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Plan de classification des documents

 


100 Planification et organisation

200 Affaires juridiques

300 Ressources humaines

400 Ressources financières

500 Ressources matérielles et immobilières

600 Ressources informationnelles

700 Communications et relations publiques

800 Relations externes

900 Recherche et statistiques

1000 Services de garde

2000 Famille

  • 100 Planification et organisation
    • 101 Planification et orientations gouvernementales
    • 102 Décisions du Conseil du Trésor (CT)
    • 103 Décrets-Arrêtés
    • 104 Mémoires au Conseil des ministres - Famille
    • 105 Mémoires au Conseil des ministres - Autres ministères
    • 106 Vérificateur général
    • 107 Vérification interne
    • 108 Cabinet ministériel
    • 109 Recueil ministériel
    • 110 Planification ministérielle
    • 111 Politiques, directives et procédures
    • 112 Comités et réunions internes
    • 113 Rapports d'activités
    • 114 Organisation administrative
    • 115 Délégation de pouvoir et de signature
    • 116 Mandats ministériels
    • 118 Travaux parlementaires
    • 119 Développement durable
    • 120 Gestion de projets
    • 121 Services essentiels
    • 150 Modèles et gabarits

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  • 200 Affaires juridiques
    • 201 Législation municipale
    • 202 Législation Famille
    • 203 Législation québécoise
    • 204 Législation canadienne
    • 205 Législation internationale
    • 206 Ententes et conventions
    • 207 Opinions juridiques
    • 208 Jurisprudence
    • 209 Poursuites judiciaires

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  • 300 Ressources humaines
    • 301 Dossiers des employés
    • 302 Gestion des effectifs
    • 303 Classification et évaluation des emplois
    • 304 Description des emplois
    • 305 Dotation des emplois et mouvement du personnel
    • 306 Accueil et départ du personnel
    • 307 Gestion du rendement et de la carrière
    • 309 Conditions de travail
    • 310 Assiduité‐Horaire de travail
    • 311 Congés et vacances
    • 312 Rémunération
    • 313 Programmes destinés aux employés
    • 314 Activités sociales‐Reconnaissance
    • 315 Régimes de retraite
    • 316 Assurances
    • 317 Santé et sécurité
    • 318 Relations de travail
    • 319 Ententes et conventions collectives
    • 320 Éthique
    • 321 Développement de l’organisation et des personnes
    • 322 Travail à distance

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  • 400 Ressources financières
    • 401 Budget
    • 402 Revue de programmes
    • 403 Étude des crédits
    • 404 Engagements financiers
    • 405 Dossiers des fournisseurs
    • 406 Plan de gestion financière
    • 407 Frais de voyage
    • 409 Contrats
    • 410 Revenus
    • 411 Registre, livres et listes comptables
    • 420 Contrôleur des finances
    • 421 États financiers
    • 422 Fonds locaux
    • 423 Fonds spéciaux
    • 424 Taxes

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  • 500 Ressources matérielles et immobilières
    • 504 Équipements informatiques
    • 505 Mobilier et fournitures
    • 506 Édifice et locaux
    • 507 Inventaire
    • 508 Stationnement
    • 509 Recyclage
    • 510 Courrier et messagerie

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  • 600 Ressources informationnelles
    • 601 Gestion documentaire
    • 602 Centre de documentation
    • 603 Dossiers de référence
    • 604 Banque d'information
    • 606 Gouvernement ouvert
    • 607 Gestion du réseau
    • 608 Assistance technique
    • 609 Télécommunications
    • 610 Bureautique
    • 614 Sécurité informatique
    • 615 Développement de systèmes
    • 617 Pilotage de systèmes
    • 619 Identifiant unique
    • 621 CAFE – Conception Administrative – Famille‐ Enfance
    • 622 GID – Gestion Intégrée des Documents
    • 623 GDE – Gestion Des Documents
    • 624 GDP – Gestion des places
    • 626 Intranet
    • 627 Internet
    • 628 Extranet
    • 629 Tableaux de bord de gestion
    • 630 GDF – Gestion Du Financement
    • 632 SAGIP – Système Automatisé de Gestion des Informations sur le Personnel
    • 636 SAGIR – Solution d’Affaires en Gestion Intégrée des Ressources
    • 637 PMAI ‐ Maintien des actifs immobiliers
    • 638 EIM ‐ Environnement informationnel ministériel
    • 639 GDDOC – Gestion des Documents
    • 640 GDSA ‐ Gestion des Documents Semi‐Actifs
    • 641 SCM – Système de Correspondance Ministérielle
    • 642 PROCOM

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  • 700 Communications et relations publiques
    • 701 Plan de communication
    • 702 Communiqués internes
    • 703 Accès à l'information et protection des renseignements personnels
    • 704 Identification visuelle
    • 706 Traduction - Révision linguistique
    • 707 Publicité et commandite
    • 708 Tournées ministérielles
    • 709 Événements spéciaux
    • 710 Activités promotionnelles
    • 711 Congrès, colloques, séminaires
    • 712 Allocutions, discours
    • 713 Relations avec la clientèle
    • 714 Relations avec les médias
    • 715 Campagnes de souscription
    • 720 Publications du Ministère
    • 721 Productions audiovisuelles et télévisuelles
    • 722 Photothèque

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  • 800 Relations externes
    • 801 Partenariats
    • 802 Comités interministériels
    • 803 Comités et groupes de travail externes
    • 804 Ministères et organismes du Québec
    • 805 Municipalités et régions
    • 806 Provinces et territoires
    • 807 Relations fédérales-provinciales
    • 808 Relations avec les autochtones
    • 809 Relations internationales
    • 810 Associations et regroupements
    • 811 Organismes et entreprises
    • 812 Entreprises

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  • 900 Recherche et statistiques
    • 903 Activités de veille
    • 904 Actions concertées en recherche
    • 906 Liste et suivi des travaux de recherche
    • 907 Recherches et analyses
    • 908 Enquêtes et sondages
    • 909 Statistiques
    • 920 Programme d'appui à la recherche sur la famille et les enfants
    • 923 Appui financier dans le cadre d'un partenariat de recherche

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  • 1000 Services de garde
    • 1001 Dossiers des services de garde
    • 1002 États de situation
    • 1003 Développement des places
    • 1004 Qualité des services
    • 1005 Rapports d’activités
    • 1006 Dérogations
    • 1007 Permis
    • 1008 Administration
    • 1009 Contribution excédentaire – Surtarification
    • 1010 Architecture
    • 1011 Guichets régionaux
    • 1012 Envois massifs
    • 1020 Santé et sécurité des enfants
    • 1021 Services éducatifs
    • 1022 Besoins spécifiques (enfants handicapés, allergie, etc)
    • 1023 Mesures d’urgence
    • 1030 Plaintes
    • 1031 Absence d’empêchement
    • 1032 Signalement
    • 1033 Inspections
    • 1034 Sanctions administratives ‐ Enquêtes
    • 1040 Centres de la petite enfance
    • 1041 Garderies
    • 1042 Bureaux coordonnateurs
    • 1044 Services de garde en milieu familial
    • 1045 Services de garde en milieu scolaire
    • 1046 Services de garde en milieu de travail
    • 1047 Services de garde en milieu autochtone
    • 1048 Services de garde en milieu défavorisé
    • 1049 Services de garde en milieu à horaires non usuels
    • 1050 Services de garde en milieu rural – Petits milieux
    • 1051 Garde illégale – Sans permis
    • 1052 Services de garde en milieu ethnique
    • 1053 Jardins d’enfants
    • 1061 Programme de places à contribution réduite
    • 1063 Programme de soutien pour l’amélioration de la qualité des services de garde
    • 1070 Mesure exceptionnelle de soutien à l’intégration des enfants handicapés
    • 1072 PFI – Programme de financement des infrastructures
    • 1073 SPII‐Subvention projets investissement infrastructure
    • 1201 Qualification
    • 1202 Développement des compétences
    • 1203 Rémunération‐Classification
    • 1204 Équité salariale
    • 1205 Relations de travail
    • 1206 Assurance collective et congés
    • 1207 Programme maternité sans danger
    • 1208 Régime de retraite
    • 1209 Santé et sécurité au travail
    • 1210 Planification de la main‐d’oeuvre
    • 1211 Gouvernance
    • 1301 Instructions aux bureaux coordonnateurs
    • 1302 Règles de reddition de comptes
    • 1303 Traitement des subventions
    • 1304 Traitement des rapports financiers annuels
    • 1305 Inspection financière
    • 1306 Enquête spéciale
    • 1307 Redressement
    • 1308 Demande de révision

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  • 2000 Famille
    • 2001 Politique familiale
    • 2002 Plans et stratégies
    • 2003 Évaluation de programmes et politiques
    • 2004 Assurance parentale
    • 2005 Prestations familiales
    • 2006 Soutien financier aux familles
    • 2007 Supervision des droits d’accès
    • 2008 Halte‐garderie
    • 2010 Conciliation travail-famille
    • 2011 Handicapés
    • 2021 Mesure de financement de projets d'organismes communautaires intervenant auprès des familles
    • 2023 Programme d'aide à l'initiative communautaire et sociale en HLM (PAICS)
    • 2025 Programme de soutien financier à l'action communautaire auprès des familles
    • 2026 Fonds ministériel d'aide à l'innovation et à l'expérimentation en matière d'emploi, de la solidarité sociale et de la famille (FAIE)
    • 2029 Services de surveillance pour les élèves handicapés de 12 à 21 ans
    • 2031 Programme de soutien conciliation‐travail‐famille
    • 2032 Programme CTF‐Garde estivale et grands congés scolaires
    • 2033 Programme de soutien à des actions en matière d’engagement des pères
    • 2034 PFM ‐ Programme de soutien aux politiques familiales municipales
    • 2035 Programme de soutien financier des haltes‐garderies communautaires

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Dernière mise à jour :
12 mars 2015