haute‐Yamaska 1 186 …; Fichier : 137 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2017-05-08
Subventions versées à même le budget discrétionnaire de la Ministre - avril à juin 2017: Paragraphe 26 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Ministre responsable des Aînés et de la Lutte contre …; Fichier : 212 Ko; Type : Étude, rapport, recherche; Date de mise jour : 2017-08-15
Engagements financiers de plus de 25 000 $ - septembre 2016: Montant du contrat avec option(s … Contrat à exécution sur demande pour la réalisation de travaux en ressources intormationnelles et technologiques … Volet I : La gestion de projets en …; Fichier : 232 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-01-18
Programme de financement des infrastructures des CPE - septembre 2016: PROGRAMME DE FINANCEMENT DES INFRASTRUCTURES DES CPE PAGE 1 DE 1 … C.P.E. LA PUCE À L'OREILLE … CPE COOP DE SOLIDARITÉ AU PAYS DES LUTINS … , Saint-André-Avellin, C.P. 5010 QC, J0V 1W0 …; Fichier : 61 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-01-18
Engagements financiers de plus de 25 000 $ - juillet 2016: Montant du contrat avec option(s … Groupe de discussion avec des étudiants qui sont parents d'enfants âgés entre 0 et 5 ans … Formulaire 2 - CAP - Liste des contrats publiés au SEAO …; Fichier : 157 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-01-18
Engagements financiers de plus de 25 000 $ - août 2016: Montant du contrat avec option(s … Formulaire 2 - CAP - Liste des contrats publiés au SEAO … Pour la période du 2016-08-01 au 2016-08-31 1 … I indique une publication initiale, M indique …; Fichier : 141 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-01-18
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Beaulieu, Réjean (MFA-BSM) » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Documents publiés en 2004 par le Ministère concernant les échelles d’observation de la …; Fichier : 44 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2017-01-31
Engagements financiers de plus de 25 000 $ - mars 2016: Montant du contrat avec option(s … Adaptation et implantation de la solution de Gestion intégrée des documents … Formulaire 2 - CAP - Liste des contrats publiés au SEAO …; Fichier : 358 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-01-13
Engagements financiers de plus de 25 000 $ - avril 2016: Montant du contrat avec option(s … Montréal,Capitale Nationale,Laval,Montérégie,Sag uenay-Lac-StJean,Outaouais,Bas St-Laurent … Formulaire 2 - CAP - Liste des contrats publiés au SEAO …; Fichier : 146 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-01-13
Engagements financiers de plus de 25 000 $ - mai 2016: Montant du contrat avec option(s … Formulaire 2 - CAP - Liste des contrats publiés au SEAO … Pour la période du 2016-05-01 au 2016-05-31 1 … I indique une publication initiale, M indique …; Fichier : 147 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-01-13
Engagements financiers de plus de 25 000 $ - juin 2016: Montant du contrat avec option(s … Acquisition d’un système de téléphonie IP pour le ministère de la Famille … Formulaire 2 - CAP - Liste des contrats publiés au SEAO …; Fichier : 305 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-01-13
Subvention de fonctionnement d'un bureau de coordonnateur - mars 2016: BC CPE LES PETITS LUTINS DE DRUMMONDVILLE INC. 234, rue Moisan, Drummondville, J2C 1W8 … BC DES PETITS POMMIERS 640, route Cameron, Sainte-Marie, G6E 1B2 …; Fichier : 17 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-01-13
Subvention de fonctionnement d'un centre de la petite enfance (CPE) - mars 2016: CPE FAFOUIN INC. 115, rue Lafontaine, East Angus, J0B 1R0 … Prévisionnelle période 08 / Prévisionnelle période 12 … LE CPE FLEURIMONT INC. 55, rue BrunoDandenault, Sherbrooke, J1G 2J2 …; Fichier : 281 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-01-13
Subvention annuelle d'une garderie - mars 2016: G. EILEEN MARIE INC. 1021, avenue SaintCharles, Vaudreuil-sur-le-Lac, J7V 8P3 … ABC DU BOISÉ INC. 671, chemin du Lac, Boucherville, J4B 6W8 … Engagements de plus de 25 000,00 $ …; Fichier : 191 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-01-13
Programme de financement des infrastructures des CPE - mars 2016: PROGRAMME DE FINANCEMENT DES INFRASTRUCTURES DES CPE PAGE 1 DE 1 … CPE AUX PORTES DU MATIN INC … du Docteur-Gervais, Mont-Tremblant, QC, J8E 2T3 … CPE LES P'TITS LOUPS (LIMOILOU …; Fichier : 45 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-01-13
Programme de financement des infrastructures des CPE - juin 2016: PROGRAMME DE FINANCEMENT DES INFRASTRUCTURES DES CPE PAGE 1 DE 2 … CPE DES CANTONS DE RIVIÈRE DU LOUP … LE CPE DES P'TITS MARINGOUINS … C. ÉDUCATIF DE LA PETITE ENFANCE ANDRÉ-LAURENDEAU …; Fichier : 65 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-01-13
Contrats de publicité et de promotion - avril à juin 2017: Les montants indiqués n'incluent pas les taxes payées … Paragraphe 24 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels …; Fichier : 69 Ko; Type : Étude, rapport, recherche; Date de mise jour : 2018-03-16
Contrats de télécommunication mobile - avril à juin 2017: Paragraphe 25 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Nombre de forfaits cellulaires en réserve …; Fichier : 108 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-08-15
Dépenses pour véhicule de fonction d'un ministre ou d'un titulaire d'emploi supérieur - avril à juin 2017: Paragraphe 19 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Véhicule de fonction de la ministre Francine …; Fichier : 109 Ko; Type : Étude, rapport, recherche; Date de mise jour : 2017-08-15
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Tremblay, Guylaine (MFA-BSM-DC) » à l'aide de l'outil Contenu et structure … Liste de toutes les campagnes de communication/publicité déployées par le ministère …; Fichier : 46 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2018-09-17
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Approuvé(e) par « Pothier, Sébastien » à l'aide de l'outil Contenu et structure …; Fichier : 45 Ko; Type : Autres documents
Dépenses de fonction du directeur de cabinet ou d'un titulaire d'emploi supérieur - avril à juin 2017: Paragraphe 20 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Directrice du cabinet de la ministre responsable des …; Fichier : 27 Ko; Type : Étude, rapport, recherche; Date de mise jour : 2017-08-15
Frais pour activités de formation, colloques ou congrès - avril à juin 2017: Paragraphe 22 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Perfectionnement en rédaction, méthode de révision et …; Fichier : 230 Ko; Type : Étude, rapport, recherche; Date de mise jour : 2017-08-15
Frais de déplacement hors Québec des ministres et des titulaires d'emploi supérieur - avril à juin 2017: Paragraphe 18 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Aucun déplacement hors Québec pour le trimestre; Fichier : 103 Ko; Type : Étude, rapport, recherche; Date de mise jour : 2017-08-15
Frais de déplacement du personnel du Ministère - avril à juin 2017: Paragraphe 16 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Personnel du cabinet de la ministre Francine …; Fichier : 105 Ko; Type : Étude, rapport, recherche; Date de mise jour : 2017-08-15
Frais de déplacement au Québec des ministres et des titulaires d'emploi supérieur - avril à juin 2017: Paragraphe 17 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Rencontre pour le Sommet sur l'éducation à la petite …; Fichier : 211 Ko; Type : Étude, rapport, recherche; Date de mise jour : 2017-08-15
Engagements financiers de plus de 25 000 $ - Juin 2022: L'article 22 de la Loi sur les contrats des organismes publics stipule que les renseignements sur les contrats de 25 000 $ et plus doivent faire l'objet d'une diffusion …; Fichier : 138 Ko; Type : Périodique
Engagements financiers de plus de 25 000 $ - juillet 2022: L'article 22 de la Loi sur les contrats des organismes publics stipule que les renseignements sur les contrats de 25 000 $ et plus doivent faire l'objet d'une diffusion …; Fichier : 505 Ko; Type : Périodique
Frais pour activités de réception ou d'accueil - avril à juin 2017: Paragraphe 21 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Activité visant à souligner les vingt-cinq ans de …; Fichier : 107 Ko; Type : Étude, rapport, recherche; Date de mise jour : 2017-08-15
Rapport de mission – La Rencontre de l’Archipel – Pour le développement des services aux familles, Saint-Pierre et Miquelon (France): À IMPRIMER SUR UN PAPIER EN-TÊTE Rapport de mission Lieu St-Pierre et Miquelon Date de la mission 3 et 4 novembre 2016 Contexte Les 3 et 4 novembre 2016, la Caisse de …; Fichier : 59 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2017-01-30
Engagements financiers de plus de 25 000 $ - avril 2022: L'article 22 de la Loi sur les contrats des organismes publics stipule que les renseignements sur les contrats de 25 000 $ et plus doivent faire l'objet d'une diffusion …; Fichier : 281 Ko; Type : Périodique
Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale — Avril 2019: No. Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Municipalité du soumissionnaire Montant soumis Montant du contrat Montant du …; Fichier : 421 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2019-06-04
Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale — Mars 2019: No. Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Municipalité du soumissionnaire Montant soumis Montant du contrat Montant du …; Fichier : 590 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2019-06-04
Version annotée de la Loi sur les services de garde éducatifs à l’enfance: Loi sur les services de garde éducatifs à l’enfance, rLrq, c. s-4.1.1 Version annotéela famille en valeurIsBN : 978-2-550-77864-6 (PDF) Dépôt légal – Bibliothèque et Archives …; Fichier : 1408 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2016-04-12
Subventions versées à même le budget discrétionnaire du Ministre de la Famille - janvier à mars 2018: Paragraphe 26 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Ministre de la Famille - Luc Fortin …; Fichier : 99 Ko; Type : Périodique
Dépenses de fonction du directeur de cabinet ou d'un titulaire d'emploi supérieur - janvier à mars 2018: Paragraphe 20 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … * Dépense comptabilisée dans le présent trimestre; Fichier : 27 Ko; Type : Périodique