Ministère de la Famille
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Plan de classification des documents

 


1000 Organisation et gestion

2000 Législation et affaires juridiques

3000 Ressources humaines

4000 Ressources financières

5000 Ressources matérielles et immobilières

6000 Ressources informationnelles

7000 Communications, relations publiques et relations externes

10000 Services de garde

11000 Famille

 

 

1000 Organisation et gestion 

  • 1100 Constitution
    • 1110 Documents constitutifs
    • 1120 Mission et valeurs
    • 1130 Éthique
    • 1140 Historique du Ministère
  • 1200 Gouvernance et gestion administrative
    • 1210 Décisions du Conseil du trésor (CT)
    • 1220 Mémoires au Conseil des ministres
    • 1230 Cabinet ministériel
    • 1240 Recueil ministériel
    • 1250 Travaux parlementaires
    • 1260 Réunions de direction
    • 1270 Comités et groupes de travail
    • 1280 Activités de veille
    • 1290 Suivi des mandats ministériels
  • 1300 Organisation administrative
    • 1310 Structure administrative
    • 1320 Délégation de pouvoir et de signature
    • 1330 Politiques, directives et procédures
    • 1340 Modèles et gabarits
  • 1400 Planification administrative
    • 1410 Planification stratégique
    • 1420 Évaluation de projets
    • 1430 Développement durable
  • 1500 Contrôle administratif
    • 1510 Rapports d'activités des directions
    • 1520 Rapport annuel de gestion
    • 1530 Vérification externe
    • 1540 Vérification interne

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2000 Législation et affaires juridiques

  • 2100 Législation
  • 2200 Avis juridiques
  • 2300 Poursuites judiciaires

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3000 Ressources humaines

  • 3100 Dossiers des employés
  • 3200 Planification de l'effectif et gestion des emplois
    • 3210 Gestion des effectifs
    • 3220 Accueil et départ du personnel
    • 3230 Égalité en emploi
  • 3300 Dotation en personnel
    • 3310 Classification et évaluation des emplois
    • 3320 Dotation des emplois et mouvement du personnel
    • 3330 Gestion du rendement et de la carrière
  • 3400 Développement du personnel
    • 3410 Plan de développement des ressources humaines
    • 3420 Programmes de développement et de formation
    • 3430 Activités sociales et reconnaissance
  • 3500 Conditions de travail et avantages sociaux
    • 3510 Assiduité et horaire de travail
    • 3520 Rémunération
    • 3530 Congés et vacances
    • 3540 Régimes de retraite
    • 3550 Assurances
    • 3560 Travail à distance
  • 3600 Relations de travail
    • 3610 Relations syndicales
    • 3620 Conventions collectives
    • 3630 Services essentiels
    • 3640 Griefs, appels et sentences arbitrales
  • 3700 Santé et mieux-être
    • 3710 Prévention et sécurité au travail
    • 3720 Programmes de soutien aux employés

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4000 Ressources financières

  • 4100 Gestion budgétaire
    • 4110 Budget
    • 4120 Plan annuel de gestion des dépenses
    • 4130 Revue de programmes
    • 4140 Étude des crédits
    • 4150 Fonds locaux
    • 4160 Fonds spéciaux
  • 4200 Opérations financières
    • 4210 Engagements financiers et dépenses
    • 4220 Comptes à payer
    • 4230 Frais de déplacement
    • 4240 Contrats
    • 4250 Revenus
  • 4300 Contrôle financier
    • 4310 Registre, livres et listes comptables
    • 4320 Contrôleur des finances
    • 4330 États financiers
    • 4340 Taxes

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5000 Ressources matérielles et immobilières

  • 5100 Biens mobiliers
    • 5110 Mobilier et fournitures
    • 5120 Équipement informatique
    • 5130 Inventaire
    • 5140 Courrier et messagerie
    • 5150 Recyclage
  • 5200 Biens immobiliers
    • 5210 Édifices et locaux
    • 5220 Stationnement

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6000 Ressources informationnelles

  • 6100 Gestion intégrée des documents (GID)
    • 6110 Outils de gestion documentaire
    • 6120 Cycle de vie des documents
    • 6130 Numérisation des documents
  • 6200 Accès à l'information
    • 6210 Gouvernement ouvert
    • 6220 Demandes d'accès à l'information
    • 6230 Protection des renseignements personnels
  • 6300 Sécurité de l'information
  • 6400 Gestion de l'infrastructure informatique
    • 6410 Gestion du réseau
    • 6420 Architecture informatique
  • 6500 Gestion des solutions informatiques
    • 6510 Développement de systèmes
    • 6520 Pilotage de systèmes
    • 6530 Logiciels et applications informatiques
    • 6540 Assistance technique
  • 6600 Télécommunications

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7000 Communications, relations publiques et relations externes

  • 7100 Outils de communication
    • 7110 Plan de communication
    • 7120 Identification visuelle
    • 7130 Communications internes
    • 7140 Traduction et révision linguistique
    • 7150 Publications du Ministère
    • 7160 Productions graphiques et visuelles
  • 7200 Relations publiques
    • 7210 Sorties publiques
    • 7220 Événements spéciaux
    • 7230 Activités promotionnelles
    • 7240 Allocutions et discours
    • 7250 Accueil et renseignements
    • 7260 Consultations et sondages
    • 7270 Relations avec les médias
    • 7280 Campagnes de souscription
  • 7300 Relations avec les organismes externes
    • 7310 Relations internationales
    • 7320 Relations fédérales, provinciales et territoriales
    • 7330 Relations avec les premiers peuples
    • 7340 Relations avec les ministères et organismes québécois
    • 7350 Relations avec les municipalités et régions
    • 7360 Relations avec les associations et regroupements
    • 7370 Relations avec les entreprises et organismes
    • 7380 Partenariats

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10000 Services de garde

  • 10100 Dossiers des services de garde
  • 10200 Accessibilité des services de garde éducatifs à l'enfance
    • 10210 Centres de la petite enfance (CPE)
    • 10220 Garderies
    • 10230 Milieu familial
    • 10240 Milieux de garde spécifiques
    • 10250 Besoins de garde
  • 10300 Gestion du réseau des services de garde éducatifs à l'enfance
    • 10310 États de situation
    • 10320 Développement des places
    • 10330 Guichet unique
    • 10340 Envois massifs
    • 10350 Programmes éducatifs
    • 10360 Qualité des services
    • 10370 Bureaux coordonnateurs
  • 10400 Gestion des établissements
    • 10410 Permis
    • 10420 Administration
    • 10430 Architecture
    • 10440 Dérogations
    • 10450 Santé et sécurité des enfants
    • 10460 Besoins spécifiques de la clientèle
    • 10470 Rapports d'activités des services de garde
  • 10500 Main-d'œuvre dans les services de garde éducatifs à l'enfance
    • 10510 Planification de la main-d'œuvre
    • 10520 Qualification de la main-d'œuvre
    • 10530 Développement des compétences
    • 10540 Rémunération et classification
    • 10550 Équité salariale
    • 10560 Santé et sécurité du personnel
    • 10570 Relations de travail
    • 10580 Assurance collective et congés
    • 10590 Régime de retraite
  • 10600 Gestion financière des services de garde éducatifs à l'enfance
    • 10610 Financement du réseau
    • 10620 Règles budgétaires et de l'occupation
    • 10630 Traitement des subventions
    • 10640 Demandes de révision du calcul de la subvention
    • 10650 Redressement financier
    • 10660 Reddition de comptes
    • 10670 Traitement des rapports financiers annuels
    • 10680 Instructions aux bureaux coordonnateurs
    • 10690 Contribution excédentaire
  • 10700 Programmes de soutien financier
    • 10710 Contribution réduite
    • 10720 Amélioration de la qualité
    • 10730 Enfants handicapés
    • 10740 Appui aux municipalités
    • 10750 Infrastructures
  • 10800 Vérification et conformité
    • 10810 Absences d'empêchement
    • 10820 Plaintes
    • 10830 Signalements
    • 10840 Inspections
    • 10850 Enquêtes et sanctions

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11000 Famille

  • 11100 Politique familiale
  • 11200 Plans et stratégies pour les familles
  • 11300 Programmes et mesures pour les familles
    • 11301 Assurance parentale
    • 11302 Aide financière aux familles
    • 11303 Action municipale et communautaire
    • 11304 Conciliation travail-famille
    • 11305 Parentalité, répit et gardiennage
    • 11306 Pédiatrie sociale et apprentissage
    • 11307 Personnes handicapée
    • 11308 Lutte contre l'intimidation
    • 11309 Supervision des droits d'accès

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Dernière mise à jour :
17 janvier 2023