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Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: réseau des services de garde éducatifs en Montérégie au 31 mars 2010 Nombre de places en service de garde au Québec au 31 mars 2009 Nombre de places dans le réseau des services de …; Fichier : 49 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2017-01-04
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Direction du Bureau de la sous-ministre … Québec, le 17 février 2021 , Nous donnons suite à votre demande d’accès reçue le 11 janvier 2021 … Par celle-ci, vous souhaitiez obtenir copie …; Fichier : 68 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-02-24
Attestation of childcare services provided: FO-0602A (2022-10) Ministère de la Famille* Reference year: the period between 1 September of a year and 31 August of the following year. 1 Educational childcare services business …; Fichier : 110 Ko; Type : Formulaire
Application to determine eligibility for the reduced contribution: FO-0601A (03-2023) Ministère de la Famille Page 1 de 2E E Application to determine eligibility for the reduced contribution … The letters in a square (example … Year Month Day Yes D No …; Fichier : 230 Ko; Type : Formulaire; Date de mise jour : 2023-03-16
Application for review of eligibility decision - Call for projects dedicated to First Nations and Inuit: FO-1550A (05-2023) Ministère de la FamillePage 1 de 1 Application for review of eligibility decision … • Fill in the form online or by hand, using black ink and block letters. • Do not …; Fichier : 1213 Ko; Type : Formulaire
CALL FOR PROJECTS – FIRST NATIONS AND INUIT - JUNE 15, 2023 TO OCTOBER 13, 2023: Decision of the Ministère de la Famille …; Fichier : 144 Ko; Type : Autres documents
Guide for Applicants for Subsidized Educational Childcare Spaces Call for Projects for First Nations and Inuit 2021- Phase 2- June 2023: Direction du soutien au développement du réseau … Sous-ministériat du développement du réseau et des services à la clientèle … Centre des relations avec la clientèle …; Fichier : 587 Ko; Type : Guide
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Copie de tous les documents et/ou la liste de tous les dossiers transmis par le bureau du sous-ministre du ministère de la Famille au ministre de la Famille et à son cabinet …; Fichier : 391 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2019-07-29
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Avenir d'enfants / Présenter des orientations possibles concernant les suites à donner / Note à l'intention du ministre … Dossier pour le Conseil des ministres …; Fichier : 55 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2019-07-29
Contrats de formation - octobre à décembre 2016: Paragraphe 23 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Animation d'une journée de formation sur le système …; Fichier : 181 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-02-16
Contrats de télécommunication mobile - octobre à décembre 2016: Paragraphe 25 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Nombre de forfaits cellulaires en réserve …; Fichier : 47 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-02-16
Dépenses pour véhicule de fonction d'un ministre ou d'un titulaire d'emploi supérieur - octobre à décembre 2016: Paragraphe 19 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Véhicule de fonction de la ministre Francine …; Fichier : 110 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-02-16
Dépenses de fonction du directeur de cabinet ou d'un titulaire d'emploi supérieur - octobre à décembre 2016: Paragraphe 20 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Directrice de cabinet par intérim - Ministre …; Fichier : 107 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-02-16
Frais pour activités de formation, colloques ou congrès - octobre à décembre 2016: Paragraphe 22 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Cours Excel 2013 intermédiaire - Fonctions et listes …; Fichier : 199 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-02-16
Subventions versées à même le budget discrétionnaire du Ministre - octobre à décembre 2016: Paragraphe 26 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Ministre de la Famille et Ministre de l'Éducation, du …; Fichier : 215 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-02-16
Frais de déplacement au Québec de la Ministre et des titulaires d'emploi supérieur - octobre à décembre 2016: Paragraphe 17 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Ministre responsable des Aînés et de la Lutte contre …; Fichier : 244 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-02-16
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Copie des plaintes formulées depuis 2013 à l'encontre des services de garde, Ma Garderie à Moi et La Pré-maternelle Du Village … Publié(e) par « Gingras-Demers, Sylvain » à l'aide de …; Fichier : 56 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2018-03-08
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Montants remboursés aux employés du ministère de la Famille, lors de déplacements pourl'année financière 2016-2017 … Publié(e) par « Gingras-Demers, Sylvain » à l'aide de l'outil …; Fichier : 30 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2018-03-12
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Tous les contrats octroyés à des consultants incluant les firmes depuis les trois derniers mois : le nom des entités, les copies des contrats, les mandats et les responsabilités …; Fichier : 7972 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2019-08-05
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Publié(e) par « Beaulieu, Réjean (MFA-BSM) » à l'aide de l'outil Contenu et structure; Fichier : 261 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2019-11-25
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Campagne d'information sur les services de garde … Publicité sur Internet et achat de mots-clés sur Google … Stratégie, création, production vidéo, production Web et imprimé, gestion de …; Fichier : 792 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2018-09-17
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Plaintes des trois dernières années concernant la Garderie de la Future Étoile, à Laval … Publié(e) par « Beaulieu, Réjean (MFA-BSM) » à l'aide de l'outil Contenu et structure; Fichier : 159 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2017-10-10
Position exécutoire - Différend : 2016-029: Après l’examen d’une plainte, le bureau coordonnateur de la garde en milieu familial (BC) a transmis un avis de contravention à la personne responsable d’un service de garde en …; Fichier : 211 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2017-01-16
Position exécutoire - Différend : 2016-033: Le 22 août 2016, le bureau coordonnateur de la garde en milieu familial (BC) aurait visité, à l’improviste, la résidence d’une personne reconnue à titre de responsable d’un …; Fichier : 225 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2017-01-16
Position exécutoire - Différend : 2016-034: Selon la description du différend faite par la partie demanderesse, les faits suivants se seraient produits … - Le 20 avril 2016, le bureau coordonnateur de la garde en milieu familial …; Fichier : 221 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2017-01-16
Position exécutoire - Différend : 2016-036: Le présent différend fait référence à l’obligation de la personne responsable d’un service de garde en milieu familial (RSG) d’organiser des exercices d’évacuation en cas d’ …; Fichier : 209 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2017-01-16
Position exécutoire - Différend : 2016-037: Le 16 mai 2016 (selon le rapport de visite) ou le 18 mai 2016 (selon l’avis de contravention), l’agente de conformité du bureau coordonnateur de la garde en milieu familial (BC …; Fichier : 210 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2017-01-16
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Résultats des inspections effectuées au cours de l'année 2017 à la Garderie Les Petits Loups … Publié(e) par « Gingras-Demers, Sylvain » à l'aide de l'outil Contenu et structure; Fichier : 49 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2018-03-19
Contrats de publicité et de promotion - octobre à décembre 2017: Paragraphe 24 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Aucun contrat de publicité et de promotion à déclarer …; Fichier : 47 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2018-03-16
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Signalements reçus au Bureau des plaintes et de l’amélioration de la qualité pour abus sexuel - service de garde régis … Quelques exemples de plaintes pour attitudes inappropriées …; Fichier : 603 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2018-03-19
Frais pour activités de réception ou d'accueil - octobre à décembre 2017: Paragraphe 21 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Consultation sur le plan d'action Vieillir et vivre …; Fichier : 46 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2018-02-15
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Fullum, 6e étage Montréal (Québec) H2K 4S7 2 de 3 - Article 116 du RSGEE — Le prestataire de services de garde conserve un médicament qui n'est pas identifié à la personne à qui …; Fichier : 1479 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2018-03-19
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Direction du soutien au developpement du réseau 1 Données en date du 31 décembre 2021 Région … Ville de Saguenay - CSSS Cléophas-Claveau (La Baie … MRC La Côte-de-Beaupré et MRC L'Île …; Fichier : 141 Ko; Type : Autres documents
Frais de déplacement du personnel du Ministère - octobre à décembre 2017: Paragraphe 16 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Personnel du cabinet de la ministre Francine …; Fichier : 44 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2018-02-15
Frais de déplacement hors Québec des ministres et des titulaires d'emploi supérieur - octobre à décembre 2017: Paragraphe 18 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Total des frais de transport, d'hébergement, de repas …; Fichier : 47 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2018-02-15
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Total des dépenses du ministère de la Famille pour le transport par taxi pour la période allant du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2017 … Publié(e) par « Beaulieu, Réjean (MFA-BSM …; Fichier : 43 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2018-02-19
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Montants de primes ou bonis au rendement des hauts dirigeants du cabinet ministériel ainsi que certains détails relatifs au poste occupé pour les périodes de 2016-2017 et …; Fichier : 57 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2018-10-01
Contrats de formation - avril à juin 2017: Paragraphe 23 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Centre de leadership et de développement des …; Fichier : 104 Ko; Type : Étude, rapport, recherche; Date de mise jour : 2017-08-15
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Places Places Places Places 46 Brome‐Missisquoi 689 529 390 45 47 La Haute‐Yamaska 1 186 …; Fichier : 137 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2017-05-08
Subventions versées à même le budget discrétionnaire de la Ministre - avril à juin 2017: Paragraphe 26 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Ministre responsable des Aînés et de la Lutte contre …; Fichier : 212 Ko; Type : Étude, rapport, recherche; Date de mise jour : 2017-08-15
Subvention de fonctionnement d'un bureau de coordonnateur - mars 2016: BC CPE LES PETITS LUTINS DE DRUMMONDVILLE INC. 234, rue Moisan, Drummondville, J2C 1W8 … BC DES PETITS POMMIERS 640, route Cameron, Sainte-Marie, G6E 1B2 …; Fichier : 17 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-01-13
Contrats de publicité et de promotion - avril à juin 2017: Les montants indiqués n'incluent pas les taxes payées … Paragraphe 24 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels …; Fichier : 69 Ko; Type : Étude, rapport, recherche; Date de mise jour : 2018-03-16
Contrats de télécommunication mobile - avril à juin 2017: Paragraphe 25 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Nombre de forfaits cellulaires en réserve …; Fichier : 108 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-08-15
Dépenses pour véhicule de fonction d'un ministre ou d'un titulaire d'emploi supérieur - avril à juin 2017: Paragraphe 19 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Véhicule de fonction de la ministre Francine …; Fichier : 109 Ko; Type : Étude, rapport, recherche; Date de mise jour : 2017-08-15
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Liste de toutes les campagnes de communication/publicité déployées par le ministère depuis le 1er avril 2018, terminées ou en cours … Publié(e) par « Tremblay, Guylaine (MFA-BSM-DC …; Fichier : 46 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2018-09-17
Dépenses de fonction du directeur de cabinet ou d'un titulaire d'emploi supérieur - avril à juin 2017: Paragraphe 20 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Directrice du cabinet de la ministre responsable des …; Fichier : 27 Ko; Type : Étude, rapport, recherche; Date de mise jour : 2017-08-15
Frais pour activités de formation, colloques ou congrès - avril à juin 2017: Paragraphe 22 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Perfectionnement en rédaction, méthode de révision et …; Fichier : 230 Ko; Type : Étude, rapport, recherche; Date de mise jour : 2017-08-15
Frais de déplacement hors Québec des ministres et des titulaires d'emploi supérieur - avril à juin 2017: Paragraphe 18 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Aucun déplacement hors Québec pour le trimestre; Fichier : 103 Ko; Type : Étude, rapport, recherche; Date de mise jour : 2017-08-15
Frais de déplacement du personnel du Ministère - avril à juin 2017: Paragraphe 16 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Personnel du cabinet de la ministre Francine …; Fichier : 105 Ko; Type : Étude, rapport, recherche; Date de mise jour : 2017-08-15
Frais de déplacement au Québec des ministres et des titulaires d'emploi supérieur - avril à juin 2017: Paragraphe 17 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Rencontre pour le Sommet sur l'éducation à la petite …; Fichier : 211 Ko; Type : Étude, rapport, recherche; Date de mise jour : 2017-08-15
Frais pour activités de réception ou d'accueil - avril à juin 2017: Paragraphe 21 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Activité visant à souligner les vingt-cinq ans de …; Fichier : 107 Ko; Type : Étude, rapport, recherche; Date de mise jour : 2017-08-15
Rapport de mission – La Rencontre de l’Archipel – Pour le développement des services aux familles, Saint-Pierre et Miquelon (France): À IMPRIMER SUR UN PAPIER EN-TÊTE Rapport de mission Lieu St-Pierre et Miquelon Date de la mission 3 et 4 novembre 2016 Contexte Les 3 et 4 novembre 2016, la Caisse de …; Fichier : 59 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2017-01-30
Subventions versées à même le budget discrétionnaire du Ministre de la Famille - janvier à mars 2018: Paragraphe 26 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Ministre de la Famille - Luc Fortin …; Fichier : 99 Ko; Type : Périodique
Dépenses de fonction du directeur de cabinet ou d'un titulaire d'emploi supérieur - janvier à mars 2018: Paragraphe 20 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … * Dépense comptabilisée dans le présent trimestre; Fichier : 27 Ko; Type : Périodique
Dépenses pour véhicule de fonction d'un ministre ou d'un titulaire d'emploi supérieur - janvier et mars 2018: Paragraphe 19 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Véhicule de fonction de la ministre Francine …; Fichier : 44 Ko; Type : Périodique
Subventions versées à même le budget discrétionnaire du Ministre - avril à juin 2017: Paragraphe 26 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Ministre de la Famille et de l'Éducation et de l' …; Fichier : 184 Ko; Type : Étude, rapport, recherche; Date de mise jour : 2017-08-16
Subventions versées à même le budget discrétionnaire de la Ministre responsable des Aînés et de la Lutte contre l'intimidation - janvier à mars 2018: Paragraphe 26 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Actions interculturelles de développement et d' …; Fichier : 129 Ko; Type : Périodique
Frais de déplacement hors Québec des ministres et des titulaires d'emploi supérieur - janvier à mars 2018: Paragraphe 18 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Aucun déplacement hors Québec pour le trimestre; Fichier : 43 Ko; Type : Périodique
Frais de déplacement du personnel du Ministère - janvier à mars 2018: Paragraphe 16 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Personnel du cabinet de la ministre Francine …; Fichier : 44 Ko; Type : Périodique
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Copie de tout document ou la liste de tous les dossiers transmis par le Bureau du sous-ministre du ministère de la Famille du Québec au ministre du ministère de la Famille du …; Fichier : 122 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2019-06-04
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Questionnaire en ligne pour les consultations concernant les suites du Plan d'action concerté pour prévenir et contrer l'intimidation 2015-2018 / Approuver le questionnaire / Note …; Fichier : 58 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2019-06-04
Engagements financiers de plus de 25 000 $ - Janvier 2020: No. Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Municipalité du soumissionnaire Montant soumis Montant du contrat Montant du …; Fichier : 448 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2020-02-24
Subventions versées à même le budget discrétionnaire du Ministre de la Famille - avril à juin 2019: Paragraphe 26 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Ministre de la Famille - Mathieu Lacombe …; Fichier : 84 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2019-08-16
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Renseignements relatifs au service de garde l’Académie préscolaire Saint-Louis de France … Publié(e) par « Beaulieu, Réjean (MFA-BSM) » à l'aide de l'outil Contenu et structure; Fichier : 1218 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2017-03-22
Contrats de télécommunication mobile - octobre à décembre 2017: Paragraphe 25 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Nombre de forfaits cellulaires en réserve …; Fichier : 45 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2018-02-15
Quelle Famille ? — Volume 11 — Numéro 1 — Été 2024: Bulletin sur les familles et les personnes qui les composent Direction de la veille et des connaissances stratégiques VOLUME 11, N˚ 1 HIVER 2024famille ? Quelle Les enfants vivant …; Fichier : 956 Ko; Type : Autres documents
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information (F2018252): Partie accessible au public des mémoires au Conseil des ministres ayant pour objet le projet de loi 143 visant à améliorer la qualité éducative et à favoriser le développement …; Fichier : 1538 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2018-03-26
Réponse F2022061: Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information; Fichier : 75 Ko; Type : Autres documents
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: En date du 31 (sic) juin 2022, le bilan de fermetures places en services de garde en installation (ne pas inclure les conversions) depuis le 3 octobre 2018 …; Fichier : 114 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2022-08-08
Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre de la Famille - juillet à septembre 2020: Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre de la Famille Paragraphe 26 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des …; Fichier : 128 Ko; Type : Périodique
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: En date du 31 (sic) juin 2022, veuillez nous indiquer le nombre de places en services de garde qui ont été convertis en places subventionnée depuis octobre 2018 …; Fichier : 120 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2022-08-08
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information (F2018244): Titulaire du permis : 0000-1088 G. LES PETITS OURSONS CALENDRIER DES VERSEMENTS AU 1er MARS 2017 No fournisseur SAGIR : 299334 Adresse : Division : 3000-1100 2535, route des …; Fichier : 548 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2018-03-26
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Ministère de la Famille 1 de 21 Région … Territoire de BC visé par la demande (No … Type de projet (aug, ajout inst … Ajout des nouvelles places – Installation existante …; Fichier : 333 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-06-21
Frais de déplacement hors Québec des ministres et des titulaires d'emploi supérieur -octobre à décembre 2016: Paragraphe 18 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Ministre responsable des Aînés et de la Lutte contre …; Fichier : 104 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-02-16
Frais pour activités de réception ou d'accueil - octobre à décembre 2016: Paragraphe 21 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … * Nombre de participants pour lesquels le Ministère a …; Fichier : 108 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-02-16
Frais de déplacement du personnel du Ministère -octobre à décembre 2016: Paragraphe 16 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Personnel du cabinet de la ministre Francine …; Fichier : 102 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-02-16
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accèes à l'information: Le nombre de places en services de garde en milieu familial disponibles respectivement dans les secteurs 1617 et 1618; le nombre de places en services de gardes en milieu familial …; Fichier : 2794 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2019-04-04
Subventions versées à même le budget discrétionnaire de la Ministre - octobre à décembre 2016: Paragraphe 26 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Ministre responsable des Aînés et de la Lutte contre …; Fichier : 216 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-02-16
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: La liste complète des employés du cabinet, leur fonction respective ainsi que leurs dossiers attitrés … Publié(e) par « Tremblay, Guylaine (MFA-BSM-DC) » à l'aide de l'outil Contenu …; Fichier : 731 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2019-01-09
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Attachée politique responsable de l’agenda et adjointe administrative … Relation avec les autochtones du Québec (Premières nations … Responsable des tournées et liens avec les députés …; Fichier : 70 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2019-01-09
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Copie des évaluations de programme de services de garde depuis 2010 ainsi que la grille d'évaluation remplie par le Ministère à la suite des discussions avec les membres de la …; Fichier : 52 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2018-04-19
Position exécutoire - Différend : 2016-030: Le présent différend concerne un avis de contravention au paragraphe 3 de l’article 51 du Règlement sur les services de garde éducatifs à l’enfance (RSGEE) qui a été transmis à …; Fichier : 228 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2017-04-05
Position exécutoire - Différend : 2016-031: La partie visée aurait reçu, le 6 juin 2016, une plainte concernant la responsable d’un service de garde en milieu familial (RSG) de la part de deux parents …; Fichier : 204 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2017-04-05
Position exécutoire - Différend : 2016-038: Une personne responsable d’un service de garde en milieu familial (RSG) réclame un ajustement au montant de la subvention qui lui a été versée pour la période de deux semaines se …; Fichier : 282 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2017-04-05
Position exécutoire - Différend : 2016-039: Le 23 juin 2016, un bureau coordonnateur de la garde en milieu familial (BC) a transmis un avis de contravention à une personne reconnue à titre de responsable d’un service de …; Fichier : 211 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2017-04-05
Position exécutoire - Différend : 2016-040: Lors d’une visite de la résidence d’une personne responsable d’un service de garde en milieu familial (RSG), l’agente de conformité d’un bureau coordonnateur de la garde en milieu …; Fichier : 281 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2017-04-05
Position exécutoire - Différend : 2016-041: Le 4 octobre 2016, un bureau coordonnateur de la garde en milieu familial (BC) aurait visité, à l’improviste, la résidence d’une personne reconnue à titre de personne responsable …; Fichier : 215 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2017-04-05
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Direction de la recherche, de l’évaluation et de la statistique 2018-03-13 … Évaluations de programme de services de garde … ’implantation des bureaux coordonnateurs de la garde en …; Fichier : 86 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2018-04-19
Frais pour activités de réception ou d'accueil - janvier à mars 2017: Paragraphe 21 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Présentation des services de garde à une délégation …; Fichier : 45 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-05-16
Frais de déplacement au Québec de la Ministre et des titulaires d'emploi supérieur - janvier à mars 2017: Paragraphe 17 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Comité du bureau de la sousministre …; Fichier : 67 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-05-16
Frais de déplacement du personnel du Ministère - janvier à mars 2017: Paragraphe 16 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Personnel du cabinet de la ministre Francine …; Fichier : 44 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-05-16
Frais de déplacement hors Québec des ministres et des titulaires d'emploi supérieur - janvier à mars 2017: Paragraphe 18 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Total des frais de transport, d'hébergement, de repas …; Fichier : 34 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-05-16
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Publié(e) par « Tremblay, Guylaine (MFA-BSM-DC) » à l'aide de l'outil Contenu et structure; Fichier : 2277 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2019-10-07
Frais pour activités de formation, colloques ou congrès - janvier à mars 2017: Paragraphe 22 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … AFI expertise Inc. 1751, rue du Marais Québec (Québec …; Fichier : 81 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-05-16
Frais de bail de location - 2016-2017: Paragraphe 27 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Le Corbusier Laval (Québec) H7S 2K1 …; Fichier : 72 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-05-16
Subventions versées à même le budget discrétionnaire du Ministre - janvier à mars 2017: Paragraphe 26 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Ministre de la Famille et Ministre de l'Éducation, du …; Fichier : 86 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-05-16
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Projets en réalisation (places subventionnées) au 31 janvier 2020 … CPE DES CANTONS DE RIVIÈRE DU LOUP … LES SERVICES DE GARDE LA FARANDOLE … CPE LES PICASSOS DE L'ÎLE … DU CPE JARDIN D.A.M.I …; Fichier : 4121 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2020-05-25
Subventions versées à même le budget discrétionnaire de la Ministre - janvier à mars 2017: Paragraphe 26 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Ministre responsable des Aînés et de la Lutte contre …; Fichier : 68 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-05-16
Contrats de formation - janvier à mars 2017: Paragraphe 23 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Formation - Développement et entretien des systèmes …; Fichier : 67 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-05-16
Contrats de publicité et de promotion - janvier à mars 2017: Paragraphe 24 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Campagne gouvernementale de lutte contre l' …; Fichier : 65 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-05-16
Dépenses de fonction du directeur de cabinet ou d'un titulaire d'emploi supérieur - janvier à mars 2017: Paragraphe 20 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Directrice de cabinet par intérim - Ministre …; Fichier : 14 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-05-16
Dépenses pour véhicule de fonction d'un ministre ou d'un titulaire d'emploi supérieur - janvier à mars 2017: Paragraphe 19 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Véhicule de fonction de la ministre Francine …; Fichier : 44 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-05-16
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Les titres des documents transmis au cabinet du ministre de la Famille du 1er au 31 août 2019 … Publié(e) par « Tremblay, Guylaine (MFA-BSM-DC) » à l'aide de l'outil Contenu et …; Fichier : 314 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2019-10-28
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Reconnaissance des organismes communautaires Famille (OCF) / Bilan trimestriel des demandes reçues (30 juin 2018, 30 septembre 2018, 31 décembre 2018 et 31 mars 2019) / Note à l' …; Fichier : 350 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2019-10-28
Contrats de télécommunication mobile - janvier à mars 2017: Paragraphe 25 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Nombre de forfaits cellulaires en réserve …; Fichier : 112 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-08-15
Subventions versées à même le budget discrétionnaire du Ministre - octobre à décembre 2017: Paragraphe 26 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Ministre de la Famille - Luc Fortin …; Fichier : 85 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2018-02-15
Dépenses pour véhicule de fonction d'un ministre ou d'un titulaire d'emploi supérieur - octobre à décembre 2017: Paragraphe 19 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Véhicule de fonction de la ministre Francine …; Fichier : 45 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2018-02-15
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Les investissements effectués dans le cadre du programme Municipalité amie des aînés pour chacune des huit MRC de la région du Bas-Saint-Laurent …; Fichier : 46 Ko; Type : Autres documents
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Source : Secrétariat aux ainés Date : 2018-04-16 … Liste des projets –MADA pour la région du Bas-Saint-Laurent … pour la période allant de 2009-2010 à 2016-2017 …; Fichier : 70 Ko; Type : Autres documents
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Campagnes communication/publicité depuis janvier 2018 plan média, durée, coût total, firme engagée … Publié(e) par « Pothier, Sébastien » à l'aide de l'outil Contenu et structure; Fichier : 45 Ko; Type : Autres documents
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Études concernant les emplacements des futurs centres de la petite enfance … Publié(e) par « Pothier, Sébastien » à l'aide de l'outil Contenu et structure; Fichier : 42 Ko; Type : Autres documents
Dépenses de fonction du directeur de cabinet ou d'un titulaire d'emploi supérieur - octobre à décembre 2017: Paragraphe 20 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … * Dépense comptabilisée dans le présent trimestre; Fichier : 27 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2018-02-15
Contrats de télécommunication mobile - juillet à septembre 2017: Paragraphe 25 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Nombre de forfaits cellulaires en réserve …; Fichier : 46 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2018-02-15
Contrats de formation - octobre à décembre 2017: Paragraphe 23 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Formation favorisant le cheminement de carrière …; Fichier : 40 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2018-02-15
Frais de déplacement au Québec des ministres et des titulaires d'emploi supérieur - octobre à décembre 2017: Paragraphe 17 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Rencontre avec la sous-ministre et Comité du bureau …; Fichier : 78 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2018-02-15
Frais pour activités de formation, colloques ou congrès - octobre à décembre 2017: *Dépense comptabilisée dans le présent trimestre Information complémentaire … Les montants indiqués n'incluent pas les taxes payées … Paragraphe 22 de l'article 4 du Règlement sur la …; Fichier : 92 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2018-04-19
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: https://www.mfa.gouv.qc.ca/fr/services-de-garde/portrait/Pages/index.aspx Création de places en services de gardes et projets …; Fichier : 70 Ko; Type : Autres documents
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Campagne pour contrer la violence sous toutes ses formes 2017-2018 … Affichage (panneau) et publicité Internet, radio, télévision … Production vidéo et droits de diffusion …; Fichier : 707 Ko; Type : Autres documents
Contrats de publicité et de promotion - juillet à septembre 2017: * Dépense comptabilisée dans le présent trimestre Information complémentaire … Les montants indiqués n'incluent pas les taxes payées … Paragraphe 24 de l'article 4 du Règlement sur la …; Fichier : 74 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2018-03-16
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Informations concernant les centres de la petite enfance (CPE) de la province qui sont actuellement, ou ont été pendant l’année 2017, sous tutelle du ministère de la Famille ou en …; Fichier : 29 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2018-02-16
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Communications entre le Ministère et le CPE Terre des enfants, documents relatifs à la gestion des ressources humaines … Publié(e) par « Beaulieu, Réjean (MFA-BSM) » à l'aide de l' …; Fichier : 89 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2018-02-16
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Année Mois Nombre de RSG ayant demandé la ferrmeture de service de garde en milieu familial régis Nombre de places en services de garde en milieu familial régis Nombre RSG en …; Fichier : 17 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2018-04-03
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Coût de la conférence de presse du 16 janvier 2018 pour le dévoilement de la Stratégie relative aux services éducatifs offerts aux enfants de 0 à 8 ans, intitulée "Tout pour nos …; Fichier : 48 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2018-04-03
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Nombre de demandes de fermeture de services de garde en milieu familial régis, nombre de places au permis pour les services de garde en milieu familial ainsi que le nombre de …; Fichier : 50 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2018-04-03
Frais de déplacement du personnel du ministère et des cabinets ministériels - octobre à décembre 2018: Frais de déplacement du personnel du ministère et des cabinets ministériels Paragraphe 16 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des …; Fichier : 83 Ko; Type : Périodique
Frais de déplacement au Québec du ministre et des titulaires d'un emploi supérieur - octobre à décembre 2018-2019: Frais de déplacement au Québec du ministre et des titulaires d'un emploi supérieur Paragraphe 17 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection …; Fichier : 118 Ko; Type : Périodique
Frais de déplacement hors Québec des ministres et des titulaires d'un emploi supérieur - Octobre à décembre 2018-2019: Frais de déplacement hors Québec des ministres et des titulaires d'un emploi supérieur Paragraphe 18 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la …; Fichier : 108 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2019-04-11
Dépenses pour véhicule de fonction d'un ministre ou d'un titulaire d'un emploi supérieur - Octobre à décembre 2018-2019: Dépenses pour véhicule de fonction d'un ministre ou d'un titulaire d'un emploi supérieur Paragraphe 19 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la …; Fichier : 86 Ko; Type : Périodique
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Budgets et dépenses d'opérations, de fonctionnement, de fournitures, de sous-traitance et totaux pour chacune des 4 directions régionales relevant de la Direction générale des …; Fichier : 87 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2018-11-29
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Documentation sur budgets et dépenses d'opération de quatre directions régionales relevant de la Direction générale des opérations régionales …; Fichier : 45 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2018-11-29
Contrats de formation - juillet à septembre 2017: Paragraphe 23 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Il n'y a eu aucun frais concernant des contrats de …; Fichier : 187 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-11-16
Dépenses de fonction d'un directeur de cabinet ou d'un titulaire d'un emploi supérieur - Octobre à décembre 2018-2019: Dépenses de fonction d'un directeur de cabinet ou d'un titulaire d'un emploi supérieur Paragraphe 20 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la …; Fichier : 68 Ko; Type : Périodique
Frais pour activités de réception ou d'accueil - juillet à septembre 2017: Paragraphe 21 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Activité visant à souligner les vingt-cinq ans de …; Fichier : 105 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-11-16
Frais de déplacement au Québec des ministres et des titulaires d'emploi supérieur - juillet à septembre 2017: Paragraphe 17 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Rencontre et briefing avec la sousministre et dîner …; Fichier : 189 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-11-16
Frais de déplacement du personnel du Ministère - juillet à septembre 2017: Paragraphe 16 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Personnel du cabinet de la ministre Francine …; Fichier : 105 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-11-16
Frais de déplacement hors Québec des ministres et des titulaires d'emploi supérieur - juillet à septembre 2017: Paragraphe 18 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Ministre responsable des Aînés et de la Lutte contre …; Fichier : 50 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2018-03-16
Frais pour activités de formation, colloques ou congrès - juillet à septembre 2017: Paragraphe 22 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Direction de l'architecture et de la coordination …; Fichier : 203 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-11-16
Subventions versées à même le budget discrétionnaire du Ministre - juillet à septembre 2017: Paragraphe 26 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Ministre de la Famille et de l'Éducation et de l' …; Fichier : 238 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-11-16
Dépenses pour véhicule de fonction d'un ministre ou d'un titulaire d'emploi supérieur - juillet à septembre 2017: Paragraphe 19 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Véhicule de fonction de la ministre Francine …; Fichier : 105 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-11-16
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: G. LES OISEAUX BLEUS STMICHEL 3000-7871 H1Z 3G4 Adresse : Code postal : Région … adm. : Montréal Montréal 9008 boulevard Saint-Michel Nom : Type de garde : 3005-4758 GARDERIE LES …; Fichier : 593 Ko; Type : Autres documents
Subventions versées à même le budget discrétionnaire de la Ministre - juillet à septembre 2017: Paragraphe 26 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Ministre responsable des Aînés et de la Lutte contre …; Fichier : 80 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2018-02-15
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: AVIS DU MINISTÈRE DE LA FAMILLE Demande en vue d’une analyse par le Comité consultatif sur l’offre de services de garde éducatifs à l’enfance SECTION 1 : RENSEIGNEMENTS SUR LE …; Fichier : 353 Ko; Type : Autres documents
Frais pour activités de réception ou d'accueil - Octobre à décembre 2018-2019: Frais pour activités de réception ou d'accueil Paragraphe 21 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels …; Fichier : 88 Ko; Type : Périodique
Évaluation du Programme de soutien aux politiques familiales municipales: Groupes de discussion et entrevues téléphoniques … Annexe 1 : Composition des groupes et des entrevues … • Les représentants de municipalités ou de municipalités régionales de comté (MRC …; Fichier : 1825 Ko; Type : Rapports; Date de mise jour : 2018-01-29
Frais de déplacement du personnel du Ministère - avril à juin2018: Frais de déplacement du personnel du ministère et des cabinets ministériels Paragraphe 16 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des …; Fichier : 89 Ko; Type : Périodique
Frais de déplacement au Québec des ministres et des titulaires d'emploi supérieur - avril à juin 2018: Frais de déplacement au Québec des ministres et des titulaires d'un emploi supérieur Paragraphe 17 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la …; Fichier : 124 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2018-11-13
Frais de déplacement hors Québec des ministres et des titulaires d'emploi supérieur - avril à juin 2018: Frais de déplacement hors Québec des ministres et des titulaires d'emploi supérieur Paragraphe 18 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la …; Fichier : 81 Ko; Type : Périodique
Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes, établie à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP): En vertu de l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP), les organismes publics visés par la Loi sur l’Autorité des marchés publics (LAMP) ont l’ …; Fichier : 201 Ko; Type : Affiche; Date de mise jour : 2022-04-20
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Liste détaillée de toutes les campagnes de communication\publicité déployées par le ministère de la Famille depuis le 1er avril 2017, et terminée ou en cours en date du 15 …; Fichier : 53 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2018-03-02
Dépenses de fonction du directeur de cabinet ou d'un titulaire d'emploi supérieur - avril à juin 2018: Dépenses de fonction d'un directeur de cabinet ou d'un titulaire d'emploi supérieur Paragraphe 20 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la …; Fichier : 63 Ko; Type : Périodique
Dépenses pour véhicule de fonction d'un ministre ou d'un titulaire d'emploi supérieur - avril et juin 2018: Dépenses pour véhicule de fonction d'un ministre ou d'un titulaire d'emploi supérieur Paragraphe 19 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la …; Fichier : 90 Ko; Type : Périodique
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Documents concernant les coûts de lancement de la stratégie 0-8 ans tenu à Québec le 16 janvier 2018 ainsi que toutes les ententes et factures en lien avec la production de la …; Fichier : 51 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2018-04-06
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Copie des rapports produits sur l'état de situation du parc immobilier des centres de la petite enfance … Publié(e) par « Gingras-Demers, Sylvain » à l'aide de l'outil Contenu et …; Fichier : 77 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2018-04-06
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Copie de l’entente intervenue entre le ministère de la Famille et la Coopérative Enfance Famille vers le mois de juin 2017 concernant l’intégration des responsables de services de …; Fichier : 49 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2018-04-06
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Objets des plaintes reçus en '2013' en 07 Outaouais selon le type de division … Total Centre de la petite enfance … Programme de places à contribution réduite (PCR …; Fichier : 702 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2018-04-06
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Liste des bureaux coordonnateurs ayant reçu l'allocation visant à soutenir la qualité des services de garde en milieu familial … Publié(e) par « Pothier, Sébastien » à l'aide de l' …; Fichier : 41 Ko; Type : Autres documents
Bulletin Quelle famille? Volume 6, no 1, Hiver 2018: Bulletin trimestriel sur les familles et les personnes qui les composent Direction de la recherche, de l’évaluation et de la statistique du ministère de la FamilleVolume 6 no 1 …; Fichier : 643 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2018-04-11
Frais de déplacement au Québec des ministres et des titulaires d'emploi supérieur - janvier à mars 2018: Paragraphe 17 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Ministre responsable des Aînés et de la Lutte contre …; Fichier : 70 Ko; Type : Périodique
Contrats de formation - janvier à mars 2018: Paragraphe 23 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Il n'y a eu aucun frais concernant des contrats de …; Fichier : 42 Ko; Type : Périodique
Frais pour activités de formation, colloques ou congrès - janvier à mars 2018: *Dépense comptabilisée dans le présent trimestre Information complémentaire … Les montants indiqués n'incluent pas les taxes payées … Paragraphe 22 de l'article 4 du Règlement sur la …; Fichier : 98 Ko; Type : Périodique
Contrats de publicité et de promotion - janvier à mars 2018: Contrats de publicité et de promotion Paragraphe 24 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels Exercice …; Fichier : 101 Ko; Type : Périodique
Contrats de télécommunication mobile - janvier à mars 2018: Paragraphe 25 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Nombre de forfaits cellulaires en réserve …; Fichier : 45 Ko; Type : Périodique
Frais pour activités de réception ou d'accueil - janvier à mars 2018: Paragraphe 21 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Activité visant à souligner l'arrivée d'une nouvelle …; Fichier : 45 Ko; Type : Périodique
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Coordonnées des responsables de l’accès à l’information des organismes et ministères … Responsable ministériel de l'accès et de la protection des renseignements personnels …; Fichier : 93 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2019-07-31
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: La liste de tous les comités interministériels impliquant également le ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur et/ou le ministère des Affaires municipales auxquels …; Fichier : 851 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2019-07-31
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Publié(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure; Fichier : 226 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2020-05-25
Rapport de mission - OCD-EAJE - Paris: Le ministère de la Famille participe régulièrement, au sein de la délégation canadienne, aux réunions du Réseau de … l'Organisation de coopération et de développement économiques …; Fichier : 35 Ko; Type : Rapports
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Élaboration du Plan d’action de lutte contre l’intimidation … En présence à Québec ou en visio … Accueil et présentation des participants Tour de table … Discussion pour la mise en œuvre …; Fichier : 117 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2019-07-31
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Fichier : 579 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2019-02-20
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: La masse salariale, l'effectif, la ventilation des salaires du cabinet ministériel ainsi qu'une copie des documents concernant le recrutement, la rémunération et les autres …; Fichier : 242 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2019-01-17
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Objet de la demande: 1. La date de la dernière visite du Ministère; 2. Le rapport produit lors ou à la suite de la dernière visite du Ministère … Publié(e) par « Beaulieu, Réjean » à …; Fichier : 766 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2020-11-16
Subventions versées à même le budget discrétionnaire de la Ministre, octobre à décembre 2017: Paragraphe 26 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Ministre responsable des Aînés et de la Lutte contre …; Fichier : 92 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2018-03-26
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Acquisition d'un appareil facture #1 …; Fichier : 805 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2019-01-23
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: La liste de toutes les nouvelles fournitures électroniques ventilées par cabinet, notamment le nombre de : o télévisions; o téléphones cellulaires; o ordinateurs; o et tous …; Fichier : 805 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2019-01-23
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information (F2018258): Renseignements concernant les contrats octroyés à la firme de communication et publicité Brad … Publié(e) par « Gingras-Demers, Sylvain » à l'aide de l'outil Contenu et structure; Fichier : 148 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2018-03-27
Frais de déplacement du personnel du ministère et des cabinets ministériels - janvier à mars 2019: Frais de déplacement du personnel du ministère et des cabinets ministériels Paragraphe 16 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des …; Fichier : 84 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2019-05-31
Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre de la Famille - janvier à mars 2019: Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre de la Famille Paragraphe 26 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des …; Fichier : 131 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2019-05-31
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Pourcentage et montant des dépenses publicitaires du Ministère sur les réseaux sociaux et dans les médias traditionnels … Publié(e) par « Tremblay, Guylaine (MFA-BSM-DC) » à l'aide …; Fichier : 464 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2019-03-29
Frais de déplacement au Québec du ministre et des titulaires d'un emploi supérieur - janvier à mars 2019: Frais de déplacement au Québec du ministre et des titulaires d'un emploi supérieur Paragraphe 17 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection …; Fichier : 127 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2019-05-31
Frais de déplacement hors Québec des ministres et des titulaires d'un emploi supérieur - janvier à mars 2019: Frais de déplacement hors Québec des ministres et des titulaires d'un emploi supérieur Paragraphe 18 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la …; Fichier : 82 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2019-05-31
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Confirmation de la date d'autorisation du changement d'emplacement de la Garderie éducative Les Amours de Marie-Claire inc … Publié(e) par « Gingras-Demers, Sylvain » à l'aide de l' …; Fichier : 46 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2018-04-19
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Nombre de prestataires d'un programme d'aide financière de dernier recours qui ont bénéficié, par mois, de services de garde gratuits pour la période allant de 2006 à 2017 …; Fichier : 74 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2018-04-19
Dépenses pour véhicule de fonction d'un ministre ou d'un titulaire d'un emploi supérieur - janvier à mars 2019: Dépenses pour véhicule de fonction d'un ministre ou d'un titulaire d'un emploi supérieur Paragraphe 19 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la …; Fichier : 90 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2019-05-31
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Tentatives de connexions à des sites pornographiques sur le réseau informatique du ministère de la Famille … Publié(e) par « Beaulieu, Réjean (MFA-BSM) » à l'aide de l'outil Contenu …; Fichier : 42 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2018-02-23
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Ministère de la Famille en collaboration avec le CSPQ / DGOTS / Direction de la sécurité des services et de l’information Mois … Sommaire des tentatives d'accès aux sites …; Fichier : 63 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2018-02-23
Frais pour activités de réception ou d'accueil - avril à juin 2018: Frais pour activités de réception ou d'accueil Paragraphe 21 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels …; Fichier : 92 Ko; Type : Périodique
Contrats de formation - avril à juin 2018: Contrats de formation Paragraphe 23 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels Exercice financier : 2018-2019 …; Fichier : 92 Ko; Type : Périodique
Frais pour activités de formation, colloques ou congrès - avril à juin 2018: Frais pour activités de formation, colloques ou congrès Paragraphe 22 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements …; Fichier : 138 Ko; Type : Périodique
Contrats de publicité et de promotion - avril à juin 2018: Contrats de publicité et de promotion Paragraphe 24 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels Exercice …; Fichier : 83 Ko; Type : Périodique
Contrats de télécommunication mobile - avril à juin 2017: Contrats de télécommunication mobile Paragraphe 25 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels Exercice …; Fichier : 94 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2018-11-13
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Ville de Saguenay - CSSS de Jonquière (Carrefour de santé Jonquière) et CSSS de Chicoutimi … Ville de Québec - arrondissement Les Rivières (ancienne ville de Vanier et les quartiers …; Fichier : 123 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-12-15
Subventions versées à même le budget discrétionnaire du Ministre de la Famille - avril à juin 2018: Subventions versées à même le budget discrétionnaire du Ministre de la Famille Paragraphe 26 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des …; Fichier : 100 Ko; Type : Autres documents
Subventions versées à même le budget discrétionnaire de la Ministre responsable des Aînés et de la Lutte contre l'intimidation - avril à juin 2018: Subventions versées à même le budget discrétionnaire de la Ministre responsable des Aînés et de la Lutte contre l'intimidation Paragraphe 26 de l'article 4 du Règlement sur la …; Fichier : 130 Ko; Type : Périodique
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Direction générale de l'administration et des technologies avril 2018 1 Nom de l'organisme … Accompagnement bénévole de l'Ouest [ABO … Accueil aux immigrants de l'Est de Montréal …; Fichier : 96 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2018-05-04
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Répartition des fonds versés aux organismes par le ministère de la Famille, et ce, en fonction des arrondissements de la ville de Montréal …; Fichier : 48 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2018-05-04
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: FINANCEMENT DES PROJETS À SOUTENIR LA QUALITÉ DES SERVICES DE GARDE ÉDUCATIF EN MILIEU FAMILIAL À L'INTENTION DES BUREAUX COORDONNATEURS DE LA GARDE EN MILIEU FAMILIAL (BC) Appel …; Fichier : 625 Ko; Type : Autres documents
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Protocoles d'entente entre le ministère de la Famille et la Coopérative Enfance Famille et montants alloués à cet organisme … Publié(e) par « Pothier, Sébastien » à l'aide de l'outil …; Fichier : 56 Ko; Type : Autres documents
Frais pour activités de formation, colloques ou congrès - octobre à décembre 2018-2019: Frais pour activités de formation, colloques ou congrès Paragraphe 22 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements …; Fichier : 125 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2019-04-11
Dépenses de fonction d'un directeur de cabinet ou d'un titulaire d'un emploi supérieur - janvier à mars 2019: Dépenses de fonction d'un directeur de cabinet ou d'un titulaire d'un emploi supérieur Paragraphe 20 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la …; Fichier : 72 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2019-05-31
Frais pour activités de formation, colloques ou congrès - janvier à mars 2019: Frais pour activités de formation, colloques ou congrès Paragraphe 22 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements …; Fichier : 133 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2019-05-31
Contrats de publicité et de promotion - janvier à mars 2019: Contrats de publicité et de promotion Paragraphe 24 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels Exercice …; Fichier : 85 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2019-05-31
Contrats de télécommunication mobile - janvier à mars 2019: Contrats de télécommunication mobile Paragraphe 25 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels Exercice …; Fichier : 97 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2019-05-31
Frais de bail de location - Dépenses annuelles 2018-2019: Paragraphe 27 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … , boulevard Le Corbusier Laval (Québec) H7S 2K1 …; Fichier : 83 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2019-08-16
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Responsable ministériel de l’accès aux documents … et de la protection des renseignements personnels …; Fichier : 295 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2020-09-14
Contrats de télécommunication mobile - janvier à mars 2020: Contrats de télécommunication mobile Paragraphe 25 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels Exercice …; Fichier : 92 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2020-05-20
Contrats de formation - janvier à mars 2019: Contrats de formation Paragraphe 23 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels Exercice financier : 2018-2019 …; Fichier : 90 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2019-05-31
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: 'oeuvre / Valorisation de la profession et projection des besoins … Programme de reconnaissance conciliation Famille-travail du Réseau pour un Québec Famille / Analyser la pertinence …; Fichier : 215 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2019-08-07
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Copie de toutes les ententes liant le Ministère et la Coopérative Enfance Famille … Publié(e) par « Tremblay, Guylaine (MFA-BSM-DC) » à l'aide de l'outil Contenu et structure; Fichier : 729 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2019-03-12
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Collecte de données sur les postes vacants pilotée par la firme Léger Marketing … Publié(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure; Fichier : 1186 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2022-06-13
Dépenses pour véhicule de fonction d'un ministre ou d'un titulaire d'un emploi supérieur - janvier à mars 2020: Dépenses pour véhicule de fonction d'un ministre ou d'un titulaire d'un emploi supérieur Paragraphe 19 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la …; Fichier : 91 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2020-06-15
Dépenses pour véhicule de fonction d'un ministre ou d'un titulaire d'emploi supérieur - juillet à septembre: Dépenses pour véhicule de fonction d'un ministre ou d'un titulaire d'un emploi supérieur Paragraphe 19 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la …; Fichier : 86 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2019-02-15
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Copie des documents « Suivi des mandats transmis au cabinet Famille » produits entre le 1er septembre et le 30 septembre 2019 … Publié(e) par « Tremblay, Guylaine (DC) » à l'aide de …; Fichier : 247 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2020-02-26
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: La somme des dépenses de votre ministère en placement publicitaire par publication (Google, Facebook, Journal de Montréal, Le Devoir, etc.) pour les années 2016-2017, 2017-2018 et …; Fichier : 264 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2019-07-12
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: * Réseaux sociaux (essentiellement Facebook) Dépenses en placement publicitaire par publication (Google, Facebook, Journal de Montréal, Le Devoir, etc.) pour les années 2016-2017 …; Fichier : 100 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2019-07-12
Registre de communication de renseignements personnels - Communication d’un renseignement personnel: REGISTRE DE COMMUNICATION DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS Registre tenu conformément à l’article 66, 67.1, 67.2, 68 ET 68.1 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics …; Fichier : 151 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2023-03-29
Frais de déplacement au Québec des ministres et des titulaires d'emploi supérieur - avril à juin 2019: Frais de déplacement au Québec du ministre et des titulaires d'un emploi supérieur Paragraphe 17 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection …; Fichier : 127 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2019-12-09
Frais de déplacement du personnel du ministère et des cabinets ministériels - octobre à décembre 2019: Paragraphe 16 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Personnel du cabinet du ministre Mathieu Lacombe …; Fichier : 60 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2020-03-02
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Projets recommandés par les CCO Appel de projets ciblé 2018 … DGOR/DPPCO Page : 1 de 1 Mise à jour le : 2019-01-21 Imprimé le : 2019-02-07 Territoire de BC visé par la demande (N o …; Fichier : 173 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2019-02-12
Contrats de télécommunication mobile - octobre à décembre 2019: Paragraphe 25 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Nombre de forfaits cellulaires en réserve …; Fichier : 58 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2020-03-02
Contrats de publicité et de promotion - octobre à décembre 2019: Paragraphe 24 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Diffusion d'une consultation publique en ligne dans …; Fichier : 55 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2020-03-02
Contrats de formation - octobre à décembre 2019: Paragraphe 23 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Il n'y a eu aucun frais concernant des contrats de …; Fichier : 51 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2020-03-02
Frais pour activités de formation, colloques ou congrès - octobre à décembre 2019: Paragraphe 22 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Formation portant sur la planification de la retraite …; Fichier : 96 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2020-03-02
Frais pour activités de réception ou d'accueil - octobre à décembre 2019: Paragraphe 21 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … * Dépenses comptabilisées dans le présent trimestre …; Fichier : 59 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2020-03-02
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Publié(e) par « Beaulieu, Réjean (MFA-BSM) » à l'aide de l'outil Contenu et structure; Fichier : 513 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2019-10-25
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Proportion du nombre d'éducatrices qualifiées et non qualifiées à l'emploi au 31 mars 2018 par région …; Fichier : 21 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2019-10-25
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Cahier de briefing remis au ministre de la Famille assermenté le 18 octobre 2018 ainsi que la rémunération du directeur de cabinet et de son prédecesseur …; Fichier : 62 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2018-11-27
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Concernant le Centre d'écoute et de référence Multi Écoute (NEQ 1144667624), pour la période de 2014 à aujourd'hui : - Toutes les demandes de Multi Écoute visant l'obtention d'un …; Fichier : 367 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2019-12-02
Contrats de formation - octobre à décembre 2018-2019: Contrats de formation Paragraphe 23 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels Exercice financier : 2018-2019 …; Fichier : 79 Ko; Type : Périodique
Contrats de publicité et de promotion - octobre à décembre 2018: Contrats de publicité et de promotion Paragraphe 24 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels Exercice …; Fichier : 89 Ko; Type : Périodique
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Budget discrétionnaire octroyé au ministre de la Famille et à la ministre responsable des Ainés et des Proches aidants ainsi que le montant versé depuis le 18 octobre dernier …; Fichier : 55 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2018-11-29
Contrats de télécommunication mobile - octobre à décembre 2018-2019: Contrats de télécommunication mobile Paragraphe 25 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels Exercice …; Fichier : 89 Ko; Type : Périodique
Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre de la Famille - octobre à décembre 2018-2019: Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre de la Famille Paragraphe 26 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des …; Fichier : 100 Ko; Type : Périodique
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Contrat et coûts facturés au retrait du logo Ensemble on fait avancer le Québec … Publié(e) par « Tremblay, Guylaine (MFA-BSM-DC) » à l'aide de l'outil Contenu et structure; Fichier : 54 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2018-12-04
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: L'organigramme relié aux services d'accès à l'information et à la protection des renseignements personnels ainsi que les titres de demandes d'accès reçues et traitées depuis la …; Fichier : 668 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2019-05-14
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Entente entre le ministère de la Famille et Revenu Québec dont l’objet est d’obtenir des portraits statistiques des services de garde non régis …; Fichier : 902 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2019-10-30
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Publié(e) par « Beaulieu, Réjean (MFA-BSM) » à l'aide de l'outil Contenu et structure; Fichier : 222 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2020-02-14
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Reconnaissance des organismes communautaires Famille (OCF) / Bilan trimestriel des demandes reçues (30 juin 2018, 30 septembre 2018, 31 décembre 2018 et 31 mars 2019) / Note à l' …; Fichier : 455 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2020-02-26
Frais de bail de location 2017-2018: Frais de bail de location Paragraphe 27 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels Exercice financier …; Fichier : 118 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2019-04-17
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Délai d'avis donné au Ministère avant la fermeture (nombre de jours … Le délai de 90 jours exigé par la Loi a été respecté … Certains enfants ont été relocalisés dans une autre …; Fichier : 106 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2019-08-09
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Bilan 2018-2019 du Plan d’action 2015-2018 – prolongé jusqu’en 2019 – du ministère de la Famille à l’égard des personnes handicapées / Informer de la diffusion / Format : note au …; Fichier : 4013 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2020-02-26
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Copie de tous les documents et/ou la liste de tous les dossiers transmis par le bureau du sous-ministre du ministère de la Famille au ministre de la Famille et à son cabinet …; Fichier : 282 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2020-02-26
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Publié(e) par « Pothier, Sébastien » à l'aide de l'outil Contenu et structure; Fichier : 47 Ko; Type : Autres documents
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Services de garde des régions administratives de l’Estrie et de la Montérégie NOM INSTALLATION … GARDERIE ET JARDIN D'ENFANTS MONTESSORI INC … CENTRE DE LA PETITE ENFANCE LE GRAND …; Fichier : 306 Ko; Type : Autres documents
Frais de déplacement hors Québec des ministres et des titulaires d'emploi supérieur - avril à juin 2019: Paragraphe 18 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Aucun déplacement hors Québec pour le trimestre; Fichier : 48 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2019-08-16
Dépenses pour véhicule de fonction d'un ministre ou d'un titulaire d'emploi supérieur - avril à juin 2019: Paragraphe 19 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Véhicule de fonction du ministre Mathieu …; Fichier : 51 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2019-08-16
Dépenses de fonction d'un directeur de cabinet ou d'un titulaire d'emploi supérieur - avril à juin 2019: Paragraphe 20 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … * Dépense comptabilisée dans le présent trimestre; Fichier : 24 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2019-08-16
Contrats de télécommunication mobile - avril à juin 2019: Paragraphe 25 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Nombre de forfaits cellulaires en réserve …; Fichier : 54 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2019-08-16
Contrats de publicité et de promotion - avril à juin 2019: Paragraphe 24 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Il n'y a aucune dépense reliée à un contrat de …; Fichier : 49 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2019-08-16
Contrats de formation - avril à juin 2019: Paragraphe 23 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Centre de services partagés du Québec …; Fichier : 49 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2019-08-16
Frais pour activités de formation, colloques ou congrès - avril à juin 2019: Paragraphe 22 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Formation favorisant le développement des compétences …; Fichier : 95 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2019-08-16
Frais pour activités de réception ou d'accueil - avril à juin 2019: Paragraphe 21 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … * Dépenses comptabilisées dans le présent trimestre …; Fichier : 51 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2019-08-16
Frais de déplacement du personnel du Ministère et des cabinets ministériels - avril à juin 2019: Paragraphe 16 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Personnel du cabinet du ministre Mathieu Lacombe …; Fichier : 51 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2019-08-16
Frais de déplacement du personnel du ministère et des cabinets ministériels - juillet à septembre 2020: Frais de déplacement du personnel du Ministère et du cabinet ministériel Paragraphe 16 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des …; Fichier : 85 Ko; Type : Périodique
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Tableau de suivi - Appel de projets 2019 pour l'optimisation des groupes - services de garde subventionnés … DGOR/DPPCO Page : 1 de 3 Nom de l'entreprise … GARDERIE A B C (VERDUN) INC …; Fichier : 514 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2019-08-21
Frais de déplacement du personnel du ministère et des cabinets ministériels - juillet à septembre 2019: Frais de déplacement du personnel du Ministère et des cabinets ministériels Paragraphe 16 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des …; Fichier : 89 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2019-12-09
Frais de déplacement au Québec du ministre et des titulaires d'un emploi supérieur - juillet à septembre 2019: Paragraphe 17 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Ouverture officielle du CPE Le Papillon Lune à Lac …; Fichier : 86 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2020-03-02
Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre de la Famille - juillet à septembre 2019: Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre de la Famille Paragraphe 26 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des …; Fichier : 123 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2019-12-09
Frais de déplacement hors Québec des ministres et des titulaires d'un emploi supérieur - juillet à septembre 2019: Frais de déplacement hors Québec des ministres et des titulaires d'un emploi supérieur Paragraphe 18 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la …; Fichier : 82 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2019-12-09
Dépenses de fonction d'un directeur de cabinet ou d'un titulaire d'un emploi supérieur - juillet à septembre 2019: Dépenses de fonction d'un directeur de cabinet ou d'un titulaire d'un emploi supérieur Paragraphe 20 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la …; Fichier : 69 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2019-12-09
Frais pour activités de réception ou d'accueil - juillet à septembre 2019: Frais pour activités de réception ou d'accueil Paragraphe 21 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels …; Fichier : 91 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2019-12-09
Frais pour activités de formation, colloques ou congrès - juillet à septembre 2019: Frais pour activités de formation, colloques ou congrès Paragraphe 22 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements …; Fichier : 126 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2019-12-09
Contrats de publicité et de promotion - juillet à septembre 2019: Contrats de publicité et de promotion Paragraphe 24 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels Exercice …; Fichier : 92 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2019-12-09
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Fichier : 12112 Ko; Type : Autres documents
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Réalisation de travaux d'amélioration et de développement des systèmes informatiques … Service d'animation pour la journée de consultation avec les autochtones dans le cadre de la …; Fichier : 29 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-02-23
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Accueil aux immigrants de l'Est de Montréal … Assoc. des Familles Monoparentales et Recomposées de St-Hyacinthe … Association Granby pour la déficience intellectuelle et l'autisme …; Fichier : 378 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-03-29
Contrats de télécommunication mobile - juillet à septembre 2019: Paragraphe 25 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Nombre de forfaits cellulaires en réserve …; Fichier : 53 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2020-03-02
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: ÉTUDE DES CRÉDITS 2021-2022 DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS PARTICULIERS DU TROISIÈME GROUPE D'OPPOSITION … Source : Sous-ministériat du soutien à la qualité des services de garde …; Fichier : 390 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-05-07
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: * Coordonnatrice ou coordonnateur des travaux parlementaires … Agent de recherche et de planification socio-économique … Conseillère ou conseiller en architecture fonctionnelle …; Fichier : 44638 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-02-04
Contrats de formation - juillet à septembre 2019: Contrats de formation Paragraphe 23 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels Exercice financier : 2019-2020 …; Fichier : 92 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2019-12-09
Dépenses de fonction d'un directeur de cabinet ou d'un titulaire d'un emploi supérieur - octobre à décembre 2019: Paragraphe 20 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … * Dépense comptabilisée dans le présent trimestre; Fichier : 37 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2020-03-02
Dépenses pour véhicule de fonction d'un ministre ou d'un titulaire d'un emploi supérieur - octobre à décembre 2019: Paragraphe 19 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Véhicule de fonction du ministre Mathieu …; Fichier : 60 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2020-03-02
Frais de déplacement hors Québec des ministres et des titulaires d'un emploi supérieur - octobre à décembre 2019: Paragraphe 18 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Aucun déplacement hors Québec à déclarer pour le …; Fichier : 60 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2020-03-02
Frais de déplacement au Québec du ministre et des titulaires d'un emploi supérieur - octobre à décembre 2019: Paragraphe 17 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Tournée avec le député de la région …; Fichier : 91 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2020-03-02
Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre de la Famille - octobre à décembre 2019: Paragraphe 26 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Ministre de la Famille - Mathieu Lacombe …; Fichier : 108 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2020-03-02
Contrats de publicité et de promotion - janvier à mars 2020: Contrats de publicité et de promotion Paragraphe 24 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels Exercice …; Fichier : 82 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2020-05-20
Contrats de formation - janvier à mars 2020: Contrats de formation Paragraphe 23 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels Exercice financier : 2019-2020 …; Fichier : 96 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2020-05-20
Frais pour activités de formation, colloques ou congrès - janvier à mars 2020: Frais pour activités de formation, colloques ou congrès Paragraphe 22 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements …; Fichier : 129 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2020-05-20
Frais pour activités de réception ou d'accueil - janvier à mars 2020: Frais pour activités de réception ou d'accueil Paragraphe 21 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels …; Fichier : 91 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2020-05-20
Dépenses de fonction d'un directeur de cabinet ou d'un titulaire d'un emploi supérieur - janvier à mars 2020: Dépenses de fonction d'un directeur de cabinet ou d'un titulaire d'un emploi supérieur Paragraphe 20 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la …; Fichier : 72 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2020-06-15
Rapport de mission -Réseau de l'éducation et l'accueil des jeunes enfants - Décembre 2019: Rapport de mission Lieu Paris (France) Date de la mission 2-4 décembre 2019 Contexte Le ministère de la Famille participe, au sein de la délégation canadienne, aux …; Fichier : 118 Ko; Type : Rapports; Date de mise jour : 2020-03-06
Frais de déplacement hors Québec des ministres et des titulaires d'un emploi supérieur - janvier à mars 2020: Frais de déplacement hors Québec du ministre et des titulaires d'un emploi supérieur Paragraphe 18 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la …; Fichier : 97 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2020-06-15
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Depuis le 18 octobre 2018, pour le cabinet ministériel ainsi que pour le ministère … le total des frais de transport en taxis, ventilé par mois, et les preuves de paiement …; Fichier : 473 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2019-09-19
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Total des frais de transport en taxis depuis le 18 octobre 2018 … le total des frais de transport à l’aide d’UBER, ventilé par mois, et les preuves de paiement …; Fichier : 408 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2019-09-19
Frais de déplacement au Québec du ministre et des titulaires d'un emploi supérieur - janvier à mars 2020: Frais de déplacement au Québec du ministre et des titulaires d'un emploi supérieur Paragraphe 17 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection …; Fichier : 124 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2020-06-15
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Ventilation de tous les coûts engendrés par le ministère pour la mise en œuvre de la Loi resserrant l'encadrement du cannabis … Publié(e) par « Tremblay, Guylaine (DC) » à l'aide de …; Fichier : 367 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2020-03-09
Frais de déplacement du personnel du Ministère et des cabinets ministériels - janvier à mars 2020: Frais de déplacement du personnel du Ministère et du cabinet ministériel Paragraphe 16 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des …; Fichier : 89 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2020-06-15
Frais de bail de location - Dépenses annuelles 2019-2020: Frais de bail de location Paragraphe 27 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels Exercice financier …; Fichier : 114 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2020-05-20
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Étiquettes de lignes 0-12 mois 13-24 mois 25-36 mois 37-48 mois 49-60 mois Plus de 5 ans Total général 01 Bas-Saint-Laurent 444 246 162 132 84 14 1082 101 MRC Matanie 32 23 7 10 …; Fichier : 293 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2020-11-17
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: LA BOUSSOLE: CENTRE DE RESSOURCES À LA FAMILLE … LA CLEF DE LA GALERIE - ORGANISME COMMUNAUTAIRE … MAISON DE LA FAMILLE AU CŒUR DES GÉNÉRATIONS D'ARGENTEUIL … F.A.I.R.E (FAMILLES D'APPUI …; Fichier : 1868 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2020-03-13
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Souhaite recevoir le ou les documents suivants : la liste des organismes communautaires famille (OCF) reconnus en 2019 avec leur financement à la mission, ventilé par région (etc …; Fichier : 529 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2020-03-13
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Fichier : 134 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2020-05-26
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Secrétariat général et des affaires institutionnelles … Nous donnons suite à votre demande d’accès reçue le 14 avril 2020 … Par celle-ci vous souhaitiez obtenir copie des documents …; Fichier : 125 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2020-05-26
Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre de la Famille - janvier à mars 2020: Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre de la Famille Paragraphe 26 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des …; Fichier : 131 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2020-06-15
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: 2014II L’INTIMIDATION, ÇA S’ARRÊTE D’ABORD À L’ÉCOLE … Le Forum sur la lutte contre l’intimidation, qui a eu lieu le 2 octobre dernier, a réuni plus de 200 personnes sous la …; Fichier : 14651 Ko; Type : Autres documents
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Publié(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure; Fichier : 10607 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-06-07
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: V2016-03 Page 3 INITIALES DES PARTIES … AVIS Tout avis exigé en vertu du présent contrat ou changement d’adresse, pour être valide et lier les parties, doit être donné par …; Fichier : 2372 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-04-08
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Le 19 février 2021, le Ministère de la Famille concluait un contrat avec BDO Canada s.r.l./S.E.N.C.R.L./LLP afin de produire une analyse de la situation financière des services de …; Fichier : 910 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-04-08
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Le 23 octobre 2020, le Ministère de la Famille concluait un contrat avec Raymond Chabot Grant Thornton & Cie S.E.N.C.R.L. afin d’évaluer l’impact de la pandémie sur la situation …; Fichier : 2057 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-04-09
Frais de déplacement du personnel du Ministère - janvier à mars 2021: Frais de déplacement du personnel du Ministère et du cabinet ministériel … Paragraphe 16 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des …; Fichier : 51 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-05-19
Frais pour activités de réception ou d'accueil - janvier à mars 2021: Frais pour activités de réception ou d'accueil Paragraphe 21 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels …; Fichier : 85 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-05-17
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Projets non retenus par le Ministère Appel de projets 2019 - Volet Optimisation … Territoire de BC visé par la demande (N o … Municipalité ou territoire de CLSC visé par la demande …; Fichier : 1061 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2020-09-14
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Nombre de plaintes 1 reçues et retenues 2 par année financière … Garderie Les Étoiles filantes 1011, avenue Maguire, Québec (Québec) G1T 1Y3 … Ces plaintes sont réglées avec mesures …; Fichier : 412 Ko; Type : Autres documents
ReponseF2019158: Ministère de la Famille Page : 1 de 1 Nom du service de garde … Délai d'avis donné au Ministère avant la fermeture (nombre de jours … Le 29 octobre 2019, madame Tisset, la directrice de …; Fichier : 12 Ko; Type : Autres documents
Contrats de télécommunication mobile - avril à juin 2020: Contrats de télécommunication mobile Paragraphe 25 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels Exercice …; Fichier : 92 Ko; Type : Périodique
Contrats de publicité et de promotion - avril à juin 2020: Contrats de publicité et de promotion Paragraphe 24 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels Exercice …; Fichier : 78 Ko; Type : Périodique
Frais pour activités de formation, colloques ou congrès - avril à juin 2020: Frais pour activités de formation, colloques ou congrès Paragraphe 22 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements …; Fichier : 113 Ko; Type : Périodique
Frais pour activités de réception ou d'accueil - avril à juin 2020: Frais pour activités de réception ou d'accueil Paragraphe 21 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels …; Fichier : 78 Ko; Type : Périodique
Dépenses de fonction d'un directeur de cabinet ou d'un titulaire d'un emploi supérieur - avril à juin 2020: Dépenses de fonction d'un directeur de cabinet ou d'un titulaire d'un emploi supérieur Paragraphe 20 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la …; Fichier : 59 Ko; Type : Périodique
Frais de déplacement hors Québec des ministres et des titulaires d'un emploi supérieur - avril à juin 2020: Frais de déplacement hors Québec des ministres et des titulaires d'un emploi supérieur Paragraphe 18 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la …; Fichier : 100 Ko; Type : Périodique
Frais de déplacement du personnel du Ministère et du cabinet ministériel - avril à juin 2020: Frais de déplacement du personnel du Ministère et du cabinet ministériel Paragraphe 16 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des …; Fichier : 84 Ko; Type : Périodique
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: « Suivi des mandats transmis au cabinet Famille » produits entre le 26 février 2020 et le 15 juillet 2020 … Publié(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et …; Fichier : 1947 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2020-08-31
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Copie de tous les documents et/ou la liste de tous les dossiers transmis par le bureau du sous-ministre du ministère de la Famille au ministre de la Famille et à son cabinet …; Fichier : 1947 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2020-08-31
Frais pour activités de formation, colloques ou congrès - janvier à mars 2021: Frais pour activités de formation, colloques ou congrès Paragraphe 22 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements …; Fichier : 134 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-05-17
Dépenses pour véhicule de fonction d'un ministre ou d'un titulaire d'emploi supérieur - avril à juin 2020: Dépenses pour véhicule de fonction d'un ministre ou d'un titulaire d'un emploi supérieur Paragraphe 19 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la …; Fichier : 86 Ko; Type : Périodique
Subventions versées à même le budget discrétionnaire du Ministre de la Famille - avril à juin 2020: Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre de la Famille Paragraphe 26 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des …; Fichier : 119 Ko; Type : Périodique
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Programme de soutien à des projets de garde pendant la relâche scolaire et la garde estivale 2016-2017 à 2019-2020 Projets admissibles recommandés … Maison de la famille des Basques …; Fichier : 1664 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2020-09-14
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Enfants en attente au Guichet Unique … Enfants 0-4 ans Variation démographique 20192022 … V. Saguenay - CSSS Cléophas-Claveau (La Baie … V. Saguenay - CSSS Jonquière (Carrefour santé …; Fichier : 151 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2020-09-14
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Les titres de tous les documents transmis au cabinet du ministre de la Famille entre le 1er mars et 15 mai 2020 … Publié(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et …; Fichier : 200 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2020-09-18
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Une copie de tous les documents et/ou la liste de tous les dossiers transmis par le bureau du sous-ministre du ministère de la Famille au ministre de la Famille et à son cabinet …; Fichier : 200 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2020-09-18
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Nombre d'heures/jour octroyées l'an passé … Nombre d'heures/jour supplémentaires recommandées du 1er septembre au 31 août … Pour toute demande refusée, indiquez les raisons …; Fichier : 1168 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2020-09-18
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Nombre de responsable de service de garde en milieu familial (RSG) reconnue, nonsubventionnée par territoire de bureau coordonnateur … et non subventionnés, pour chaque bureau …; Fichier : 97 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2020-09-18
L’expérimentation de l’analyse différenciée selon les sexes au gouvernement du Québec : ses enseignements et ses retombées - rapport synthèse 1997-2004: En février 1997, au moment de la publication du Programme d’action 1997-2000 pour toutes les Québécoises, le gouvernement donne suite aux engagements pris lors de la Quatrième …; Fichier : 931 Ko; Type : Rapports
Contrats de télécommunication mobile - avril à juin 2015: Contrats de télécommunication mobile Paragraphe 25 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels Exercice …; Fichier : 124 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2015-11-16
Contrats de télécommunication mobile - juillet à septembre 2015: Contrats de télécommunication mobile Paragraphe 25 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels Exercice …; Fichier : 124 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2015-11-16
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Les dossiers d’empêchement relatifs aux services de garde en milieu familial offerts par des personnes non reconnues (PNR) sont soumis à un Comité d’éthique en matière d’ …; Fichier : 390 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2020-09-23
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: RÉPARTITION DES TRAVAILLEURS EN SERVICES DE GARDE À L'ENFANCE SELON LES SRUCTURES D'EMBAUCHE ET LES CATÉGORIES DE TRAVAILLEURS … Personnel de soutien administratif et d'entretien …; Fichier : 111 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2020-09-30
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: la Famille 600, rue Fullum Montréal (Québec) H2K 4S7 Téléphone : 514 873‐7200 poste 6474 Monique.Godin@MFA.GOUV.QC.CA 1 Parent, Stéphanie De: Any Bariche Envoyé …; Fichier : 26985 Ko; Type : Affiche; Date de mise jour : 2020-10-08
Subventions versées à même le budget discrétionnaire de la Ministre - avril à juin 2016: Paragraphe 26 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Ministre responsable des Aînés et de la Lutte contre …; Fichier : 327 Ko; Type : Étude, rapport, recherche; Date de mise jour : 2016-08-16
Subventions versées à même le budget discrétionnaire de la ministre responsable des Aînés et de la Lutte contre l'intimidation - Francine Charbonneau - janvier à mars: Subventions versées à même le budget discrétionnaire de la Ministre Paragraphe 26 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des …; Fichier : 113 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2016-05-16
Subventions versées à même le budget discrétionnaire de la Ministre - juillet à septembre 2016: Subventions versées à même le budget discrétionnaire de la Ministre Paragraphe 26 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des …; Fichier : 147 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2016-11-15
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Publié(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure; Fichier : 7077 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2020-10-08
Contrats de formation - avril à juin 2015: Contrats de formation Paragraphe 23 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels Exercice financier : 2015-2016 …; Fichier : 126 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2015-11-16
Contrats de formation - juillet à septembre 2015: Contrats de formation Paragraphe 23 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels Exercice financier : 2015-2016 …; Fichier : 125 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2015-11-16
Contrats de publicité et de promotion - avril à juin 2015: Contrats de publicité et de promotion Paragraphe 24 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels Exercice …; Fichier : 132 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2015-11-16
Contrats de publicité et de promotion - juillet à septembre 2015: Contrats de publicité et de promotion Paragraphe 24 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels Exercice …; Fichier : 130 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2015-11-16
Contrats de télécommunication mobile - juillet à septembre 2016: Paragraphe 25 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Nombre de forfaits cellulaires en réserve …; Fichier : 107 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-02-16
Contrats de formation - avril à juin 2016: Paragraphe 23 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Il n'y a eu aucun frais concernant des contrats de …; Fichier : 103 Ko; Type : Étude, rapport, recherche; Date de mise jour : 2016-08-16
Contrats de formation - janvier à mars 2016: Paragraphe 23 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Formation visant à outiller les conseillers en …; Fichier : 68 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2016-05-16
Contrats de formation - juillet à septembre 2016: Contrats de formation Paragraphe 23 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels Exercice financier : 2016-2017 …; Fichier : 123 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2016-11-15
Contrats de formation - octobre à décembre 2015: Contrats de formation Paragraphe 23 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels Exercice financier : 2015-2016 …; Fichier : 121 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2016-02-15
Contrats de publicité et de promotion - janvier à mars 2016: Paragraphe 24 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Impression d'une bannière et d'une enseigne pour le …; Fichier : 303 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2016-05-16
Contrats de publicité et de promotion - juillet à septembre 2016: Contrats de publicité et de promotion Paragraphe 24 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels Exercice …; Fichier : 123 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2016-11-15
Contrats de publicité et de promotion - octobre à décembre 2015: Contrats de publicité et de promotion Paragraphe 24 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels Exercice …; Fichier : 128 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2016-02-15
Contrats de télécommunication mobile - avril à juin 2016: Paragraphe 25 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Nombre de forfaits cellulaires en réserve …; Fichier : 108 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-02-16
Contrats de télécommunication mobile - janvier à mars 2016: Paragraphe 25 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Nombre de forfaits cellulaires en réserve …; Fichier : 51 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2016-05-16
Contrats de télécommunication mobile - octobre à décembre 2015: Contrats de télécommunication mobile Paragraphe 25 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels Exercice …; Fichier : 124 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2016-02-15
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Miser sur la transparence M. Daniel Labonté | Commissaire au lobbyisme … Forum des gestionnaires en technologies de l’information … Loi sur la transparence et l’éthique en matière de …; Fichier : 1532 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2020-12-07
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: En lien avec le Plan d’action gouvernemental pour contrer la maltraitance envers les personnes aînées (PAM) 2017-2022 : Les contrats, les ententes, les documents de travail, les …; Fichier : 4436 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-01-11
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Enfants en attente au Guichet Unique … Enfants 0-4 ans Variation démographique 2019-2022 … V. Saguenay - CSSS Cléophas-Claveau (La Baie … V. Saguenay - CSSS Jonquière (Carrefour santé …; Fichier : 179 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2020-10-14
Frais pour activités de formation, colloques ou congrès - avril à juin 2015: Frais pour activités de formation, colloques ou congrès Paragraphe 22 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements …; Fichier : 135 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2015-11-16
Frais pour activités de formation, colloques ou congrès - avril à juin 2015: Frais pour activités de formation, colloques ou congrès Paragraphe 22 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements …; Fichier : 124 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2015-11-16
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Source : Modèle d'estimation de l'offre et de la demande de places en SGEE reconnus, données au 30 avril 2021 … Les totaux peuvent être différents de la somme des colonnes, car des …; Fichier : 79 Ko; Type : Autres documents
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Places en réalisation retournées volontairement ou récupérées (places subventionnées) au 30 juin 2021 Région … CPE LE JARDIN DES RÊVES INC … G. ÉDUCATIVE ENFANTASTIQUE DU PLATEAU INC …; Fichier : 218 Ko; Type : Autres documents
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Projets en réalisation (places subventionnées) au 30 juin 2021 Région … CPE DES CANTONS DE RIVIÈRE DU LOUP … CPE.BC DES LUTINS - COOP DE SOLIDARITÉ … CPE LE TRÈFLE À 4 FEUILLES …; Fichier : 231 Ko; Type : Autres documents
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Liste du nombre de places et établissements/installations … Ministère de la Famille DCRP Page 1 | 1 2020-10-01ONGLET 2 … Direction de la veille et des connaissances stratégiques …; Fichier : 946 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2020-10-27
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Page 1 de 5 Projets annoncés dans le cadre de l'appel de projets 2019 … Date de réalisation prévue selon CAFEau 31 août 2020 … Dernière étape de réalisation franchie - CAFE au …; Fichier : 135 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2020-10-27
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: De : Vézina, Carole A : Cliche, Rosalie Objet : Fwd: TR: Lignes de presse rapport plomb Date : 3 avril 2019 08:33:57 Pièces jointes : LP-Rapport-Plomb Eau-DC.DOCX ATT00001.htm …; Fichier : 4339 Ko; Type : Affiche; Date de mise jour : 2020-11-04
La radicalisation au Québec : agir, prévenir, détecter et vivre ensemble: Ce document a été réalisé par le ministère de l’Immigration, de la Diversité et de l’Inclusion avec la collaboration des ministères des Affaires municipales et de l’Occupation du …; Fichier : 877 Ko; Type : Étude, rapport, recherche; Date de mise jour : 2015-06-10
Dépenses de fonction du directeur de cabinet ou d'un titulaire d'emploi supérieur - juillet à septembre 2016: Dépenses de fonction du directeur de cabinet ou d'un titulaire d'emploi supérieur Paragraphe 20 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection …; Fichier : 125 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2016-11-15
Dépenses pour véhicule de fonction d'un ministre ou d'un titulaire d'emploi supérieur - avril à juin 2016: Paragraphe 19 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Véhicule de fonction de la ministre Francine …; Fichier : 109 Ko; Type : Étude, rapport, recherche; Date de mise jour : 2017-02-16
Dépenses pour véhicule de fonction de la ministre ou d'un titulaire d'emploi supérieur - janvier à mars 2016: Paragraphe 19 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Véhicule de fonction du ministre Sébastien Proulx (2 …; Fichier : 50 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2016-05-16
Dépenses pour véhicule de fonction de la ministre ou d'un titulaire d'emploi supérieur - octobre à décembre 2015: Dépenses pour véhicule de fonction de la ministre ou d'un titulaire d'emploi supérieur Paragraphe 19 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la …; Fichier : 124 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2016-02-15
Dépenses pour véhicule de fonction d'un ministre ou d'un titulaire d'emploi supérieur - juillet à septembre 2016: Paragraphe 19 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Véhicule de fonction de la ministre Francine …; Fichier : 109 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2017-02-16
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Plan d’action en santé et mieux-être des personnes au travail … DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES, MATÉRIELLES ET DE LA GESTION CONTRACTUELLE … Selon l’article 51 de la Loi sur la santé …; Fichier : 5304 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-02-05
Frais de déplacement hors Québec - ministre et titulaires d'emploi supérieur - janvier à mars 2016: Frais de déplacement hors Québec d'un ministre et d'un titulaire d'emploi supérieur … Paragraphe 18 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection …; Fichier : 48 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2016-05-16
Frais de déplacement hors Québec des ministres et des titulaires d'emploi supérieur - juillet à septembre 2016: Frais de déplacement hors Québec des ministres et des titulaires d'emploi supérieur Paragraphe 18 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la …; Fichier : 126 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2016-11-15
Frais de déplacement hors Québec de la Ministre et des titulaires d'emploi supérieur - octobre à décembre 2015: Frais de déplacement hors Québec de la Ministre et des titulaires d'emploi supérieur Paragraphe 18 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la …; Fichier : 134 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2016-02-15
Frais de déplacement au Québec de la Ministre responsable des Aînés et de la Lutte contre l'intimidation et des titulaires d'emploi supérieur - avril à juin 2016: Paragraphe 17 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Réunion du Conseil de direction Famille …; Fichier : 233 Ko; Type : Étude, rapport, recherche; Date de mise jour : 2016-08-16
Frais de déplacement au Québec - ministre et titulaires d'emploi supérieur - janvier à mars 2016: Les montants indiqués n'incluent pas les taxes payées … Paragraphe 17 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels …; Fichier : 95 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2016-05-16
Frais de déplacement au Québec de la Ministre et des titulaires d'emploi supérieur - juillet à septembre 2016: Frais de déplacement au Québec de la Ministre et des titulaires d'emploi supérieur Paragraphe 17 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection …; Fichier : 126 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2016-11-15
Frais de déplacement au Québec de la Ministre et des titulaires d'emploi supérieur - octobre à décembre 2015: Frais de déplacement au Québec de la Ministre et des titulaires d'emploi supérieur Paragraphe 17 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection …; Fichier : 148 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2016-02-15
Frais pour activités de réception ou d'accueil - avril à juin 2016: Paragraphe 21 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Activité visant à souligner les vingt-cinq ans de …; Fichier : 108 Ko; Type : Étude, rapport, recherche; Date de mise jour : 2016-08-16
Frais pour activités de réception ou d'accueil - janvier à mars 2016: Paragraphe 21 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Les montants indiqués n'incluent pas les taxes payées …; Fichier : 70 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2016-05-16
Frais pour activités de réception ou d'accueil - octobre à décembre 2015: Frais pour activités de réception ou d'accueil Paragraphe 21 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels …; Fichier : 123 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2016-02-15
Frais de déplacement au Québec du ministre et des titulaires d'un emploi supérieur - juillet à septembre 2019: Frais de déplacement au Québec du ministre et des titulaires d'un emploi supérieur Paragraphe 17 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection …; Fichier : 83 Ko; Type : Périodique
Frais de déplacement hors Québec des ministres et des titulaires d'un emploi supérieur - juillet à septembre 2019: Frais de déplacement hors Québec des ministres et des titulaires d'un emploi supérieur Paragraphe 18 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la …; Fichier : 84 Ko; Type : Périodique
Frais pour activités de réception ou d'accueil - juillet à septembre 2020: Frais pour activités de réception ou d'accueil Paragraphe 21 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels …; Fichier : 89 Ko; Type : Périodique
Frais pour activités de formation, colloques ou congrès - juillet à septembre 2020: Frais pour activités de formation, colloques ou congrès Paragraphe 22 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements …; Fichier : 124 Ko; Type : Périodique
Dépenses pour véhicule de fonction d'un ministre ou d'un titulaire d'un emploi supérieur - juillet à septembre 2020: Dépenses pour véhicule de fonction d'un ministre ou d'un titulaire d'un emploi supérieur Paragraphe 19 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la …; Fichier : 85 Ko; Type : Périodique
Plan de classification du ministère de la Famille: Janvier 2023 PLAN DE CLASSIFICATION DES DOCUMENTS DU MINISTÈRE DE LA FAMILLE Direction de la gestion immobilière, contractuelle et documentaire …; Fichier : 155 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2023-01-17; Version HTML
Dépenses de fonction d'un directeur de cabinet ou d'un titulaire d'un emploi supérieur - juillet à septembre 2020: Dépenses de fonction d'un directeur de cabinet ou d'un titulaire d'un emploi supérieur Paragraphe 20 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la …; Fichier : 63 Ko; Type : Périodique
Contrats de publicité et de promotion - juillet à septembre 2020: Contrats de publicité et de promotion Paragraphe 24 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels Exercice …; Fichier : 89 Ko; Type : Périodique
Dépliant - La radicalisation au Québec : agir, prévenir, détecter et vivre ensemble: Établir un partenariat entre les corps policiers, le ministère de la Santé et des Services sociaux et l’Ordre des travailleurs sociaux et thérapeutes conjugaux et familiaux du …; Fichier : 765 Ko; Type : Dépliant; Date de mise jour : 2015-06-10
Dépenses de fonction du directeur de cabinet ou d'un titulaire d'emploi supérieur - avril à juin 2015: Dépenses de fonction du directeur de cabinet ou d'un titulaire d'emploi supérieur Paragraphe 20 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection …; Fichier : 130 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2015-11-16
Dépenses de fonction du directeur de cabinet ou d'un titulaire d'emploi supérieur - juillet à septembre 2015: Dépenses de fonction du directeur de cabinet ou d'un titulaire d'emploi supérieur Paragraphe 20 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection …; Fichier : 128 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2015-11-16
Dépenses pour véhicule de fonction de la ministre ou d'un titulaire d'emploi supérieur - avril à juin 2015: Dépenses pour véhicule de fonction de la ministre ou d'un titulaire d'emploi supérieur Paragraphe 19 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la …; Fichier : 125 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2015-11-16
Dépenses pour véhicule de fonction d'un ministre ou d'un titulaire d'emploi supérieur - avril à juin 2016: Dépenses de fonction du directeur de cabinet ou d'un titulaire d'emploi supérieur … Paragraphe 20 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection …; Fichier : 206 Ko; Type : Étude, rapport, recherche; Date de mise jour : 2016-08-16
Dépenses de fonction du directeur de cabinet ou d'un titulaire d'emploi supérieur - janvier à mars 2016: Dépenses de fonction du directeur de cabinet ou d'un titulaire d'emploi supérieur Paragraphe 20 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection …; Fichier : 128 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2016-05-16
Dépenses de fonction du directeur de cabinet ou d'un titulaire d'emploi supérieur - octobre à décembre 2015: Dépenses de fonction du directeur de cabinet ou d'un titulaire d'emploi supérieur Paragraphe 20 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection …; Fichier : 127 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2016-02-15
Contrats de formation - juillet à septembre 2020: Contrats de formation Paragraphe 23 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels Exercice financier : 2020-2021 …; Fichier : 89 Ko; Type : Périodique
Subventions versées à même le budget discrétionnaire de la ministre de la Famille - Francine Charbonneau - janvier à mars: Subventions versées à même le budget discrétionnaire de la Ministre Paragraphe 26 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des …; Fichier : 124 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2016-05-16
Subventions versées à même le budget discrétionnaire du Ministre - avril à juin 2016: Paragraphe 26 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Ministre de la Famille et de l'Éducation, du Loisir …; Fichier : 189 Ko; Type : Étude, rapport, recherche; Date de mise jour : 2016-08-16
Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre de la Famille et de l'Éducation, du Loisir et du Sport - Sébastien Proulx- janvier à mars: Subventions versées à même le budget discrétionnaire du Ministre Paragraphe 26 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des …; Fichier : 109 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2016-05-16
Subventions versées à même le budget discrétionnaire du Ministre - juillet à septembre 2016: Subventions versées à même le budget discrétionnaire du Ministre Paragraphe 26 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des …; Fichier : 136 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2016-11-15
Frais de bail de location - 2014-2015: Frais de bail de location Paragraphe 27 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels Exercice financier …; Fichier : 133 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2015-11-16
Frais de bail de location - 2015-2016: Frais de bail de location Paragraphe 27 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels Exercice financier …; Fichier : 127 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2016-05-16
Frais de déplacement hors Québec de la Ministre et des titulaires d'emploi supérieur - avril à juin 2015: Frais de déplacement hors Québec de la Ministre et des titulaires d'emploi supérieur Paragraphe 18 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la …; Fichier : 119 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2015-11-16
Frais de déplacement du personnel du Ministère - avril à juin 2015: Frais de déplacement du personnel du Ministère Paragraphe 16 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels …; Fichier : 127 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2016-02-15
Frais de déplacement au Québec de la Ministre et des titulaires d'emploi supérieur - avril à juin 2015: Frais de déplacement au Québec de la Ministre et des titulaires d'emploi supérieur Paragraphe 17 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection …; Fichier : 146 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2015-11-16
Frais de déplacement au Québec de la Ministre et des titulaires d'emploi supérieur - juillet à septembre 2015: Frais de déplacement au Québec de la Ministre et des titulaires d'emploi supérieur Paragraphe 17 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection …; Fichier : 137 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2016-02-15
Frais pour activités de formation, colloques ou congrès - avril à juin 2016: Paragraphe 22 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Séminaire Gouvernance Express et la Grande conférence …; Fichier : 223 Ko; Type : Étude, rapport, recherche; Date de mise jour : 2016-08-18
Frais pour activités de formation, colloques ou congrès - janvier à mars 2016: Les montants indiqués n'incluent pas les taxes payées … Paragraphe 22 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels …; Fichier : 86 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2016-05-16
Frais pour activités de formation - octobre à décembre 2015: Frais pour activités de formation, colloques ou congrès Paragraphe 22 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements …; Fichier : 145 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2016-02-15
Frais pour activités de formation, colloques ou congrès - juillet à septembre 2016: Frais pour activités de formation, colloques ou congrès Paragraphe 22 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements …; Fichier : 139 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2016-11-15
Frais de déplacement du personnel du Ministère - avril à juin 2016: Paragraphe 16 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Personnel du cabinet de la ministre Francine …; Fichier : 106 Ko; Type : Étude, rapport, recherche; Date de mise jour : 2016-08-16
Frais de déplacement du personnel du Ministère - janvier à mars 2016: Paragraphe 16 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Personnel du cabinet de la ministre de la Famille …; Fichier : 50 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2016-05-16
Frais de déplacement du personnel du Ministère - octobre à décembre 2015: Frais de déplacement du personnel du Ministère Paragraphe 16 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels …; Fichier : 123 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2016-02-15
Frais de déplacement hors Québec des ministres et des titulaires d'emploi supérieur - avril à juin 2016: Paragraphe 18 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Frais - salons d'entretien, de photographe ou d' …; Fichier : 222 Ko; Type : Étude, rapport, recherche; Date de mise jour : 2016-08-16
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Projets en réalisation (places régulières subventionnées) au 31 août 2020 [Taux de couverture de la demande et de l’offre de services de garde éducatifs au 31 décembre 2019 …; Fichier : 1158 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2020-11-20
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Plainte déposée pour harcèlement 1 de 2018 à 2020 … Nombre de plaintes considérées comme étant du harcèlement 3 … de la Loi sur les normes du travail, le harcèlement psychologique est …; Fichier : 46 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2020-11-20
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Fichier : 89 Ko; Type : Autres documents
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Indiquez le nombre d'heures d'accompagnement demandées annuellement par le SGEE … L'enfant a-t-il bénéficié d'un soutien financier de la MES à la dernière évaluation …; Fichier : 626 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-05-05
Subventions versées à même le budget discrétionnaire du Ministre de la Famille (octobre à décembre 2020): Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre de la Famille Paragraphe 26 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des …; Fichier : 97 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-02-12
Frais de déplacement du personnel du ministère et des cabinets ministériels (octobre à décembre 2020): Frais de déplacement du personnel du Ministère et du cabinet ministériel Paragraphe 16 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des …; Fichier : 95 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-02-12
Dépenses pour véhicule de fonction d'un ministre ou d'un titulaire d'emploi supérieur (octobre à décembre 2020): Frais de déplacement au Québec du ministre et des titulaires d'un emploi supérieur Paragraphe 17 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection …; Fichier : 105 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-02-12
Frais de déplacement hors Québec des ministres et des titulaires d'emploi supérieur (octobre à décembre 2020 ): Frais de déplacement hors Québec des ministres et des titulaires d'un emploi supérieur Paragraphe 18 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la …; Fichier : 78 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-02-12
Frais pour activités de réception ou d'accueil (octobre à décembre 2020): Frais pour activités de réception ou d'accueil Paragraphe 21 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels …; Fichier : 87 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-02-12
Frais pour activités de formation, colloques ou congrès (octobre à décembre 2020 ): Frais pour activités de formation, colloques ou congrès Paragraphe 22 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements …; Fichier : 120 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-02-12
Dépenses pour véhicule de fonction d'un ministre ou d'un titulaire d'emploi supérieur (octobre à décembre 2020 ): Dépenses pour véhicule de fonction d'un ministre ou d'un titulaire d'un emploi supérieur Paragraphe 19 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la …; Fichier : 85 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-02-12
Dépenses de fonction d'un directeur de cabinet ou d'un titulaire d'emploi supérieur (octobre à décembre 2020 ): Dépenses de fonction d'un directeur de cabinet ou d'un titulaire d'un emploi supérieur Paragraphe 20 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la …; Fichier : 62 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-02-12
Contrats de publicité et de promotion (octobre à décembre 2020 ): Contrats de publicité et de promotion Paragraphe 24 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels Exercice …; Fichier : 79 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-02-12
Contrats de télécommunication mobile (octobre à décembre 2020): Contrats de télécommunication mobile Paragraphe 25 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels Exercice …; Fichier : 87 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-02-12
Contrats de formation (octobre à décembre 2020 ): Contrats de formation Paragraphe 23 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels Exercice financier : 2020-2021 …; Fichier : 84 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-02-12
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: La liste de tous les dossiers transmis par le bureau du sous-ministre au ministre et à son cabinet depuis le 1er décembre 2021 au 15 février 2022 …; Fichier : 61 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2022-03-08
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Portefeuille ministériel : Nom : Gauvin-Mélançon Prénom : Marie-Pier Numéro de téléphone : Poste: Adresse courriel : Ministère de la Famille Gestion des dossiers d’interventions …; Fichier : 1813 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-05-11
Bulletin Quelle famille? Volume 4, no 1, Printemps 2016 (Volume 4, no 1, Printemps 2016): Bulletin trimestriel sur les familles et les personnes qui les composent Direction de la recherche, de l’évaluation et de la statistique du ministère de la FamilleVOLUME 4 NO 1 …; Fichier : 1646 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2016-04-21
Bulletin Quelle famille? Volume 4, no 1, Printemps 2016: Bulletin trimestriel sur les familles et les personnes qui les composent Direction de la recherche, de l’évaluation et de la statistique du ministère de la FamilleVOLUME 4 NO 2 …; Fichier : 1511 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2016-06-22
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Sommes octroyées dans le cadre du soutien financier transitoire de 7,5 M$ … pour le soutien à la mobilisation des partenaires en petite enfance … Le 5 février 2020, le ministre de la …; Fichier : 2799 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-03-22
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Renseignements relatifs au financement accordé aux services de garde pour l'année de fréquentation 2015-2016 (2015-09-01 au 2016-08-31 … Nb jours du 2015-09-01 au 2016-08-31 …; Fichier : 11020 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-03-22
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: - Ville de Saguenay - CSSS Cléophas-Claveau (La Baie … - MRC La Côte-de-Beaupré et MRC L'Île d'Orléans … - Ville de Québec - Arrondissement La Cité … Âge de l'enfant au 31 décembre …; Fichier : 1058 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-05-13
Frais de déplacement au Québec du ministre et des titulaires d'un emploi supérieur - janvier à mars 2021: Frais de déplacement au Québec du ministre et des titulaires d'un emploi supérieur Paragraphe 17 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection …; Fichier : 93 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-05-17
Frais de déplacement hors Québec des ministres et des titulaires d'emploi supérieur - janvier à mars 2021: Frais de déplacement hors Québec des ministres et des titulaires d'un emploi supérieur Paragraphe 18 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la …; Fichier : 78 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-05-17
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: En date du 31 juillet 2022, bilan de fermetures places en services de garde en installation (sans les conversions) depuis le 3 octobre 2018 … Publié(e) par « Beaulieu, Réjean » à l' …; Fichier : 534 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2022-09-09
Contrats de formation - janvier à mars 2021: Contrats de formation Paragraphe 23 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels Exercice financier : 2020-2021 …; Fichier : 93 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-05-17
Contrats de publicité et de promotion - janvier à mars 2021: Contrats de publicité et de promotion Paragraphe 24 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels Exercice …; Fichier : 100 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-05-17
Contrats de télécommunication mobile - juillet à septembre 2017: Contrats de télécommunication mobile Paragraphe 25 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels Exercice …; Fichier : 88 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-05-17
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Direction du soutien au développement du réseau 22 janvier 2021 CPE … Places en garderie non subven-tionnée (au permis … Places subventionnées (au permis ou à l'agrément …; Fichier : 44 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-02-24
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: De : Garcia, Rodrigo (Cabinet) A : @hrsdc-rhdcc.gc.ca Objet : Lettre destinée au ministre Hussen Date : 22 janvier 2021 16:17:00 Pièces jointes : image001.png Salut , Tel que …; Fichier : 364 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-02-24
Frais de bail de location - 2020-2021: Frais de bail de location Paragraphe 27 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels Exercice financier …; Fichier : 114 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-05-17
Frais pour activités de réception ou d'accueil - avril à juin 2015: Frais pour activités de réception ou d'accueil Paragraphe 21 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels …; Fichier : 124 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2015-11-16
Frais pour activités de réception ou d'accueil - juillet à septembre 2015: Frais pour activités de réception ou d'accueil Paragraphe 21 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels …; Fichier : 122 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2015-11-16
Frais pour activités de réception ou d'accueil - juillet à septembre 2016: Frais pour activités de réception ou d'accueil Paragraphe 21 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels …; Fichier : 92 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2016-11-15
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Sommaire des RSG reconnues, incluant les suspendues, pour la MRC d'Autray - TBC 14-01 … Nbre de RSG reconnu au 31 mars … Du 1er avril au 31 mars … Nouvelle reconnaissance (Du 1er avril au …; Fichier : 77 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-11-19
Registre de communication de renseignements personnels - Utilisation d’un renseignement personnel à une autre fin que celle pour laquelle il a été recueilli: REGISTRE DE COMMUNICATION DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS Registre tenu conformément à l’article 66, 67.1, 67.2, 68 ET 68.1 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics …; Fichier : 35 Ko; Type : Autres documents
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: CENTRE DE LA PETITE ENFANCE DU VILLAGE DU BIC … Augmentation de capacité d'une installation … LES PETITES PERLES DU NORD INC … CENTRE DE LA PETITE ENFANCE DES JARDINS JOLIS …; Fichier : 250 Ko; Type : Autres documents
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: CENTRE À LA PETITE ENFANCE "LA BECQUÉE … CENTRE À LA PETITE ENFANCE LE CEPT INC … CENTRE À LA PETITE ENFANCE LES PETITS MANITOUS … CENTRE À LA PETITE ENFANCE RITOURN'AILES DE SEPT-ÎLES …; Fichier : 183 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-09-21
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Date prévue de réalisation par le demandeur (AAAA-MM-JJ … CENTRE DE LA PETITE ENFANCE DU VILLAGE DU BIC … LES PETITES PERLES DU NORD INC … CENTRE DE LA PETITE ENFANCE DES JARDINS JOLIS …; Fichier : 228 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-09-27
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Sondage sur les préférences des parents, l’accessibilité aux services de garde et l’impact sur le marché du travail … Afin de mieux comprendre certains paramètres entourant les …; Fichier : 807 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-05-18
Un Québec digne des enfants : le plan d'action pour les enfants (F-5009): F-5009 (2004-3) Un Québec digne des enfants Le plan d’action pour les enfantsUn Québec digne des enfants Le plan d’action pour les enfantsCoordination, recherche et rédaction …; Fichier : 482 Ko; Type : Brochure
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Solde de places (nombre de places octroyées - pl. en inst … CENTRE DE LA PETIT ENFANCE LES FRIMOUSSES DU CIUSSS DU CENTRE-OUEST … CPE DES CANTONS DE RIVIÈRE DU LOUP … DU CPE JARDIN D.A.M.I …; Fichier : 251 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-11-01
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Renseignements du 1 er avril au 31 mars de chaque année, extraits du Registe des RSG fait le 13 avril 2021 TBC Nom établissement du bureau coordonateur 2015-2016 2016-2017 …; Fichier : 316 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-05-18
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Fichier : 2431 Ko; Type : Autres documents
Subventions versées à même le budget discrétionnaire de la Ministre - juillet à septembre 2015: Subventions versées à même le budget discrétionnaire de la Ministre Paragraphe 26 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des …; Fichier : 151 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2015-11-16
Subventions versées à même le budget discrétionnaire de la ministre - octobre à décembre 2015: Subventions versées à même le budget discrétionnaire de la Ministre Paragraphe 26 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des …; Fichier : 153 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2016-02-15
Subventions versées à même le budget discrétionnaire de la ministre - avril à juin 2015: Subventions versées à même le budget discrétionnaire de la Ministre Paragraphe 26 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des …; Fichier : 157 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2015-11-16
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: LE CPE LES PETITS LUTINS DE ROUSSIN … C. ÉDUCATIF DE LA PETITE ENFANCE ANDRÉ-LAURENDEAU … CPE LES ENFANTS DE L'AVENIR INC … CPE LES PETITS LUTINS DE CÔTE ST-PAUL INC …; Fichier : 78 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-03-03
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: De : Caroline Clark A : Dubé, Danielle; Blackburn, Julie Cc : Roy, Vanessa; Marie-Josée Gravel Objet : RE: Lignes masques.docx Date : 22 décembre 2020 17:30:01 Pièces jointes …; Fichier : 2719 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-03-03
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: De : Dubé, Danielle A : Julie Rousseau (MSSS) Cc : Blackburn, Julie; Richard Massé; Raymond, Marie-José; Goupil, Sylvie; Annie Motard-Bélanger Objet : Services de garde …; Fichier : 1746 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-03-04
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Copie du contrat conclu entre la firme Servirplus et le ministère de la Famille prévoyant que cette première va procéder aux évaluations de la qualité éducative à travers le …; Fichier : 3060 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-03-10
Dépenses pour véhicule de fonction d'un ministre ou d'un titulaire d'un emploi supérieur - janvier à mars 2021: Dépenses pour véhicule de fonction d'un ministre ou d'un titulaire d'un emploi supérieur Paragraphe 19 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la …; Fichier : 86 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-05-19
Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre de la Famille - janvier à mars 2021: Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre de la Famille Paragraphe 26 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des …; Fichier : 96 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-05-19
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Afin de quantifier et localiser le besoin en services de garde atypique, le ministère de la Famille (Ministère) a octroyé, en mai 2021, un contrat à la firme Bip Recherche à la …; Fichier : 5905 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-11-12
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Direction du soutien au développement du réseau Page 1| 4 2021-06-02 Région … CPE "LES P'TITS FLOTS" INC … LES SERVICES À LA FAMILLE DE SAINT-DENIS … LE CENTRE DE LA PETITE ENFANCE "LA …; Fichier : 406 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-06-15
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Territoire de BC de la demande … GARDERIE ÉDUCATIVE AUTOUR DU MONDE INC … DES AMOURS DE BOUT'CHOU INC … GARDERIE LA PLUME D'OR INC … GARDERIE LES AMOURS DE MIA & TIA INC …; Fichier : 145 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-07-28
Frais de déplacement du personnel du Ministère et des cabinets ministériels - octobre à décembre 2021: Frais de déplacement du personnel du Ministère et du cabinet ministériel Paragraphe 16 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des …; Fichier : 4233 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2022-03-04
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Demande d’accès à l’information -2021-2022-088 – souhaite obtenir : le nombre d’équivalents temps complet (ETC) pour chacun des corps d’emploi en centre de la petite enfance (CPE …; Fichier : 303 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-10-13
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Pour être considérée comme faisant partie d’un milieu de travail ou d’études, un service de garde doit répondre aux critères suivants … · Être sur un lieu de travail ou d’études (autre …; Fichier : 581 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-08-09
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Fichier : 596 Ko; Type : Autres documents
Contrats de publicité et de promotion - avril à juin 2021: Contrats de publicité et de promotion Paragraphe 24 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels Exercice …; Fichier : 90 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-08-12
Frais de déplacement au Québec du ministre et des titulaires d'un emploi supérieur - avril à juin 2021: Paragraphe 17 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Ville ou municipalité où le déplacement a eu lieu …; Fichier : 70 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-08-12
Frais de déplacement hors Québec des ministres et des titulaires d'emploi supérieur - avril à juin 2021: Paragraphe 18 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Aucun déplacement hors Québec pour le trimestre; Fichier : 51 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-08-12
Dépenses pour véhicule de fonction d'un ministre ou d'un titulaire d'emploi supérieur - avril à juin 2021: Paragraphe 19 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Véhicule de fonction du ministre Mathieu …; Fichier : 52 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-08-12
Dépenses de fonction d'un directeur de cabinet ou d'un titulaire d'emploi supérieur - avril à juin 2021: Paragraphe 20 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels …; Fichier : 24 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-08-12
Frais pour activités de réception ou d'accueil - avril à juin 2021: Frais pour activités de réception ou d'accueil Paragraphe 21 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels …; Fichier : 84 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-08-12
Frais pour activités de formation, colloques ou congrès - avril à juin 2021: Frais pour activités de formation, colloques ou congrès Paragraphe 22 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements …; Fichier : 126 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-08-12
Contrats de formation - avril à juin 2021: Contrats de formation Paragraphe 23 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels Exercice financier : 2021-2022 …; Fichier : 88 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-08-12
Contrats de télécommunication mobile - avril à juin 2021: Contrats de télécommunication mobile Paragraphe 25 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels Exercice …; Fichier : 88 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-08-12
Subventions versées à même le budget discrétionnaire du Ministre de la Famille - avril à juin 2021: Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre de la Famille Paragraphe 26 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des …; Fichier : 90 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-08-12
Frais de déplacement du personnel du Ministère et des cabinets ministériels - avril à juin 2021: Paragraphe 16 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels … Personnel du cabinet du ministre Mathieu Lacombe …; Fichier : 51 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-08-12
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: ACCUEIL AUX IMMIGRANTS DE L'EST DE MONTRÉAL … ASSOCIATION DES FAMILLES MONOPARENTALES ET RECOMPOSÉES DE SAINT-HYACINTHE … ASSOCIATION GRANBY POUR LA DÉFICIENCE INTELLECTUELLE ET L' …; Fichier : 90 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-10-13
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Le nombre d’enfants en attente d’une place au Guichet de La Place 0-5, par région, au 31 décembre 2020 … * Source : Modèle d'estimation de l'offre et de la demande de places en SGEE …; Fichier : 96 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-10-13
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Source: Registre des RSG au 30 septembre 2021 … Nombre de RSG qui ont été reconnues entre le 1er juin et le 30 septembre 2021 et nombre maximal d'enfants … Île de Montréal - CSSS de l' …; Fichier : 130 Ko; Type : Autres documents
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Source: Registre des RSG au 30 septembre 2021 … Nombre de nouvelles reconnaissances entre le 1er juin et le 30 septembre 2021 … Ville de Saguenay - CSSS de Jonquière (Carrefour de santé …; Fichier : 112 Ko; Type : Autres documents
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: MRC Le Domaine-du-Roy (sauf les municipalités de Mashteuiatsh et LacAshuapmushuan … Ville de Saguenay - CSSS CléophasClaveau (La Baie … Ville de Saguenay - CSSS de Jonquière (Carrefour …; Fichier : 350 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-12-29
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Les demandeurs doivent réaliser les places dans un délai maximal de 24 mois … Les places octroyéees dans le cadre d'appels de projets autothones ne sont pas soumis au délai de …; Fichier : 160 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-11-25
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: enveloppe spécifique exceptionnelle et déro MDF … Obtenir une enveloppe exceptionnelle de 497 995$ afin d'équilibrer le budget pour les env … CPE LES JEUNES POUSSES DES JARDINS DU …; Fichier : 306 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-11-26
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Évaluation de la Mesure exceptionnelle de soutien à l'intégration dans les services de garde éducatifs à l'enfance pour les enfants handicapés ayant d'importants besoins (MES …; Fichier : 1595 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-12-29
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Source: Registre des RSG au 30 septembre 2021 … Nombre de RSG qui ont été reconnues avec un nombre maximal de neuf enfants, entre le 1er juin et le 30 septembre 2021 …; Fichier : 72 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-10-25
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Le document concernant le contrat numéro 2021-035, portant le numéro de référence 1527702, octroyé à la firme Léger Marketing inc. La description du mandat …; Fichier : 8125 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-10-25
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: Note d'information / CPE Autour du Monde … Suivi - Lancement d’un appel de projets pour la réaffectation de places subventionnées dédié aux communautés autochtones …; Fichier : 458 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-10-25
Contrats de publicité et de promotion - juillet à septembre 2021: Contrats de publicité et de promotion Paragraphe 24 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels Exercice …; Fichier : 102 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-12-01
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: JARDIN D'ENFANT DE LA TERRE … LA GARDERIE LEONARDO DA VINCI PRE-K … PRÉ-MATERNELLE MISS SANDRA / MISS SANDRA'S PRE-K … GARDERIE J'AIME MOMMY INC. / I LOVE MOMMY DAYCARE INC …; Fichier : 94 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-11-04
Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information: La copie du contrat avec BDO Canada s.r.l./S.E.N.C.R.L./LLP, son échéance, ainsi que le rapport … Publié(e) par « Beaulieu, Réjean » à l'aide de l'outil Contenu et structure; Fichier : 1253 Ko; Type : Autres documents; Date de mise jour : 2021-11-04
Subventions versées à même le budget discrétionnaire du Ministre de la Famille - juillet à septembre 2021: Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre de la Famille Paragraphe 26 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des …; Fichier : 89 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-12-01
Frais de déplacement du personnel du Ministère et des cabinets ministériels - juillet à septembre 2021: Frais de déplacement du personnel du Ministère et du cabinet ministériel Paragraphe 16 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des …; Fichier : 96 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-12-01
Frais de déplacement au Québec du ministre et des titulaires d'un emploi supérieur - juillet à septembre 2021: Frais de déplacement au Québec du ministre et des titulaires d'un emploi supérieur Paragraphe 17 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection …; Fichier : 114 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-12-01
Frais de déplacement hors Québec des ministres et des titulaires d'emploi supérieur - juillet à septembre 2021: Frais de déplacement hors Québec des ministres et des titulaires d'un emploi supérieur Paragraphe 18 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la …; Fichier : 79 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-12-01
Dépenses de fonction d'un directeur de cabinet ou d'un titulaire d'emploi supérieur - juillet à septembre 2021: Dépenses de fonction d'un directeur de cabinet ou d'un titulaire d'un emploi supérieur Paragraphe 20 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la …; Fichier : 76 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-12-01
Frais pour activités de réception ou d'accueil - juillet à septembre 2021: Frais pour activités de réception ou d'accueil Paragraphe 21 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels …; Fichier : 86 Ko; Type : Périodique; Date de mise jour : 2021-12-01