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Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale — août 2014

Ministère : 0065 Ministère de la Famille
Secteur: Direction des ressources financières, matérielles et de la conformité

Programme : Planification, recherche et administration, Élément : Planification, recherche et administration

Mois/année : Août 2014
Nombre d'engagements inscrits : 25
Date : 2014-10-09
Nom, titre : Mme Line Bérubé, sous-ministre

 

N°.
SÉQ
N° RÉFÉRENCE
DÉCRET, CT, DGA
PROGRAMME ET SON TITRE
ÉLÉMENT ET SON TITRE
ACTIVITÉ ET SON TITRE
NOM DE LA CATÉGORIE (NOTE 1)
OBJET, N° PROJET
MONTANT TOTAL
Répartition
par année
budgétaire
FOURNISSEUR OU BÉNÉFICIAIRE
MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION
Fournisseur retenu par un comité de sélection est
identifié par un astérisque (*)
AUTRES
SOUMISSIONNAIRES
1Facture sans b.c.
SUBV-20140814
PROGRAMME : PLANIFICATION, RECHERCHE ET ADMINISTRATION
ÉLÉMENT : PLANIFICATION, RECHERCHE ET ADMINISTRATION
ACTIVITÉ : CONCILIATION TRAVAIL-FAMILLE
CATÉGORIE : AUTRES SUBVENTIONS
OBJET  : Subvention accordée afin d'offrir des services de surveillance d'élèves handicapés âgés de 12 à 21 ans durant l'année scolaire 2014-2015.
(2014-2015)         45 000,00 $
Prog. / Élément 1 / 1
Amis-Temps des Bois Francs
Victoriaville
Arthabaska
 
2Facture sans b.c.
SUBV-20140814
PROGRAMME : PLANIFICATION, RECHERCHE ET ADMINISTRATION
ÉLÉMENT : PLANIFICATION, RECHERCHE ET ADMINISTRATION
ACTIVITÉ : CONCILIATION TRAVAIL-FAMILLE
CATÉGORIE : AUTRES SUBVENTIONS
OBJET  : Subvention accordée afin d'offrir des services de surveillance d'élèves handicapés âgés de 12 à 21 ans durant l'année scolaire 2014-2015.
(2014-2015)         30 000,00 $
Prog. / Élément 1 / 1
Arc-en-Ciel - Regroupement de parents et de personnes handicapées
Montmagny
Côte-du-Sud
 
3Facture sans b.c.
SUBV-20140814
PROGRAMME : PLANIFICATION, RECHERCHE ET ADMINISTRATION
ÉLÉMENT : PLANIFICATION, RECHERCHE ET ADMINISTRATION
ACTIVITÉ : CONCILIATION TRAVAIL-FAMILLE
CATÉGORIE : AUTRES SUBVENTIONS
OBJET  : Subvention accordée afin d'offrir des services de surveillance d'élèves handicapés âgés de 12 à 21 ans durant l'année scolaire 2014-2015.
(2014-2015)         37 000,00 $
Prog. / Élément 1 / 1
Association de la Rive-Sud pour la déficience intellectuelle (ARSDI)
Saint-Lambert
Laporte
 
4Facture sans b.c.
SUBV-20140814
PROGRAMME : PLANIFICATION, RECHERCHE ET ADMINISTRATION
ÉLÉMENT : PLANIFICATION, RECHERCHE ET ADMINISTRATION
ACTIVITÉ : CONCILIATION TRAVAIL-FAMILLE
CATÉGORIE : AUTRES SUBVENTIONS
OBJET  : Subvention accordée afin d'offrir des services de surveillance d'élèves handicapés âgés de 12 à 21 ans durant l'année scolaire 2014-2015.
(2014-2015)         30 000,00 $
Prog. / Élément 1 / 1
Association de l'Ouest de l'Île pour les handicapés intellectuels inc.
Pointe-Claire
Jacques-Cartier
 
5Facture sans b.c.
SUBV-20140814
PROGRAMME : PLANIFICATION, RECHERCHE ET ADMINISTRATION
ÉLÉMENT : PLANIFICATION, RECHERCHE ET ADMINISTRATION
ACTIVITÉ : CONCILIATION TRAVAIL-FAMILLE
CATÉGORIE : AUTRES SUBVENTIONS
OBJET  : Subvention accordée afin d'offrir des services de surveillance d'élèves handicapés âgés de 12 à 21 ans durant l'année scolaire 2014-2015.
(2014-2015)         45 000,00 $
Prog. / Élément 1 / 1
Association des parents d'enfants handicapés [APEH] inc.
Trois-Rivières
Trois-Rivières
 
6Facture sans b.c.
SUBV-20140814
PROGRAMME : PLANIFICATION, RECHERCHE ET ADMINISTRATION
ÉLÉMENT : PLANIFICATION, RECHERCHE ET ADMINISTRATION
ACTIVITÉ : CONCILIATION TRAVAIL-FAMILLE
CATÉGORIE : AUTRES SUBVENTIONS
OBJET  : Subvention accordée afin d'offrir des services de surveillance d'élèves handicapés âgés de 12 à 21 ans durant l'année scolaire 2014-2015.
(2014-2015)         33 500,00 $
Prog. / Élément 1 / 1
Association des personnes handicapées de Lévis inc.
Charny
Chutes-de-la-Chaudière
 
7Facture sans b.c.
SUBV-20140814
PROGRAMME : PLANIFICATION, RECHERCHE ET ADMINISTRATION
ÉLÉMENT : PLANIFICATION, RECHERCHE ET ADMINISTRATION
ACTIVITÉ : CONCILIATION TRAVAIL-FAMILLE
CATÉGORIE : AUTRES SUBVENTIONS
OBJET  : Subvention accordée afin d'offrir des services de surveillance d'élèves handicapés âgés de 12 à 21 ans durant l'année scolaire 2014-2015.
(2014-2015)         25 000,00 $
Prog. / Élément 1 / 1
Centre de répit-dépannage aux Quatre Poches inc.
Boucherville
Montarville
 
8Facture sans b.c.
SUBV-20140814
PROGRAMME : PLANIFICATION, RECHERCHE ET ADMINISTRATION
ÉLÉMENT : PLANIFICATION, RECHERCHE ET ADMINISTRATION
ACTIVITÉ : CONCILIATION TRAVAIL-FAMILLE
CATÉGORIE : AUTRES SUBVENTIONS
OBJET  : Subvention accordée afin d'offrir des services de surveillance d'élèves handicapés âgés de 12 à 21 ans durant l'année scolaire 2014-2015.
(2014-2015         32 500,00 $
Prog. / Élément 1 / 1
Centre de ressources l'Odyssée/Dominique-Racine
Saguenay
Chicoutimi
 
9Bon de commande
654024303-0
PROGRAMME : PLANIFICATION, RECHERCHE ET ADMINISTRATION
ÉLÉMENT : PLANIFICATION, RECHERCHE ET ADMINISTRATION
ACTIVITÉ : ADMINISTRATION
CATÉGORIE : COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'EXÉCUTION
OBJET : Entente pour la phase « Analyse » - Solutions d'affaires.
PROJET : Conception administrative famille enfance
(2014-2015)        100 000,00 $
Prog. / Élément 1 / 1
Centre de services partagés du Québec
Québec
Taschereau
 
10Bon de commande
654024304-0
PROGRAMME : PLANIFICATION, RECHERCHE ET ADMINISTRATION
ÉLÉMENT : PLANIFICATION, RECHERCHE ET ADMINISTRATION
ACTIVITÉ : ADMINISTRATION
CATÉGORIE : COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'EXÉCUTION
OBJET : Entente pour la phase « Réalisation » - Modifications au registre des responsables des services de garde, phase 1.
PROJET : Conception administrative famille enfance
(2014-2015)         59 580,00 $
Prog. / Élément 1 / 1
Centre de services partagés du Québec
Québec
Taschereau
 
11Bon de commande
654024306-0
PROGRAMME : PLANIFICATION, RECHERCHE ET ADMINISTRATION
ÉLÉMENT : PLANIFICATION, RECHERCHE ET ADMINISTRATION
ACTIVITÉ : ADMINISTRATION
CATÉGORIE : COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'EXÉCUTION
OBJET : Entente pour la phase « Réalisation » - Modifications au module Inspections.
PROJET : Conception administrative famille enfance
(2014-2015)        123 900,00 $
Prog. / Élément 1 / 1
Centre de services partagés du Québec
Québec
Taschereau
 
12Bon de commande
654024305-0
PROGRAMME : PLANIFICATION, RECHERCHE ET ADMINISTRATION
ÉLÉMENT : PLANIFICATION, RECHERCHE ET ADMINISTRATION
ACTIVITÉ : ADMINISTRATION
CATÉGORIE : COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'EXÉCUTION
OBJET : Entente pour la phase « Analyse » - Saisie du rapport financier 2014-2015 et des coûts d'occupation des locaux 2015-2016.
PROJET : Gestion du financement
(2014-2015)         54 450,00 $
Prog. / Élément 1 / 1
Centre de services partagés du Québec
Québec
Taschereau
 
13Facture sans b.c.
SUBV-20140814
PROGRAMME : PLANIFICATION, RECHERCHE ET ADMINISTRATION
ÉLÉMENT : PLANIFICATION, RECHERCHE ET ADMINISTRATION
ACTIVITÉ : CONCILIATION TRAVAIL-FAMILLE
CATÉGORIE : AUTRES SUBVENTIONS
OBJET  : Subvention accordée afin d'offrir des services de surveillance d'élèves handicapés âgés de 12 à 21 ans durant l'année scolaire 2014-2015.
(2014-2015)         40 000,00 $
Prog. / Élément 1 / 1
École de l'Envol de la Commission scolaire des Premières-Seigneuries
Québec
Charlesbourg
 
14Facture sans b.c.
SUBV-20140814
PROGRAMME : PLANIFICATION, RECHERCHE ET ADMINISTRATION
ÉLÉMENT : PLANIFICATION, RECHERCHE ET ADMINISTRATION
ACTIVITÉ : CONCILIATION TRAVAIL-FAMILLE
CATÉGORIE : AUTRES SUBVENTIONS
OBJET  : Subvention accordée afin d'offrir des services de surveillance d'élèves handicapés âgés de 12 à 21 ans durant l'année scolaire 2014-2015.
(2014-2015)         40 000,00 $
Prog. / Élément 1 / 1
École de l'Horizon-Soleil de la Commission scolaire de la Rivière-du-Nord
Saint-Jérôme
Sans objet
 
15Facture sans b.c.
SUBV-20140814
PROGRAMME : PLANIFICATION, RECHERCHE ET ADMINISTRATION
ÉLÉMENT : PLANIFICATION, RECHERCHE ET ADMINISTRATION
ACTIVITÉ : CONCILIATION TRAVAIL-FAMILLE
CATÉGORIE : AUTRES SUBVENTIONS
OBJET  : Subvention accordée afin d'offrir des services de surveillance d'élèves handicapés âgés de 12 à 21 ans durant l'année scolaire 2014-2015.
(2014-2015)         42 500,00 $
Prog. / Élément 1 / 1
École John-F. Kennedy de la Commission scolaire Marguerite-Bourgeoys
Beaconsfiels
Jacques-Cartier
 
16Facture sans b.c.
SUBV-20140814
PROGRAMME : PLANIFICATION, RECHERCHE ET ADMINISTRATION
ÉLÉMENT : PLANIFICATION, RECHERCHE ET ADMINISTRATION
ACTIVITÉ : CONCILIATION TRAVAIL-FAMILLE
CATÉGORIE : AUTRES SUBVENTIONS
OBJET  : Subvention accordée afin d'offrir des services de surveillance d'élèves handicapés âgés de 12 à 21 ans durant l'année scolaire 2014-2015.
(2014-2015)         40 000,00 $
Prog. / Élément 1 / 1
École Marie-Rivier de la Commission scolaire des Hautes-Rivières
St-Jean-sur-Richelieu
Saint-Jean
 
17Facture sans b.c.
SUBV-20140826
PROGRAMME : PLANIFICATION, RECHERCHE ET ADMINISTRATION
ÉLÉMENT : PLANIFICATION, RECHERCHE ET ADMINISTRATION
ACTIVITÉ : CONCILIATION TRAVAIL-FAMILLE
CATÉGORIE : AUTRES SUBVENTIONS
OBJET  : Subvention accordée afin d'offrir des services de surveillance d'élèves handicapés âgés de 12 à 21 ans durant l'année scolaire 2014-2015.
(2014-2015)         25 000,00 $
Prog. / Élément 1 / 1
École secondaire Kénogami de la Commission scolaire de la Jonquière
Jonquière
Sans objet
 
18Facture sans b.c.
SUBV-20140814
PROGRAMME : PLANIFICATION, RECHERCHE ET ADMINISTRATION
ÉLÉMENT : PLANIFICATION, RECHERCHE ET ADMINISTRATION
ACTIVITÉ : CONCILIATION TRAVAIL-FAMILLE
CATÉGORIE : AUTRES SUBVENTIONS
OBJET  : Subvention accordée afin d'offrir des services de surveillance d'élèves handicapés âgés de 12 à 21 ans durant l'année scolaire 2014-2015.
(2014-2015)         35 000,00 $
Prog. / Élément 1 / 1
Halte de l'Orchidbleue
Laval
Laval-des-Rapides
 
19Facture sans b.c.
SUBV-20140814
PROGRAMME : PLANIFICATION, RECHERCHE ET ADMINISTRATION
ÉLÉMENT : PLANIFICATION, RECHERCHE ET ADMINISTRATION
ACTIVITÉ : CONCILIATION TRAVAIL-FAMILLE
CATÉGORIE : AUTRES SUBVENTIONS
OBJET  : Subvention accordée afin d'offrir des services de surveillance d'élèves handicapés âgés de 12 à 21 ans durant l'année scolaire 2014-2015.
(2014-2015)         45 000,00 $
Prog. / Élément 1 / 1
Maison des parents d'enfants handicapés des Laurentides
Saint-Jérôme
Saint-Jérôme
 
20Facture sans b.c.
SUBV-20140814
PROGRAMME : PLANIFICATION, RECHERCHE ET ADMINISTRATION
ÉLÉMENT : PLANIFICATION, RECHERCHE ET ADMINISTRATION
ACTIVITÉ : CONCILIATION TRAVAIL-FAMILLE
CATÉGORIE : AUTRES SUBVENTIONS
OBJET  : Subvention accordée afin d'offrir des services de surveillance d'élèves handicapés âgés de 12 à 21 ans durant l'année scolaire 2014-2015.
(2014-2015)         32 500,00 $
Prog. / Élément 1 / 1
Mouvement action découverte pour personnes handicapées de la région de Châteauguay
Châteauguay
Châteauguay
 
21Facture sans b.c.
SUBV-20140814
PROGRAMME : PLANIFICATION, RECHERCHE ET ADMINISTRATION
ÉLÉMENT : PLANIFICATION, RECHERCHE ET ADMINISTRATION
ACTIVITÉ : CONCILIATION TRAVAIL-FAMILLE
CATÉGORIE : AUTRES SUBVENTIONS
OBJET  : Subvention accordée afin d'offrir des services de surveillance d'élèves handicapés âgés de 12 à 21 ans durant l'année scolaire 2014-2015.
(2014-2015)         32 500,00 $
Prog. / Élément 1 / 1
Parents d'enfants handicapés avec difficultés d'adaptation
Vaudreuil-Dorion
Vaudreuil
 
22Facture sans b.c.
SUBV-20140814
PROGRAMME : PLANIFICATION, RECHERCHE ET ADMINISTRATION
ÉLÉMENT : PLANIFICATION, RECHERCHE ET ADMINISTRATION
ACTIVITÉ : CONCILIATION TRAVAIL-FAMILLE
CATÉGORIE : AUTRES SUBVENTIONS
OBJET  : Subvention accordée afin d'offrir des services de surveillance d'élèves handicapés âgés de 12 à 21 ans durant l'année scolaire 2014-2015.
(2014-2015)         35 000,00 $
Prog. / Élément 1 / 1
Partenaires communautaires Jeffery Hale
Québec
Taschereau
 
23Facture sans b.c.
SUBV-20140814
PROGRAMME : PLANIFICATION, RECHERCHE ET ADMINISTRATION
ÉLÉMENT : PLANIFICATION, RECHERCHE ET ADMINISTRATION
ACTIVITÉ : CONCILIATION TRAVAIL-FAMILLE
CATÉGORIE : AUTRES SUBVENTIONS
OBJET  : Subvention accordée afin d'offrir des services de surveillance d'élèves handicapés âgés de 12 à 21 ans durant l'année scolaire 2014-2015.
(2014-2015)         42 500,00 $
Prog. / Élément 1 / 1
Patro Roc-Amadour [1978] inc.
Québec
Jean-Lesage
 
24Facture sans b.c.
SUBV-20140814
PROGRAMME : PLANIFICATION, RECHERCHE ET ADMINISTRATION
ÉLÉMENT : PLANIFICATION, RECHERCHE ET ADMINISTRATION
ACTIVITÉ : CONCILIATION TRAVAIL-FAMILLE
CATÉGORIE : AUTRES SUBVENTIONS
OBJET  : Subvention accordée afin d'offrir des services de surveillance d'élèves handicapés âgés de 12 à 21 ans durant l'année scolaire 2014-2015.
(2014-2015         37 500,00 $
Prog. / Élément 1 / 1
Relais des Jeunes Gatinois
Gatineau
Sans objet
 
25Facture sans b.c.
SUBV-20140814
PROGRAMME : PLANIFICATION, RECHERCHE ET ADMINISTRATION
ÉLÉMENT : PLANIFICATION, RECHERCHE ET ADMINISTRATION
ACTIVITÉ : CONCILIATION TRAVAIL-FAMILLE
CATÉGORIE : AUTRES SUBVENTIONS
OBJET  : Subvention accordée afin d'offrir des services de surveillance d'élèves handicapés âgés de 12 à 21 ans durant l'année scolaire 2014-2015.
(2014-2015)         40 000,00 $
Prog. / Élément 1 / 1
Resssources d'aide aux personnes handicapées de la région du Bas St-Laurent/Gaspésie/Îles-de-la-Madeleine
Rimouski
Sans objet
 

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Dernière mise à jour :
9 décembre 2014